1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier d'Avignon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'anticorps en immunohistochimie pour le service de Pathologie du Centre Hospitalier d'Avignon
Description: Fourniture d'anticorps en immunohistochimie pour le service de Pathologie du Centre Hospitalier d'Avignon décomposée en 73 lots.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu pour une durée maximale de 4 ans.
Identifiant de la procédure: 14300ebd-9cbb-4a42-93dd-07a78d6c33bd
Avis précédent: 36b34342-9f14-4301-b9b2-5b32aa104991-01
Identifiant interne: 24P006
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 818 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Conformément à l'article L311-1 du code des relations entre le public et l'administration, toute personne peut demander au CH d'Avignon, la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, la cellule des marchés, dont les coordonnées figurent au point ORG-0001 du présent avis, doit être sollicitée par écrit, après la signature du contrat. Ces documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le CH d'Avignon est susceptible de saisir pour conseil la CADA.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Anticorps des lots 8 - 14 - 18 - 30 - 33 - 34 - 38 - 39
Description: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 29 000 euros HT. Il est conclu pour une période allant de sa date de notification au 31/10/2025, reconductible 3 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/10/2028.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/12/2024
Date de fin de durée: 31/10/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 116 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation. Sous-critère 1 : Pondération 39 % Intitulé : Qualité du produit / Sous-critère 2 : Pondération 20 % Intitulé : Conditionnement proposé au vu de l'activité annuelle estimative.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Sous-critère 1 : Pondération 1 % Intitulé : Impact carbone du réactif / Sous-critère 2 : Pondération 1 % Intitulé : Actions valorisables afin de limiter l'impact environnemental du produit, de l'emballage et du transport.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du coût estimatif annuel du lot.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 39
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Avignon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Anticorps des lots 20 - 69 - 72
Description: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 10 900 euros HT. Il est conclu pour une période allant de sa date de notification au 31/10/2025, reconductible 3 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/10/2028.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/12/2024
Date de fin de durée: 31/10/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 43 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation. Sous-critère 1 : Pondération 39 % Intitulé : Qualité du produit / Sous-critère 2 : Pondération 20 % Intitulé : Conditionnement proposé au vu de l'activité annuelle estimative.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Sous-critère 1 : Pondération 1 % Intitulé : Impact carbone du réactif / Sous-critère 2 : Pondération 1 % Intitulé : Actions valorisables afin de limiter l'impact environnemental du produit, de l'emballage et du transport.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du coût estimatif annuel du lot.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 39
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Avignon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Anticorps des lots 1 - 5 - 10 - 13 - 19 - 23 - 32 - 48 - 49 - 52 - 53 - 54 - 55 - 56 - 58 - 60 - 61 - 62 - 63 - 64 - 65 - 66 - 71 - 73
Description: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 144 800 euros HT. Il est conclu pour une période allant de sa date de notification au 31/10/2025, reconductible 3 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/10/2028.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/12/2024
Date de fin de durée: 31/10/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 579 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation. Sous-critère 1 : Pondération 39 % Intitulé : Qualité du produit / Sous-critère 2 : Pondération 20 % Intitulé : Conditionnement proposé au vu de l'activité annuelle estimative.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Sous-critère 1 : Pondération 1 % Intitulé : Impact carbone du réactif / Sous-critère 2 : Pondération 1 % Intitulé : Actions valorisables afin de limiter l'impact environnemental du produit, de l'emballage et du transport.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du coût estimatif annuel du lot.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 39
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Avignon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Anticorps des lots 2 - 3 - 4 - 9 - 15 - 21 - 26 - 27 - 31 - 59
Description: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 47 700 euros HT. Il est conclu pour une période allant de sa date de notification au 31/10/2025, reconductible 3 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/10/2028.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/12/2024
Date de fin de durée: 31/10/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 190 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation. Sous-critère 1 : Pondération 39 % Intitulé : Qualité du produit / Sous-critère 2 : Pondération 20 % Intitulé : Conditionnement proposé au vu de l'activité annuelle estimative.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Sous-critère 1 : Pondération 1 % Intitulé : Impact carbone du réactif / Sous-critère 2 : Pondération 1 % Intitulé : Actions valorisables afin de limiter l'impact environnemental du produit, de l'emballage et du transport.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du coût estimatif annuel du lot.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 39
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Avignon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Anticorps des lots 6 - 11 - 16 - 17 - 25 - 29 - 35 - 36 - 41 - 42 - 43 - 44 - 46
Description: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 64 700 euros HT. Il est conclu pour une période allant de sa date de notification au 31/10/2025, reconductible 3 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/10/2028.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/12/2024
Date de fin de durée: 31/10/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 258 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation. Sous-critère 1 : Pondération 39 % Intitulé : Qualité du produit / Sous-critère 2 : Pondération 20 % Intitulé : Conditionnement proposé au vu de l'activité annuelle estimative.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Sous-critère 1 : Pondération 1 % Intitulé : Impact carbone du réactif / Sous-critère 2 : Pondération 1 % Intitulé : Actions valorisables afin de limiter l'impact environnemental du produit, de l'emballage et du transport.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du coût estimatif annuel du lot.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 39
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Avignon
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Anticorps des lots 12 - 22 - 40
Description: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 16 900 euros HT. Il est conclu pour une période allant de sa date de notification au 31/10/2025, reconductible 3 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/10/2028.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/12/2024
Date de fin de durée: 31/10/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 67 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation. Sous-critère 1 : Pondération 39 % Intitulé : Qualité du produit / Sous-critère 2 : Pondération 20 % Intitulé : Conditionnement proposé au vu de l'activité annuelle estimative.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Sous-critère 1 : Pondération 1 % Intitulé : Impact carbone du réactif / Sous-critère 2 : Pondération 1 % Intitulé : Actions valorisables afin de limiter l'impact environnemental du produit, de l'emballage et du transport.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du coût estimatif annuel du lot.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 39
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Avignon
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Anticorps des lots 7 - 28 - 45 - 47 - 50 - 57 - 67 - 68
Description: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 103 900 euros HT. Il est conclu pour une période allant de sa date de notification au 31/10/2025, reconductible 3 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/10/2028.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/12/2024
Date de fin de durée: 31/10/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 415 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation. Sous-critère 1 : Pondération 39 % Intitulé : Qualité du produit / Sous-critère 2 : Pondération 20 % Intitulé : Conditionnement proposé au vu de l'activité annuelle estimative.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Sous-critère 1 : Pondération 1 % Intitulé : Impact carbone du réactif / Sous-critère 2 : Pondération 1 % Intitulé : Actions valorisables afin de limiter l'impact environnemental du produit, de l'emballage et du transport.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du coût estimatif annuel du lot.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 39
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Avignon
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Anticorps des lots 24 - 37 - 51 - 70
Description: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 36 600 euros HT. Il est conclu pour une période allant de sa date de notification au 31/10/2025, reconductible 3 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/10/2028.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 146 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation. Sous-critère 1 : Pondération 39 % Intitulé : Qualité du produit / Sous-critère 2 : Pondération 20 % Intitulé : Conditionnement proposé au vu de l'activité annuelle estimative.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable. Sous-critère 1 : Pondération 1 % Intitulé : Impact carbone du réactif / Sous-critère 2 : Pondération 1 % Intitulé : Actions valorisables afin de limiter l'impact environnemental du produit, de l'emballage et du transport.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du coût estimatif annuel du lot.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 39
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 671 600,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 116 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AGILENT Technologies France SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE "AGILENT"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241049
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2024
Date de conclusion du marché: 23/12/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Avignon
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 43 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CLINISCIENCES SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE "CLINISCIENCES"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241050
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2024
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Avignon
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 579 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DIAGOMICS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE "DIAGOMICS"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241051
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2024
Date de conclusion du marché: 23/12/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Avignon
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 190 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EUROBIO Scientific
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE "EUROBIO"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241052
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2024
Date de conclusion du marché: 23/12/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Avignon
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 258 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LEICA Microsystèmes SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE "LEICA"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241053
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2024
Date de conclusion du marché: 23/12/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Avignon
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 67 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MM France
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE "MM France"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241054
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2024
Date de conclusion du marché: 23/12/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Avignon
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 415 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ROCHE Diagnostics France
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE "ROCHE"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241055
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2024
Date de conclusion du marché: 23/12/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Avignon
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: Nîmes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +33 0466273700
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: AGILENT Technologies France SAS
Numéro d’enregistrement: 42364673600268
Ville: LES ULIS
Code postal: 91940
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0164536000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CLINISCIENCES SAS
Numéro d’enregistrement: 31944976500068
Ville: NANTERRE
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0977400909
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: DIAGOMICS
Numéro d’enregistrement: 75124714900055
Ville: BLAGNAC
Code postal: 31700
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0532094350
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: EUROBIO Scientific
Numéro d’enregistrement: 41448817100045
Ville: COURTABOEUF Cedex
Code postal: 91953
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0169796480
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: LEICA Microsystèmes SAS
Numéro d’enregistrement: 68202506900282
Ville: NANTERRE
Code postal: 92752
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0156052320
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: MM France
Numéro d’enregistrement: 34282043800030
Ville: BRIGNAIS
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478342167
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ROCHE Diagnostics France
Numéro d’enregistrement: 38048476600031
Ville: MEYLAN Cedex
Code postal: 38240
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476763000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier d'Avignon
Numéro d’enregistrement: 26840016500018
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Ville: Avignon cedex 9
Code postal: 84902
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: +33 0432753933
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 85ea4220-bb84-4cea-a620-1dbb4bc25cbc - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/01/2025 12:38:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 2060-2025
Numéro de publication au JO S: 2/2025
Date de publication: 03/01/2025
