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Achat de livres non scolaires et prestations de services associées pour la bibliothèque départementale de prêt de Vaucluse II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Achat de livres non scolaires et prestations de services associées pour la bibliothèque départementale de prêt de...
Département de Vaucluse 84909Avignon marches.bdp84@cg84.fr 04 32 40 79 49
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Achat de livres non scolaires et prestations de services associées pour la bibliothèque départementale de prêt de Vaucluse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441761

Date de clôture estimée : 22/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/03/15)
94013-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Service central des marchés
Département de Vaucluse
Avignon Cedex 9
M. le président
+33 432407953
84909
FRANCE
+33 432407949
rue Viala
marches.bdp84@cg84.fr

Adresse(s) internet:

http://www.vaucluse.fr

http://cg84.sudest-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Conseil général de Vaucluse - direction bibliothèque départementale de prêt
http://cg84.achatpublic.com
Pierre Magny
Sorgues
84700
+33 490834995
+33 490395817
410 chemin de Brantes
marches.bdp84@cg84.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Service central des marchés
Conseil général de Vaucluse — direction des affaires juridiques et du contentieux
http://cg84.sudest-marchespublics.com
Avignon Cedex 9
+33 432407949
+33 432407954
84909
rue Viala (pour un retrait sur place: 35 rue d'Annanelle — entrée A — 2ème étage)
servicemarches@cg84.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Conseil général de Vaucluse — direction des affaires juridiques et du contentieux
http://cg84.sudest-marchespublics.com
Avignon Cedex 9
84909
Service central des marchés
rue Viala (pour un dépôt sur place: 35 rue d'Annanelle — entrée A — 2ème étage)


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Achat de livres non scolaires et prestations de services associées pour la bibliothèque départementale de prêt de Vaucluse.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Sites de Sorgues et de Cadenet.
Vaucluse
FR826


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Achat de livres non scolaires et prestations de services associées pour la bibliothèque départementale de prêt de Vaucluse.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Livres de bibliothèque
22113000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: L'option porte sur la possibilité de reconduction.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1) Description succincte
Ouvrages de fiction et documentaires adultes pour la centrale de la BDP à Sorgues.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Livres de bibliothèque
22113000
3) Quantité ou étendue
Sans montant minimum — sans montant maximum.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Ouvrages de fiction et documentaires adultes pour l'annexe de la BDP à Cadenet.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Livres de bibliothèque
22113000
3) Quantité ou étendue
Sans montant minimum — sans montant maximum.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Ouvrages de littérature jeunesse (fiction et documentaires) pour la centrale de la BDP à Sorgues.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Livres de bibliothèque
22113000
3) Quantité ou étendue
Sans montant minimum — sans montant maximum.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Ouvrages de littérature jeunesse (fiction et documentaires) pour l'annexe de la BDP à Cadenet.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Livres de bibliothèque
22113000
3) Quantité ou étendue
Sans montant minimum — sans montant maximum.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Bandes dessinées (adulte et jeunesse) pour la centrale de la BDP à Sorgues.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Livres de bibliothèque
22113000
3) Quantité ou étendue
Sans montant minimum — sans montant maximum.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Bandes dessinées (adulte et jeunesse) pour l'annexe de la BDP à Cadenet.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Livres de bibliothèque
22113000
3) Quantité ou étendue
Sans montant minimum — sans montant maximum.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Ouvrages en langues étrangères (adulte et jeunesse).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Livres de bibliothèque
22113000
3) Quantité ou étendue
Sans montant minimum — sans montant maximum.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
En cas d'acceptation par le titulaire d'une avance, celui-ci devra justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Ressources propres — budget départemental — nature: 6065 — fonction: 011/313.
Paiement par mandat administratif à 30 jours à compter de la réception de la demande.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec solidarité du mandataire ou groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — lettre de candidature (formulaire dc1 recommandé et mis en ligne dans la consultation) portant identification du candidat et éventuellement des membres du groupement ainsi que l'habilitation du mandataire par ses cotraitants,
—si dc1 non remis: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics et une déclaration sur l'honneur justifiant:
&Amp;#8226; ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article l. 1146-1 du code du travail,
— avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu de lancement de la consultation, mis en ½Uvre l'obligation de négociation prévue à l'article l. 2245-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission,
— pouvoir prouvant l'habilitation à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (joindre un justificatif),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration du candidat (formulaire dc2 recommandé et mis en ligne dans la consultation) précisant ses:
&Amp;#8226; capacités professionnelles: justificatifs de qualifications et compétences professionnelles (liste de références de prestations équivalentes exécutées)
— capacités techniques: moyens humains et matériels,
— capacités financières: moyens financiers (3 derniers chiffres d'affaires disponibles, bilans, etc.).
Les candidats peuvent présenter tout moyen de preuve équivalent pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.

III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: oui
Modalités de paiement: Tout candidat n'ayant pas remis une offre devra s'acquitter des frais de reprographie du dossier de consultation qui lui aura été remis sous forme papier. Le paiement s'effectuera après réception de l'avis des sommes à payer. Le montant dû sera calculé conformément aux délibérations n° 2004-367 et 2004-888 des 28 mai et 22.10.2004.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22.4.2015 - 15:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
— durée du marché ou délai d'exécution/livraison: 1 an,
— marché à bons de commande suivant les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics,
— prestations supplémentaires éventuelles: non,
— une visite sur site est-elle obligatoire ' non.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nîmes
Nîmes Cedex 9
30941
+33 466362786
16 avenue Feuchères
+33 466273700
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal administratif de Nîmes
Nîmes Cedex 9
30941
+33 466362786
16 avenue Feuchères
+33 466273700
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
12.3.2015
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