Centrale des marchés
84 fourniture de beurres, oeufs, fromages pour l'école hôtelière, avec système de gestion de commandes fonctionnel et ergonome, intégrant la livraison sur site à Avignon 84 fourniture de beurres, oeufs, fromages pour l'école hôtelière, avec système de gestion de commandes fonctionnel et ergonome, intégrant la livraison sur site à Avignon fourniture de beurres, oeuf...
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84 fourniture de beurres, oeufs, fromages pour l'école hôtelière, avec système de gestion de commandes fonctionnel et ergonome, intégrant la livraison sur site à Avignon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 171538

Date de clôture estimée : 20/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/07/12)
12-150575
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCI de Vaucluse.
Correspondant : M. Desigaux Dominique, Chambre de Commerce et d'industrie de Vaucluse, 46 cours Jean Jaurès 46 cours Jean Jaurès, 84000 Avignon, tél. : 04-90-14-87-16, télécopieur : 04-90-80-00-14, courriel : ddesigaux@vaucluse.cci.fr, adresse internet : http://www.vaucluse.cci.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-publics.gouv.fr/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Organisme consulaire.

Objet du marché : fourniture de beurres, oeufs, fromages pour l'école hôtelière d'avignon, avec système de gestion de commandes fonctionnel et ergonome, intégrant la livraison sur site.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : ecole hôtelière d'avignon, campus de la Chambre de commerce et d'industrie de Vaucluse, allée des Fenaisons, 84000 Avignon.

Code NUTS : FR826.

Caractéristiques principales :
marché mono-attributaire à bons de commande pour une durée de 12 mois
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : seuil maximum annuel de commandes (H.T.) 38.000 euro(s).

Estimation de la valeur (H.T.) : 38 000 EUR.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : marché reconductible expressément deux fois pour une période d'une année.

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er novembre 2012 et jusqu'au 31 octobre 2013.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er novembre 2012.

Cautionnement et garanties exigés : néant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché est financé par les fonds propres de l'acheteur. Le mode de règlement est le virement bancaire ou postal. Le paiement des sommes dues interviendra sur présentation d'une facture dans un délai de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 septembre 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2012-230-019.

Renseignements complémentaires : les prix du marché sont des prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées ou aux prestations réellement exécutées. Ils sont stipulés définitifs, non ajustables, non actualisables. Le prestataire s'engage à maintenir les prix proposés dans le Bordereau des prix unitaires pour la première période d'exécution, soit du 1er novembre 2012 au 31 octobre 2013. Dans le cas d'une reconduction du marché, le prestataire s'engage à appliquer - sur la durée totale du marché reconduit - la même remise sur les prix unitaires que celle consentie lors du marché initial, telle qu'inscrite dans le Bordereau des Prix. Les prix du marché reconduit - concernant la liste des articles constitutifs du Bordereau des Prix - feront l'objet d'une révision annuelle à la date d'entrée en vigueur du marché reconduit par référence aux prix inscrits dans le catalogue du titulaire.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Gratuits.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : dépôt physique, ou envoi par lettre recommandée avec avis d'avis de réception, ou transporteur, ou dépôt électronique sur le profil d'acheteur.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 juillet 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CCI de Vaucluse.
B.P. 158 - 46, cours Jean Jaurès, 84008 Avignon Cedex 1, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=66913&orgAcronyme=l2m.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : CCI de Vaucluse.
B.P. 158 - 46, cours Jean Jaurès, 84008 Avignon Cedex 1, courriel : ddesigaux@vaucluse.cci.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=66913&orgAcronyme=l2m.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=66913&orgAcronyme=l2m.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes cs 88010 - 16, avenue Feuchères, 30941 Nîmes Cedex 9, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, adresse internet : http://www.ta-nimes.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes cs 88010 - 16, avenue Feuchères, 30941 Nîmes Cedex 9, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, adresse internet : http://www.ta-nimes.juradm.fr

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