Centrale des marchés
Location longue durée avec entretien de véhicules neufs Prestations de location longue durée avec entretien, (hors assurance et carburant et électricité), garantie perte financière, de véhicules neufs pour les services de la Chambre de Commerce et d Ind...
CCI de Vaucluse 84140Avignon marchespublics@vaucluse.cci.fr 04 90 14 87 88
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Location longue durée avec entretien de véhicules neufs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5589617

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (02/09/20)
20-107207
JOUE (04/09/20)
414245-2020

Département(s) de publication : 84
Annonce No 20-107207
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CCI de Vaucluse, 46 cours Jean Jaurès, 84000, Avignon, F, Téléphone : (+33) 4 90 14 87 53, Courriel : marchespublics@vaucluse.cci.fr, Fax : (+33) 4 90 14 87 88, Code NUTS : FRL06
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.avignonvaucluse.cci.fr/
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : CCI de Vaucluse
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Commerce et industrie

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Location longue durée avec entretien de véhicules neufs
Numéro de référence : 2020-110-006
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Prestations de location longue durée avec entretien, (hors assurance et carburant et électricité), garantie perte financière, de véhicules neufs pour les services de la Chambre de Commerce et d Industrie de Vaucluse.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Location longue durée avec entretien de véhicules neufs
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LLD 36 mois et 45 000 km pour 12 véhicules neufs
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution : Avignon
II.2.4)Description des prestations : LLD 36 mois et 45 000 km pour 12 véhicules, neufs de tourisme de type " citadines " de segment B ou B2 (essence, diesel, hybride ou électrique).
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
Coût :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LLD 36 mois et 30 000 km pour 2 véhicules neufs à très faible émission de CO2
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution : Avignon
II.2.4)Description des prestations : LLD 36 mois et 30 000 km pour 2 véhicules à très faible émission de CO2 au sens de l?article D 224-15-12 du Code de l?Environnement, neufs de tourisme de type " citadines " de segment A ou B1 ou B ou B2.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
Coût :
     1. Prix / Pondération : 80
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 089-211767 du 07/05/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2020-110-006
Lot nº : 1
Intitulé : LLD 36 mois et 45 000 km pour 12 véhicules, neufs de tourisme de type " citadines " de segment B ou B2 (essence, diesel, hybride ou électrique)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 juin 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
MIDI AUTO 84, 350 avenue Charles Valente - ZAC de la Castelette, 84140, MONTFAVET, FR, Code NUTS : FRL06, Adresse internet : https://reseau.citroen.fr/avignon
Le titulaire est une PME : oui
CLV-SA Enseigne commerciale Free2move, 9 rue Henri Barbusse, 92230, Gennevilliers, FR, Code NUTS : FR105, Adresse internet : https://reseau.citroen.fr/reparateur-combs-la-ville-1/vehicules-occasion/financement-occasion/financement/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 65 352,96
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2020-110-006
Lot nº : 2
Intitulé : LLD 36 mois et 30 000 km pour 2 véhicules à très faible émission de CO2 neufs de tourisme de type " citadines " de segment A ou B1 ou B ou B2
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 juin 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PUBLIC LOCATION LONGUE DUREE, 22 rue des deux Gares, 92564, RUEIL MALMAISON CEDEX, FR, Code NUTS : FR105, Adresse internet : https://www.arval.fr/public/public-lld
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 21 180,88
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, CS 88010 16, Avenue Feuchères, 30941, Nimes, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, Adresse internet : http://www.ta-nimes.juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, no 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne no 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d'industrie de Vaucluse.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
31 août 2020
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