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A proximité de Auxerre 89089 Yonne
Acheteur : Conseil Départemental
16-18 boulevard de la Marne
89000 Auxerre
Tel : 0386728989
Secteurs d'activité
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification.
Services d'architecture , services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection.

MISSION DE APS - APD - DET - OPC - AOR - VISA RELATIVE AU DÉPLOIEMENT DE RÉSEAUX PUBLICS DE TYPE« FIBRE OPTIQUE A LA MAISON » (FTTH) DANS LE DÉPARTEMENT DE L'YONNE DANS LE CADRE DE LA VIE DU RÉSEAU

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/07/2026
JOUE - 500987-2026
500987-2026 - Résultats
France – Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection – MISSION DE APS - APD - DET - OPC - AOR - VISA RELATIVE AU DÉPLOIEMENT DE RÉSEAUX PUBLICS DE TYPE« FIBRE OPTIQUE A LA MAISON » (FTTH) DANS LE DÉPARTEMENT DE L'YONNE DANS LE CADRE DE LA VIE DU RÉSEAU
OJ S 137/2026 20/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental
Adresse électronique: scp@yonne.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice: Services postaux
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MISSION DE APS - APD - DET - OPC - AOR - VISA RELATIVE AU DÉPLOIEMENT DE RÉSEAUX PUBLICS DE TYPE« FIBRE OPTIQUE A LA MAISON » (FTTH) DANS LE DÉPARTEMENT DE L'YONNE DANS LE CADRE DE LA VIE DU RÉSEAU
Description: Le présent marché public concerne les prestations de maîtrise d'oeuvre en vue des travaux relatifs au déploiement de réseaux publics de type « fibre optique à la maison » (FTTH) dans le Département de l'Yonne dans le cadre de la vie du réseau.
Identifiant de la procédure: 0c53c0af-49ab-40a3-8aee-ad15e989fae6
Avis précédent: dba3d0fd-efaa-4666-99a9-81274a89e82a-01
Identifiant interne: 2025016F
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Informations complémentaires: 16-18 Boulevard de la Marne
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MISSION DE APS - APD - DET - OPC - AOR - VISA RELATIVE AU DÉPLOIEMENT DE RÉSEAUX PUBLICS DE TYPE« FIBRE OPTIQUE A LA MAISON » (FTTH) DANS LE DÉPARTEMENT DE L'YONNE DANS LE CADRE DE LA VIE DU RÉSEAU
Description: Le présent marché public concerne les prestations de maîtrise d'oeuvre en vue des travaux relatifs au déploiement de réseaux publics de type « fibre optique à la maison » (FTTH) dans le Département de l'Yonne dans le cadre de la vie du réseau.
Identifiant interne: 2025016F
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Options: 
Description des options: Le marché est reconductible trois (3) fois pour la même durée sans pouvoir excéder 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Les sous-critères du critère valeur technique sont renseignés à l'article 7.2.2 du Règlement de la Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Apprécié au regard du montant inscrit au détail quantitatif estimatif (DQE).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer au règlement de la consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: KUBE
Offre: 
Identifiant de l’offre: KUBE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025016F
Date de conclusion du marché/concession: 31/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: FM PROJET
Offre: 
Identifiant de l’offre: FM PROJECT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025016F
Date de conclusion du marché/concession: 31/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil Départemental
Numéro d’enregistrement: 22890001500238
Ville: Auxerre
Code postal: 89089
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Adresse électronique: scp@yonne.fr
Téléphone: 0386728989
Profil de l’acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: 0380739100
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: KUBE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 79905295600031
Adresse postale: 2 rue du Jardin des Plantes
Ville: Lyon
Code postal: 69001
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: FM PROJET
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 4909374300103
Adresse postale: 18 allée Fénelon
Ville: TRESSES
Code postal: 33370
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0742c834-7459-4124-83fd-74b036f8bc32  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 17/07/2026 12:48:12 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 500987-2026
Numéro de publication au JO S: 137/2026
Date de publication: 20/07/2026