Centrale des marchés
France-Auxerre: Livres imprimés Description II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.1) Fournitures Achat Code NUTS Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation II.1.2) L'avis con...
Conseil général de l'Yonne 89000Auxerre
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

France-Auxerre: Livres imprimés

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 944919

Date de clôture estimée : 05/03/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (24/01/14)
25661-2014
FRANCE
89000
1 rue de l'Étang Saint-Vigile
Auxerre
Conseil général de l'Yonne
M. Domatti Amandine

Adresse(s) internet:

http://www.lyonne.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Activité principale
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.1) Fournitures
Achat
Code NUTS

Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) L'avis concerne un marché public
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Fourniture de livres, de documents sonores et de prestations afférentes pour les services du Conseil général de l'Yonne (9 lots).
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) Livres imprimés
22110000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Lots
II.1.8) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) Marché à bons de commande conclu sans minimum et maximum annuel en montant.
Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Options: non
Information sur les options
II.2.2) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2

Reconduction
II.2.3) Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Sans montant minimum, Maximum 17 000 EUR HT par an.
Description succincte
1)
Livres imprimés
22110000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Sans montant minimum, maximum 17 000 EUR HT / an.
Description succincte
1)
Livres imprimés
22110000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Sans montant minimum, maximum 40 000 EUR HT / an.
Description succincte
1)
Livres imprimés
22110000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Sans montant minimum, maximum 20 000 EUR HT / an.
Description succincte
1)
Livres imprimés
22110000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Sans montant minimum, maximum 17 000 EUR HT / an.
Description succincte
1)
Livres imprimés
22110000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Sans montant minimum, maximum 30 000 EUR HT / an.
Description succincte
1)
Livres imprimés
22110000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Sans montant minimum, maximum 4 000 EUR HT/ an.
Description succincte
1)
Livres imprimés
22110000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Sans montant minimum, maximum 25 000 EUR HT / an.
Description succincte
1)
Livres imprimés
22110000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Sans montant minimum, Maximum.: 25 000 EUR HT/ an.
Description succincte
1)
Livres imprimés
22110000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Conditions relatives au contrat
III.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) Budget départemental principal et paiement par mandat administratif sous délai de 30 jours.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) Conjoint avec mandataire solidaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) Autres conditions particulières
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements, documents et déclaration sur l'honneur, prévus à l'article 44 du code des marchés publics. Le candidat auquel il sera envisagé d'attribuer le marché devra produire, avant la signature du marché, puis tous les 6 mois jusqu'à la fin du marché, les pièces, attestations et certificats fixés à l'article 46 du code des marchés publics dans un délai de 8 (huit) jours à compter de la demande de la collectivité.
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Capacités techniques financières et professionnelles en adéquation avec l'objet du marché. La capacité des candidats sera jugée à partir des éléments demandés dans le dossier de consultation.
Capacité économique et financière
III.2.2) Capacité technique
III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) Information relative à la profession
III.3.1) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.1) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
Critères d’attribution
IV.2.1) Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) F14001
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.3) 5.3.2014 - 12:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.8) Renouvellement
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Lieu de livraison :
Les prestations seront livrées à la Bibliothèque Départementale de l'yonne pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6,et 9)
Conseil général de l'Yonne
Bibliothèque départementale
10 rue du Moulin
89000 Saint-Georges sur Baulche
Les prestations seront livrées à la bibliothèque départementale de l'Yonne et aux archives départementales pour le lot 7 (précision fournie sur le bon de commande)
Conseil général de l'Yonne
Archives départementales
37 rue Saint-Germain
89000 Auxerre
Les prestations seront livrées aux archives départementales et à la direction de la communication du Conseil général de l'Yonne pour le lot 8 (précision fournie sur le bon de commande)
Conseil général de l'Yonne
Direction de la communication
Hôtel du Département
89089 Auxerre
Soit sur support papier auprès du :
Conseil général de l'Yonne
Service des marchés publics
10 route de Saint-Georges
89000 Perrigny
Ou par courrier ou par télécopie (+33 386728803) au :
Conseil général de l'Yonne
Service des marchés publics
1 rue de l'Étang Saint-Vigile
89089 Auxerre Cedex
Soit par voie électronique :
www.e-bourgogne.fr

En cas de téléchargement, la personne physique doit impérativement renseigner ses coordonnées électroniques afin de bénéficier de toutes les informations et modifications complémentaires.
www.e-bourgogne.fr

www.e-bourgogne.fr

www.e-bourgogne.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.1.2014.

Informations complémentaires
VI.3) Procédures de recours
VI.4) http://sagace.juradm.fr
21016
22 rue d'Assas, BP 61616
+33 380739100
Dijon Cedex
Tribunal administratif de Dijon
+33 380733989
greffe.ta-dijon@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation

http://ta-lyon.juradm.fr
69433
184 rue Duguesclin
+33 478141010
Lyon Cedex 03
Comité consultatif régional de règlement amiable
+33 478141065
greffe.ta-lyon@juradm.fr


Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.
En application de l'article r.421-5 du code de justice administrative, les décisions peuvent faire l'objet d'un recours en annulation devant le tribunal administratif de Dijon dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée et avant la signature du marché.
La procédure de référé pré-contractuel peut-être introduite devant le président du tribunal administratif de Dijon depuis le début de la procédure et jusqu'à la signature du contrat.
Référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés du tribunal administratif (CJA, art. L 521-1).
La procédure de référé contractuel peut-être introduite devant le président du tribunal administratif de Dijon (articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans le délai indiqué à l'article R 551-7 du CJA.
Recours en annulation ou en suspension du contrat dans les conditions prévues par la jurisprudence (CE, 16 juillet 2007, requête nº 291545).

Introduction des recours
VI.4.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) 20.1.2014
Date d’envoi du présent avis:
VI.5)
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous