A proximité de Avignon 84000 Vaucluse
Acheteur : Département de Vaucluse
rue Viala
84909 Avignon Cedex 9
Tel : +33 432407953
Secteurs d'activité
Bancs.

Acquisition de mobiliers pour le Département de Vaucluse - Lot n°9 : Mobilier d'extérieur

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/11/2026
JOUE - 761620-2026
761620-2026 - Résultats
France – Bancs – Acquisition de mobiliers pour le Département de Vaucluse - Lot n°9 : Mobilier d'extérieur
OJ S 213/2026 03/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de Vaucluse
Adresse électronique: marches.dcs@vaucluse.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de mobiliers pour le Département de Vaucluse - Lot n°9 : Mobilier d'extérieur
Description: Acquisition de mobiliers pour le Département de Vaucluse et pour les établissements publics du Département de Vaucluse (35 collèges, 6 cités mixtes, centres routiers départementaux, espaces départementaux de solidarités) - Mobilier d'extérieur
Identifiant de la procédure: feb83f3a-a49e-4e90-8345-cdc297c50c02
Avis précédent: 00976ae3-48b8-410f-8f64-ed320a2a1bff-01
Identifiant interne: AB/LD
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39113600 Bancs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mobilier d'extérieur
Description: Banc, corbeille
Identifiant interne: LOT9 - 2026303813CO
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39113600 Bancs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montants contractuels annuels : Sans minimum Maximum : 170 000 euros HT Nombre maximal de participants (BT-113-Lot) = Nombre maximal d'attributaire par lot
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché ; - Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le contrat: Département de Vaucluse
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 170 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: INTEGRALE AGENCEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026303813CO
Date de conclusion du marché/concession: 19/10/2026
Organisation qui signe le contrat: Département de Vaucluse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Département de Vaucluse
Numéro d’enregistrement: 22840001600017
Adresse postale: rue Viala
Ville: Avignon
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Adresse électronique: marches.dcs@vaucluse.fr
Téléphone: +33 432407953
Adresse internet: https://www.vaucluse.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: NÎMES Cedex 9
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: INTEGRALE AGENCEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 453 804 726 00033
Ville: CHAMBERY
Code postal: 73000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7af506ce-ce70-49c1-ab15-17dbced3e18f  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/11/2026 14:50:04 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 761620-2026
Numéro de publication au JO S: 213/2026
Date de publication: 03/11/2026