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La fourniture de beurres, oeufs et fromages pour l'Ecole Hôtelière d'Avignon La présente consultation porte sur la fourniture de beurres, oeufs et fromages pour l'Ecole Hôtelière d'Avignon. adresse : 46 cours Jean Jaurès mel : mcakchiche@vaucluse.cci.fr ville : Avign...
CCI de Vaucluse 84000Avignon mcakchiche@vaucluse.cci.fr 04 90 14 87 96
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La fourniture de beurres, oeufs et fromages pour l'Ecole Hôtelière d'Avignon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1747185

Date de clôture estimée : 23/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/10/15)
15-166102
Avis de marché

Département(s) de publication : 84
Annonce No 15-166102
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCI de Vaucluse.
 Correspondant : M. Akchiche Marie-Claude, Cellule marches publics, 46 cours Jean Jaurès 84000 Avignontél. : 04-90-14-87-53télécopieur : 04-90-14-87-96courriel : mcakchiche@vaucluse.cci.fr adresse internet : http://www.avignonvaucluse.cci.fr/.

Objet du marché : la présente consultation porte sur la fourniture de beurres, œufs et fromages pour l'ecole Hôtelière d'avignon.
Lieu d'exécution et de livraison: ecole Hôtelière d'avignon Allée des fenaisons B.P. 20660, 84032 Avignon.

Caractéristiques principales : 
le présent contrat est un marché à procédure adaptée, en application de l'annexe au décret
no 2006/975 du 1er août 2006 - notamment des articles 28 et de l'article 77 - et en application de l'ensemble des textes en vigueur relatifs à cette procédure au jour du lancement de la consultation.
le présent contrat s'exécute sur bons de commande - établis sur la base de prix unitaires - émis en fonction des besoins du pouvoir adjudicateur, dans la limite d'un seuil maximum annuel défini ci-après et conformément à l'article 77 du code des marchés publics
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2016 et jusqu'au 31 décembre 2016.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2016.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché est financé par les fonds propres de l'acheteur.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre des candidats sera présentée par une entreprise seule (titulaire unique) ou par un groupement solidaire dans lequel chacun des membres cocontractants sera engagé financièrement vis-à-vis de l'acheteur pour la totalité du contrat.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : copie d'extrait K-Bis datant de moins de trois mois délivré aux sociétés par le Greffe du Tribunal de Commerce ou le Greffe du Tribunal de Grande Instance statuant en matière commerciale;
     - Autres renseignements demandés : délégation de pouvoirs, établie par la personne juridiquement habilitée à engager le prestataire, si la personne qui signe les documents pour le compte du prestataire n'est pas légalement habilitée à l'engager.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique de l'offre : 60 %;
     - prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 novembre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2015-230-021.

Renseignements complémentaires : les entreprises pourront, avant la remise de leur offre et au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, demander tous les renseignements qui pourraient leur faire défaut sur la connaissance du marché, à condition qu'ils ne soient pas de nature à porter atteinte à l'égalité des candidats.
Il appartient aux candidats, le cas échéant, d'informer l'acheteur de tout changement d'adresse (courriel ou courrier) par écrit auprès de : courriel : marchespublics@vaucluse.cci.fr
les demandes de renseignements devront être adressées par écrit (courriel) :
- soit sur le profil d'acheteur (plateforme de dématérialisation), Plateforme des Achats de l'etat : https://www.marches-publics.gouv.fr/
- soit à : Cellule des Marchés Publics - courriel : marchespublics@vaucluse.cci.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 octobre 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Chambre de commerce et d'industrie de vaucluse.
 Correspondant :  Cellule marchés publics,  46 cours Jean Jaurès B.P. 70158,  84008 Avignon, tél. : 04-90-14-87-53, télécopieur : 04-60-14-87-96, courriel : marchespublics@vaucluse.cci.fr,  adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Chambre de commerce et d'industrie de vaucluse.
 Correspondant : Mme Akchiche Marie-Claude,  46, cours Jean Jaurès B.P. 70158,  84008 Avignon, tél. : 04-90-14-87-53, télécopieur : 04-90-14-87-96, courriel : marchespublics@vaucluse.cci.fr,  adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr.
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