A proximité de Auxerre 89010 Yonne
Acheteur : Communauté de l'Auxerrois
communaute de L'Auxerrois
89012 Auxerre
Tel : +33 386724464
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 06/09/2024  
2 Lots
Lot 1
Fourniture, pose, habillage et maintenance de conteneurs (enterrés, semi-enterrés, aériens et abri-bacs)
Lot 2
Fourniture, pose, exploitation et maintenance de sondes de remplissage
Secteurs d'activité
Conteneurs à déchets.
Sondes.

Fourniture, pose et maintenance de conteneurs (enterrés, semi-enterrés, aériens et abri-bacs) et de sondes de remplissage

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/08/2024
JOUE - 462510-2024
462510-2024 - Mise en concurrence
France – Conteneurs à déchets – Fourniture, pose et maintenance de conteneurs (enterrés, semi-enterrés, aériens et abri-bacs) et de sondes de remplissage
OJ S 149/2024 01/08/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de l'Auxerrois
Adresse électroniquecommande.publique@auxerre.com
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture, pose et maintenance de conteneurs (enterrés, semi-enterrés, aériens et abri-bacs) et de sondes de remplissage
DescriptionFourniture, pose et maintenance de conteneurs (enterrés, semi-enterrés, aériens et abri-bacs) et de sondes de remplissage
Identifiant de la procédure23905fa9-11fc-4924-9f6f-aedc18014133
Identifiant interne24CA23
Type de procédureOuverte
Principales caractéristiques de la procédureAppel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141641 Sondes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Fourniture, pose, habillage et maintenance de conteneurs (enterrés, semi-enterrés, aériens et abri-bacs)
Description: Fourniture, pose, habillage et maintenance de conteneurs (enterrés, semi-enterrés, aériens et abri-bacs)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir le règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/09/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Dijon
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Fourniture, pose, exploitation et maintenance de sondes de remplissage
Description: Fourniture, pose, exploitation et maintenance de sondes de remplissage
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141641 Sondes
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir le règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/09/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Dijon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de l'Auxerrois
Numéro d’enregistrement: 20006711400013
Adresse postale: 6 bis, place du Maréchal Leclerc  
Ville: AUXERRE
Code postal: 89010
Pays: France
Adresse électronique: commande.publique@auxerre.com
Téléphone: +33 386724398
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22, rue d'Assas  
Ville: DIJON
Code postal: 21016
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 01381443-266d-4aa4-9448-5a1f3817495a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 30/07/2024 16:00:58 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 462510-2024
Numéro de publication au JO S: 149/2024
Date de publication: 01/08/2024