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Fourniture de repas en liaison froide pour les personnes âgées domiciliées sur la Commune d'Auxonne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 7250385

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (23/11/22)
22-154277

Département(s) de publication : 21
Annonce No 22-154277

I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		Ville d'Auxonne, Hotel de ville Place d'Armes, 21130, Auxonne, F, Courriel : marches.publics@mairie-auxonne.fr, Code NUTS : FRC11
		Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.auxonne.fr Adresse du profil acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=644790&orgAcronyme=a4n

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Autorité régionale ou locale
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Fourniture de repas en liaison froide pour les personnes âgées domiciliées sur la Commune d'Auxonne
		Numéro de référence : AuxonneRepasCCAS2022
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 15894200
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Fournitures
II.1.4)		Description succincte : La présente consultation concerne la fourniture de repas en liaison froide pour les personnes âgées domiciliées sur la Commune d'Auxonne et ce, tous les jours de la semaine, midi et soir. Les commandes et livraisons auront lieu au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Place d'Armes - 21 130 AUXONNE afin que le service de portage à domicile du CCAS livre les repas aux personnes âgées.
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : non



II.1.7)		Valeur totale du marché (hors TVA) :
		Valeur 100 000 euros
		ou
		Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture de repas en liaison froide pour les personnes âgées domiciliées sur la Commune d'Auxonne

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº :
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 15893100
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 85311100
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRC11
		Lieu principal d'exécution : Auxonne
II.2.4)		Description des prestations : La présente consultation concerne la fourniture de repas en liaison froide pour les personnes âgées domiciliées sur la Commune d'Auxonne et ce, tous les jours de la semaine, midi et soir.Les commandes et livraisons auront lieu au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Place d'Armes - 21 130 AUXONNE afin que le service de portage à domicile du CCAS livre les repas aux personnes âgées.
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Qualité des repas au regard notamment du modèle de plan alimentaire type sur 4 semaines et du modèle de repas de substitution sur une semaine proposés par le candidat et ce, conformément au CCTP / Pondération : 30 2. Mesures que le candidat propose pour répondre à l'objectif de sécurité alimentaire notamment en matière de traçabilité de produits / Pondération : 15 3. Modalités de gestion des commandes / Pondération : 5 4. Délai de livraison / Pondération : 10
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1)

DESCRIPTION

IV.1.1)

Type de procédure

Procédure ouverte

Explication :

IV.1.3)

Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.6)

Enchère électronique :

IV.1.8)

Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1)

Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 174-489875 du 08/09/2022

IV.2.8)

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9)

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

		Marché nº :
		Lot nº :
		Intitulé : Fourniture de repas en liaison froide pour les personnes âgées domiciliées sur la Commune d'Auxonne
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 16 novembre 2022
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 1
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		Centre Hospitalier d'Auxonne, 5 rue du chateau, 21130, Auxonne, FR, Code NUTS : FRC11, Adresse internet : https://www.chu-dijon.fr/search/node/auxonne Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 100 000 H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 100 000
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal Administratif de Dijon, 22 rue d'Assas, 21000, Dijon, F, Téléphone : (+33) 3 80 73 91 00, Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, Fax : (+33) 3 80 73 39 89, Adresse internet : http://dijon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		21 novembre 2022

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21130 Côte-d'Or

Acheteur : Ville d'Auxonne

Adresse :
Hotel de ville Place d'Armes
21130 Auxonne (Code Insee: 21038)

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

La présente consultation concerne la fourniture de repas en liaison froide pour les personnes âgées domiciliées sur la Commune d'Auxonne et ce, tous les jours de la semaine, midi et soir.Les commandes et livraisons auront lieu au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Place d'Armes - 21 130 AUXONNE afin que le service de portage à domicile du CCAS livre les repas aux personnes âgées.

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal Administratif de Dijon
22 rue d'Assas
21000 Dijon (Code Insee: 21231)

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Fax : Voir le numéro

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Secteurs d'activité :

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