Centrale des marchés
84 Fournitures de générateurs de dialyse, maintenance et consommables pour le CH à Avignon 84 Fournitures de générateurs de dialyse, maintenance et consommables pour le CH à Avignon code_postal : 84902 ville : Avignon Cedex 9 lieu : cellule des Marchés 305, rue Raoul Follereau
Centre Hospitalier d'Avignon 84902Avignon cellule-marches@ch-avignon.fr 0432723935
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84 Fournitures de générateurs de dialyse, maintenance et consommables pour le CH à Avignon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895184

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (30/11/13)
13-208988
JOUE (30/11/13)
404249-2013

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier d'Avignon, cellule des Marchés 305, rue Raoul Follereau, à l'attention de M. le directeur, F-84902 Avignon Cedex 9. Tél. : (+33) 04 32 75 39 33. E-mail : cellule-marches@ch-avignon.fr. Fax : (+33) 04 32 72 39 35.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_dRp7ebmP06.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
générateurs de dialyse, maintenance et consommables.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat
Code NUTS , FR826, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
générateurs de dialyse, maintenance et consommables. Ce marché est décomposé en 4 postes :
- poste A : Générateurs de dialyse
- poste B : Maintenance des générateurs de dialyse
- poste C : Consommables nécessaires et indispensables pour réaliser un traitement en hémodiafiltration en ligne (Ohdf)
- poste D : Consommables pour la désinfection des générateurs
conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans engagement minimum ni maximum.
A titre indicatif, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes sur toute la durée du marché :
Poste A : 14 appareils minimum et 48 appareils maximum.
Poste B : la maintenance doit débuter à l'issue de la garantie de deux ans pour environ 550 séances/an/générateur.
Postes C et D : la quantité annuelle des consommables est estimée sur une base maximum de 3 séances/jour, 6 jours sur 7, soit pour environ 550 séances/an/générateur.
Ces estimations ne sont qu'indicatives et ne sont donc pas contractuelles.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33181100, 50421000,33181520,33181200.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique décomposée ainsi : 20 % évaluation médicale par les médecins du service ; 20 % évaluation de l'utilisation par le personnel infirmier ; 20 % évaluation du niveau technique et de la maintenance par le service biomédical : 60 %.
2. coût de fonctionnement annuel évalué à partir du devis quantitatif estimatif (dqe) : coût à la séance hdf sur la base de 550 séances par an avec contrôles réglementaires : 40 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0010.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 135-233907 du 13/07/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 130064

Lot n° : 1

Intitulé : Générateurs de dialyse, maintenance et consommables. Ce marché est décomposé en 4 postes :
- Poste A : Générateurs de dialyse
- Poste B : Maintenance des générateurs de dialyse
- Poste C : Consommables nécessaires et indispensables pour réaliser un traitement en hémodiafiltration en ligne (OHDF)
- Poste D : Consommables pour la désinfection des générateurs
V.1) Date d'attribution du marché : 4 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
FRESENIUS MEDICAL CARE FRANCE, Parc Médicis 47 avenue des Pépinières, 94832 Fresnes Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 2 026 368 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Les postes a, c et D sont passés pour une période allant de la date de notification du marché au 31-12-2014. Ils sont reconductibles 2 fois, pour une période de 12 mois. La date de fin d'exécution est fixée au 31-12-2016. Le poste B est passé pour une période maximum de 5 ans après une garantie de 2 ans minimum à compter de la date de réception. La date de fin d'exécution est fixée au 31-12-2020.
Conformément au 3ème alinéa de l'article 16 du code des marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Le marché peut être consulté sur demande écrite à la Cellule des Marchés dans les limites du respect des secrets protégés par la loi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 novembre 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 134 B, annonce n° 376 du 13 juillet 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 16 avenue Feuchères, F-30000 Nîmes E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr Tél. : (+33) 04 66 27 37 00 Fax : (+33) 04 66 36 27 86
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif, 16 avenue Feuchères,F-,30000 Nîomes, E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr, tél. : (+33) 04 66 27 37 00, Fax : (+33) 04 66 36 27 86
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 28 novembre 2013.

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