Avis de marché - Avis n° 24-105894 du 18/09/2024
Département(s) de publication : 89
Annonce n° 24-105894
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes AVM
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 2000397580012
Ville : Avallon
Code postal : 89200
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 89
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2024-9
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : GERMAIN Pascal
Adresse mail du contact : Contact@cc-avm.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 386343806
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur, respect de l'obligation d'emploi des personnes handicapées, extrait K-bis de moins de trois mois, pouvoir de la personne habilitée
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Chiffre d'affaires global, chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, assurances pour les riques professionnels
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Liste des pricnipales prestations de même nature, déclaration indiquant les effectifs moyens des trois dernière années, certificat de capacité de transporteur public de personnes
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 18/10/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Pouvoir adjudicateur
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : TRANSPORT DES ENFANTS DES ECOLES DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AVALLON-VÉZELAY-MORVAN VERS LES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Code CPV principal - Descripteur principal : 60000000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : TRANSPORT DES ENFANTS DES ECOLES DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AVALLON-VÉZELAY-MORVAN VERS LES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Lieu principal d'exécution du marché : AVALLON
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Lot 1 : Transport des enfants des écoles d'Avallon vers la piscine intercommunale d'Avallon
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60000000
Lieu d'exécution du lot : Avallon
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Description du lot : Lot 2 : Transport des enfants des écoles hors d'Avallon vers la piscine intercommunale d'Avallon
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60000000
Lieu d'exécution du lot : Avallon
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Description du lot : Lot 2 : Transport des enfants des écoles vers les gymnases de Montillot, Quarré les Tombes et L'Isle sur Serein et/ou Guillon Terre Plaine
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60000000
Lieu d'exécution du lot : Avallon
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/09/2024
