1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de DMS Dialyse
Description: Fourniture de DMS Dialyse
Identifiant de la procédure: 5695215b-3d08-424c-a679-5c57a08deb86
Identifiant interne: 25AO001
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33600000 Produits pharmaceutiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AUXERRE
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 238 520,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 14
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 14
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite: Les autres motifs d'exclusion figurent aux Documents de la Consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Hémodialyseur à fibres capillaires en polysulfone haute perméabilité. Surface : 1,5 à 2,2m²
Description: Hémodialyseur à fibres capillaires en polysulfone haute perméabilité. Surface : 1,5 à 2,2m²
Identifiant interne: Lot n°1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AUXERRE
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 30/06/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 58 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Reconductions tacites Nombre des reconductions : 3 Durée de la reconduction : 12 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélection figurent aux Documents de la Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations diverses du candidats Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Prix et coût de gestion Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Hémodialyseur à fibres capillaires en polysulfone moyenne perméabilité. Surface : 1,5-1,8 à 2,1m²
Description: Hémodialyseur à fibres capillaires en polysulfone moyenne perméabilité. Surface : 1,5-1,8 à 2,1m²
Identifiant interne: Lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AUXERRE
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 30/06/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 58 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Reconductions tacites Nombre des reconductions : 3 Durée de la reconduction : 12 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélection figurent aux Documents de la Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations diverses du candidats Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Prix et coût de gestion Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Membrane absorbante PMMA - stérilisation gamma. Surface : 1.3 à 2.2m²
Description: Membrane absorbante PMMA - stérilisation gamma. Surface : 1.3 à 2.2m²
Identifiant interne: Lot n°3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AUXERRE
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 30/06/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 135 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Reconductions tacites Nombre des reconductions : 3 Durée de la reconduction : 12 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélection figurent aux Documents de la Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations diverses du candidats Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Prix et coût de gestion Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Membrane absorbante PEPA. Surface : 1.8 à 2.2m²
Description: Membrane absorbante PEPA. Surface : 1.8 à 2.2m²
Identifiant interne: Lot n°4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AUXERRE
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 30/06/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 192 720,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Reconductions tacites Nombre des reconductions : 3 Durée de la reconduction : 12 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélection figurent aux Documents de la Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations diverses du candidats Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Prix et coût de gestion Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Membrane AN 69 ST greffée à l'héparine. Surface : 2,2m²
Description: Membrane AN 69 ST greffée à l'héparine. Surface : 2,2m²
Identifiant interne: Lot n°5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AUXERRE
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 30/06/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 115 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Reconductions tacites Nombre des reconductions : 3 Durée de la reconduction : 12 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélection figurent aux Documents de la Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations diverses du candidats Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Prix et coût de gestion Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Membrane en polysulfone greffée à la vitamine E. Surface : 1.8m²
Description: Membrane en polysulfone greffée à la vitamine E. Surface : 1.8m²
Identifiant interne: Lot n°6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AUXERRE
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 30/06/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 158 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Reconductions tacites Nombre des reconductions : 3 Durée de la reconduction : 12 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélection figurent aux Documents de la Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations diverses du candidats Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Prix et coût de gestion Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Consommables pour plasmaphérèse
Description: Consommables pour plasmaphérèse
Identifiant interne: Lot n°7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AUXERRE
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 30/06/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 92 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Reconductions tacites Nombre des reconductions : 3 Durée de la reconduction : 12 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélection figurent aux Documents de la Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations diverses du candidats Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Prix et coût de gestion Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Consommables pour rhéophèrese
Description: Consommables pour rhéophèrese
Identifiant interne: Lot n°8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AUXERRE
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 30/06/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 192 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Reconductions tacites Nombre des reconductions : 3 Durée de la reconduction : 12 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélection figurent aux Documents de la Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations diverses du candidats Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Prix et coût de gestion Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Solution concentrée acide pour hémodialyse à base de citrate
Description: Solution concentrée acide pour hémodialyse à base de citrate
Identifiant interne: Lot n°9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AUXERRE
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 30/06/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Reconductions tacites Nombre des reconductions : 3 Durée de la reconduction : 12 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélection figurent aux Documents de la Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations diverses du candidats Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Prix et coût de gestion Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Solution concentrée acide pour hémodialyse à base d'acétate
Description: Solution concentrée acide pour hémodialyse à base d'acétate
Identifiant interne: Lot n°10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AUXERRE
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 30/06/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 121 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Reconductions tacites Nombre des reconductions : 3 Durée de la reconduction : 12 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélection figurent aux Documents de la Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations diverses du candidats Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Prix et coût de gestion Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Cathéters à fistule
Description: Cathéters à fistule
Identifiant interne: Lot n°11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AUXERRE
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 30/06/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 72 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Reconductions tacites Nombre des reconductions : 3 Durée de la reconduction : 12 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélection figurent aux Documents de la Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations diverses du candidats Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Prix et coût de gestion Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Raccord de fistule
Description: Raccord de fistule
Identifiant interne: Lot n°12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AUXERRE
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 30/06/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Reconductions tacites Nombre des reconductions : 3 Durée de la reconduction : 12 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélection figurent aux Documents de la Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations diverses du candidats Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Prix et coût de gestion Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Cathéters double lumière en silicone, court terme, toutes tailles
Description: Cathéters double lumière en silicone, court terme, toutes tailles
Identifiant interne: Lot n°13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AUXERRE
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 30/06/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 24 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Reconductions tacites Nombre des reconductions : 3 Durée de la reconduction : 12 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélection figurent aux Documents de la Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations diverses du candidats Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Prix et coût de gestion Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Cathéters double lumière en polyuréthane, long terme, toutes tailles
Description: Cathéters double lumière en polyuréthane, long terme, toutes tailles
Identifiant interne: Lot n°14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AUXERRE
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 30/06/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 9 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Reconductions tacites Nombre des reconductions : 3 Durée de la reconduction : 12 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélection figurent aux Documents de la Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations diverses du candidats Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Prix et coût de gestion Cf. Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier d'Auxerre - Etablissement Support du GHT UNYON
Numéro d’enregistrement: 26890005700012
Adresse postale: 2, Boulevard de Verdun - BP 69
Ville: AUXERRE Cedex
Code postal: 89011
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Point de contact: Cellule de la Commande Publique et du Contentieux Contractuel
Téléphone: 0386486599
Télécopieur: 0386484894
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22, Rue d'Assas - BP 61616
Ville: DIJON Cedex
Code postal: 21016
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380739100
Télécopieur: 0380733989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f9ed3787-ba22-42f7-88c4-2006ba75f893 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/01/2025 17:04:42 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 55100-2025
Numéro de publication au JO S: 18/2025
Date de publication: 27/01/2025
