A proximité de Avignon 84 909 Vaucluse
Acheteur : AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE VAUCLUSE INGENIERIE
Hôtel du Département
84 909 Avignon
Tel : 0490161415
3 Lots
Lot 1
Lot n°1 Nord Vaucluse
Lot 2
Lot n°2 Centre Vaucluse
Lot 3
Lot n°3 Sud Vaucluse
Secteurs d'activité
Services topographiques.

Prestations de géomètre

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/12/2025
JOUE - 861798-2025
861798-2025 - Résultats
France – Services topographiques – Prestations de géomètre
OJ S 248/2025 24/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE VAUCLUSE INGENIERIE
Adresse électroniquecorrespondance@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de géomètre
DescriptionMissions de levés topographiques et parcellaires sur le territoire de Vaucluse
Identifiant de la procédure4aa7e5f4-81c7-474f-b2b1-819a10c1216f
Identifiant interne202511120940
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot n°1 Nord Vaucluse
DescriptionLot géographique + liste commune Nord Vaucluse
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur853538-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE VAUCLUSE INGENIERIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot n°2 Centre Vaucluse
DescriptionLot géographique + liste commune Centre Vaucluse
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur853538-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE VAUCLUSE INGENIERIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot n°3 Sud Vaucluse
DescriptionLot géographique + liste commune Sud Vaucluse
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur853538-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE VAUCLUSE INGENIERIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementC88D0FAA-A288-EC45-F3772AF4EE5F7AD4
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielAGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE VAUCLUSE INGENIERIE
Numéro d’enregistrement87767
Adresse postaleHôtel du Département Rue Viala - Cs 60516
VilleAvignon
Code postal84 909
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Point de contactSANTONI Dominique
Adresse électroniquecorrespondance@aws-france.com
Téléphone0490161415
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielAGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE VAUCLUSE INGENIERIE
Numéro d’enregistrement2047463
Adresse postaleHôtel du Département
VilleAvignon
Code postal84 909
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@vaucluseingenierie.fr
Téléphone0490161415
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrementC88D0FD7-FECF-486A-6AA9374857FDF386
Adresse postale16 avenue Feuchères Cs 88010
VilleNîmes
Code postal30941
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone0466273700
Télécopieur0466362786
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrementC88D0FE6-9137-33A0-6B646E70C617185C
Adresse postale16 avenue Feuchères Cs 88010
VilleNîmes
Code postal30941
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone0466273700
Télécopieur0466362786
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis944cf7a2-3385-4386-88e7-a02accbe15c9  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis22/12/2025 19:10:20 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis861798-2025
Numéro de publication au JO S248/2025
Date de publication24/12/2025