Centrale des marchés
Accord-cadre multi-attributaire pour des prestations d'entretien et d'aménagement d'espaces verts des bâtiments du Conseil départemental de Vaucluse Prestations d'entretien et d'aménagement d'espaces verts des bâtiments du Conseil départemental de Vaucluse ville : Avignon Cedex 9 url : http://www.vaucluse.fr adresse : rue Viala cp : 84...
Département de Vaucluse 84909Avignon Cedex 9 servicemarches@vaucluse.fr
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Accord-cadre multi-attributaire pour des prestations d'entretien et d'aménagement d'espaces verts des bâtiments du Conseil départemental de Vaucluse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5468284

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (28/06/20)
20-82461
JOUE (30/06/20)
304547-2020

Département(s) de publication : 84
Annonce No 20-82461
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Département de Vaucluse, rue Viala, 84909, Avignon Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 4 32 40 79 53, Courriel : servicemarches@vaucluse.fr, Code NUTS : FRL06
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.vaucluse.fr
Adresse du profil acheteur : http://vaucluse.sudest-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord-cadre multi-attributaire pour des prestations d'entretien et d'aménagement d'espaces verts des bâtiments du Conseil départemental de Vaucluse
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Prestations d'entretien et d'aménagement d'espaces verts des bâtiments du Conseil départemental de Vaucluse
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accord-cadre multi-attributaire pour des prestations d'entretien et d'aménagement d'espaces verts des bâtiments du Conseil départemental de Vaucluse
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone Sud
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112712
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Entretien et aménagements d'espaces verts
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. qualité des prestations / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non- Prestations supplémentaires éventuelles : Non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone Nord
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112712
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Entretien et aménagements d'espaces verts
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. qualité des prestations / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non- Prestations supplémentaires éventuelles : Non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone Centre
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112712
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Entretien et aménagements d'espaces verts
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. qualité des prestations / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non- Prestations supplémentaires éventuelles : Non

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 002-001750 du 03/01/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : AC2020BA001 - 2020300963BA
Lot nº : 1
Intitulé : ZONE SUD
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 mai 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GROUPEMENT CMEVE + SERPE, Chemin des canaux - Lieu dit GARA DE PAILLE, 30230, BOUILLARGUES, FR, Code NUTS : FRL06
Le titulaire est une PME : non
MERLE, 2637 Avenue Majoral JOUVE, 84810, AUBIGNAN, FR, Code NUTS : FRL06
Le titulaire est une PME : non
ALPILLES PAYSAGES, ZA la MASSANE2 - 82 rue des Bauxites, 13210, ST REMY DE PROVENCE, FR, Code NUTS : FRL06
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : AC2020BA002 - 2020300964BA
Lot nº : 2
Intitulé : ZONE NORD
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 mai 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GROUPEMENT CMEVE + SERPE, Chemin des canaux - Lieu dit GARA DE PAILLE, 30230, BOUILLARGUES, FR, Code NUTS : FRL06
Le titulaire est une PME : non
MERLE, 2637 Avenue Majoral JOUVE, 84810, AUBIGNAN, FR, Code NUTS : FRL06
Le titulaire est une PME : non
ALPILLES PAYSAGES, ZA la MASSANE2 - 82 rue des Bauxites, 13210, SAINT REMY DE PROVENCE, FR, Code NUTS : FRL06
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : AC2020BA003 - 2020300965BA
Lot nº : 3
Intitulé : ZONE CENTRE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 mai 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
MERLE, 2637 Avenue Majoral JOUVE, 84810, AUBIGNAN, FR, Code NUTS : FRL06
Le titulaire est une PME : non
GROUPEMENT CMEVE + SERPE, Chemin des canaux - Lieu dit GARA DE PAILLE, 30230, BOUILLARGUES, FR, Code NUTS : FRL06
Le titulaire est une PME : non
ALPILLES PAYSAGES, ZA la MASSANE2 - 82 rue des Bauxites, 13210, ST REMY DE PROVENCE, FR, Code NUTS : FRL06
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Accords-Cadres conclus pour les montants contractuels suivants :Lot1, Lot2 et Lot3 : sans montant minimum ni maximum.Modalités de consultation du marché : Direction des Affaires Juridiques - service des marchés - 35 Rue d'annanelle - 84000 AVIGNON - tél : 04.32.40.79.53
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30941, Nimes Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, Fax : (+33) 4 66 36 27 86, Adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
26 juin 2020
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