1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes du Coeur de l'Avesnois
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent marché consiste en la fourniture de bacs et de pièces détachées pour satisfaire les besoins de renouvellement et d'entretien du parc des bacs sur le territoire de la Communauté de Communes du Coeur de l'Avesnois selon 2 lots ( 29288 habitants).
Description: Le présent marché consiste en la fourniture de bacs et de pièces détachées pour satisfaire les besoins de renouvellement et d'entretien du parc des bacs sur le territoire de la Communauté de Communes du Coeur de l'Avesnois selon 2 lots ( 29288 habitants).
Identifiant de la procédure: 3f9a4e17-939f-4ed1-b293-c0da80bc5377
Avis précédent: 18c6c398-505e-4703-85fd-9dd67a4b389d-01
Identifiant interne: AOBR2024
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de bacs bi-compartimentés et de pièces détachées
Description: Fourniture de bacs bi-compartimentés et de pièces détachées pour satisfaire les besoins de renouvellement et d'entretien du parc des bacs ( 29 288 habitants)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: offre économique la plus avantageuse
Ordre d’importance: 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Communauté de Communes du Coeur de l'Avesnois
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de bacs standards et de pièces détachées
Description: Fourniture de bacs standards et de pièces détachées pour satisfaire les besoins de renouvellement et d'entretien du parc des bacs ( 29 288 habitants)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: offre économique la plus avantageuse
Pondération (décimal, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Communauté de Communes du Coeur de l'Avesnois
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 117 615,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SULO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE SULO - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 67 337,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/10/2024
Date de conclusion du marché: 24/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Communauté de Communes du Coeur de l'Avesnois
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SULO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE SULO - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 50 279,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/10/2024
Date de conclusion du marché: 24/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Communauté de Communes du Coeur de l'Avesnois
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de Communes du Coeur de l'Avesnois
Numéro d’enregistrement: 20004326300017
Adresse postale: 43 rue Cambrésienne
Ville: Avesnes sur helpe
Code postal: 59440
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0327561180
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SULO
Numéro d’enregistrement: 778151944
Ville: COLOMBES
Code postal: 92700
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0472767797
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3773f3ae-ee59-46cf-8259-5f8d5e88a90a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/01/2025 12:09:40 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 5982-2025
Numéro de publication au JO S: 4/2025
Date de publication: 07/01/2025
