A proximité de Aviernoz 74570 Haute Savoie
Acheteur : CENTRE ARTHUR LAVY
231 rue saint francois de sales
74570 Filliere
Tel : 0450655400
  Reste 16 jours - Date de clôture estimée : 10/06/2025  
Secteurs d'activité
Services d'assurance dommages ou pertes.

CONSULTATION ASSURANCES CONSTRUCTION LOT 1 : ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/05/2025
JOUE - 315178-2025
315178-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'assurance dommages ou pertes – CONSULTATION ASSURANCES CONSTRUCTION LOT 1 : ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES
OJ S 94/2025 16/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCENTRE ARTHUR LAVY
Adresse électroniqueaccueil@centrearthurlavy.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCONSULTATION ASSURANCES CONSTRUCTION LOT 1 : ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES
DescriptionCONSULTATION ASSURANCES CONSTRUCTION LOT 1 : ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES
Identifiant de la procédure5fdd9537-5165-4892-9e20-bd892d6f180c
Identifiant interne2025-03
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale231 Rue Saint Francois de Sales  
VilleThorens Glieres
Code postal74570
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreCONSULTATION ASSURANCES CONSTRUCTIONLOT 1 : ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES
DescriptionCONSULTATION ASSURANCES CONSTRUCTIONLOT 1 : ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale231 Rue Saint Francois de Sales  
VilleThorens Glieres
Code postal74570
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée120 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutres exigences économiques ou financières
DescriptionDc1 etdc2
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres10/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre120 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture10/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement42BFF5D8-E7D5-5142-451FDECE52295C98
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCENTRE ARTHUR LAVY
Numéro d’enregistrement81286
Adresse postale231 rue Saint François de sales
VilleThorens-Glieres
Code postal74570
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactAUBRY Grégory
Adresse électroniqueaccueil@centrearthurlavy.fr
Téléphone0450655400
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement42BFF61E-A54D-A4C6-6F0A6EC4C4D726AD
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement42BFF63E-A67E-04BE-0B1B2637B28117A1
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier2c61763c-673d-48c9-ab1b-d70c8a751af9-01
10.1.
Modification
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des modificationsRemise des offres: Au lieu du 02/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 10/06/2025 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Modification
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des modificationsDate d'ouverture des offres: Au lieu du 02/06/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 10/06/2025 à 14h00 au plus tard.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis10fe8c72-729b-45ec-826b-458166c77c82  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis15/05/2025 12:24:43 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis315178-2025
Numéro de publication au JO S94/2025
Date de publication16/05/2025