Centrale des marchés
Entretien et débroussaillage de dépendances vertes sur le réseau routier du département de Vaucluse - atelier protégés, ea-esat, à Avignon Entretien et débroussaillage de dépendances vertes sur le réseau routier du département de vaucluse - atelier protégés, ea-esat. designation : Département de Vaucluse mel : servicemarches@cg84...
Département de Vaucluse 84909Avignon servicemarches@cg84.fr 04 32 40 79 49
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Entretien et débroussaillage de dépendances vertes sur le réseau routier du département de Vaucluse - atelier protégés, ea-esat, à Avignon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1667490

Date de clôture estimée : 24/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (08/09/15)
BOAMP (07/09/15)
15-136797
Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 84
Annonce No 15-136797
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Département de Vaucluse.
 Correspondant :  Service central des marchés, rue viala 84909 Avignon Cedex 9, tél. : 04-32-40-79-53, télécopieur : 04-32-40-79-49, courriel : servicemarches@cg84.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://cg84.sudest-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : entretien et débroussaillage de dépendances vertes sur le réseau routier du département de vaucluse - atelier protégés, ea-esat.
Catégorie de services : 1.

Caractéristiques principales : 

marché à bons de commande suivant les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
- montant minimum : 40 000 euros (H.T.)
- montant maximum : 170 000 euros ht
en application de l'article 15 du code des marchés publics, le marché est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles l.5213-13, l 5213-18, l 5213-19 et l.5213-22 du code du travail et l.344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique des prestations : 60 %;
     - prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 septembre 2015, à 15 heures.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : - un même candidat ne pourra pas être attributaire de plus d'un lot
- durée du marché : 1 an à compter du 1er janvier 2016
- une visite sur site est-elle obligatoire ' non
- l'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres pourront être adressées par voie dématérialisée avec ou sans certificat de signature électronique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 septembre 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Conseil départemental de vauclusedirection des affaires juridiques et du contentieux.
 Correspondant :  Service central des marchés (pour un dépôt sur place : 35 rue d'annanelle - entrée a - 2e étage),  rue viala,  84909 Avignon Cedex 9,  adresse internet : http://cg84.sudest-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Conseil départemental de vauclusedirection des interventions et de la sécurité routièreservice entretien, gestion et exploitation.
 Correspondant :  Jean-Claude maignan,  rue viala,  84909 Avignon Cedex 9, , tél. : 04-90-16-16-21, , télécopieur : 04-90-16-16-90, , courriel : marches.routes.sege@cg84.fr,  adresse internet : http://cg84.sudest-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Conseil départemental de vauclusedirection des affaires juridiques et du contentieux.
 Correspondant :  Service central des marchés (pour un retrait sur place : 35 rue d'annanelle - entrée a - 2e étage),  rue viala,  84909 Avignon Cedex 9, , tél. : 04-32-40-79-55, , télécopieur : 04-32-40-79-49, , courriel : servicemarches@cg84.fr,  adresse internet : http://cg84.sudest-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nîmes 16 avenue feuchères 30941 Nîmes Cedex 9, tél. : 04-66-27-37-00, télécopieur : 04-66-36-27-86.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de nîmes 16 avenue feuchères 30941 Nîmes Cedex 9, tél. : 04-66-27-37-00, télécopieur : 04-66-36-27-86.

Renseignements relatifs aux lots : 



Lot(s) 1. - agence routière départementale de carpentras.
Agence routière départementale de Carpentras : un montant minimum de 10 000,00 euros (H.T.) et un montant maximum de 35 000,00 euros (H.T.).





Lot(s) 2. - agence routière départementale de l'isle sur la sorgue.
Agence routière départementale de l'isle sur la Sorgue : montant minimum de 10 000,00 euros (H.T.) et un montant maximum de 35 000,00 euros (H.T.).





Lot(s) 3. - agence routière départementale de pertuis.
Agence routière départementale de Pertuis : un montant minimum de 10 000,00 euros (H.T.) et un montant maximum de 55 000,00 euros (H.T.).





Lot(s) 4. - agence routière départementale de vaison la romaine.
Agence routière départementale de Vaison la Romaine : un montant minimum de 10 000,00 euros (H.T.) et un montant maximum de 45 000,00 euros (H.T.).







Lot(s) 1. - agence routière départementale de carpentras.
Agence routière départementale de Carpentras : un montant minimum de 10 000,00 euros (H.T.) et un montant maximum de 35 000,00 euros (H.T.).



Lot(s) 1. - agence routière départementale de carpentras.
Agence routière départementale de Carpentras : un montant minimum de 10 000,00 euros (H.T.) et un montant maximum de 35 000,00 euros (H.T.).



Lot(s) 2. - agence routière départementale de l'isle sur la sorgue.
Agence routière départementale de l'isle sur la Sorgue : montant minimum de 10 000,00 euros (H.T.) et un montant maximum de 35 000,00 euros (H.T.).



Lot(s) 2. - agence routière départementale de l'isle sur la sorgue.
Agence routière départementale de l'isle sur la Sorgue : montant minimum de 10 000,00 euros (H.T.) et un montant maximum de 35 000,00 euros (H.T.).



Lot(s) 3. - agence routière départementale de pertuis.
Agence routière départementale de Pertuis : un montant minimum de 10 000,00 euros (H.T.) et un montant maximum de 55 000,00 euros (H.T.).



Lot(s) 3. - agence routière départementale de pertuis.
Agence routière départementale de Pertuis : un montant minimum de 10 000,00 euros (H.T.) et un montant maximum de 55 000,00 euros (H.T.).



Lot(s) 4. - agence routière départementale de vaison la romaine.
Agence routière départementale de Vaison la Romaine : un montant minimum de 10 000,00 euros (H.T.) et un montant maximum de 45 000,00 euros (H.T.).



Lot(s) 4. - agence routière départementale de vaison la romaine.
Agence routière départementale de Vaison la Romaine : un montant minimum de 10 000,00 euros (H.T.) et un montant maximum de 45 000,00 euros (H.T.).
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