1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SA HLM DE L'OISE
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de réhabilitation de 248 logements collectifs en multisites sur 8 communes
Description: Ce projet porte sur la réhabilitation de 248 logements répartis sur 8 communes pour le compte de la SA HLM du département de l'Oise à BEAUVAIS. L'ensemble des travaux devront répondre à certification NF HABITAT qui est délivrée par CERQUAL. Ils devront également être exécutés conformément aux règles de l'art, normes, règlements et DTU en vigueur pour ce type de bâtiment. Situations : 0530 Rue Jean Casse THIVERNY 0531 Rue Jean Casse MONTATAIRE 0532 108 Rue de l'Epée GUISCARD 0533 Rue Henri Taurel MAIGNELAY MONTIGNY 0534 23 Impasse du Fief MARSEILLE EN BEAUVAISIS 0535 Rue de Francastel CREVECOEUR LE GRAND 0536 1 Rue Neuve SAINTE GENEVIEVE 0537 Rue du Général de Gaulle CHAUMONT EN VEXIN Les prestations attendues sont détaillées au cahier des clauses techniques particulières et ses annexes.
Identifiant de la procédure: 579386f0-28f8-4a63-bbeb-1be6ea01ea30
Identifiant interne: 2024.0054.00
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché de réhabilitation de 248 logements collectifs en multisites sur 8 communes
Description: Ce projet porte sur la réhabilitation de 248 logements répartis sur 8 communes pour le compte de la SA HLM du département de l'Oise à BEAUVAIS. L'ensemble des travaux devront répondre à certification NF HABITAT qui est délivrée par CERQUAL. Ils devront également être exécutés conformément aux règles de l'art, normes, règlements et DTU en vigueur pour ce type de bâtiment. Situations : 0530 Rue Jean Casse THIVERNY 0531 Rue Jean Casse MONTATAIRE 0532 108 Rue de l'Epée GUISCARD 0533 Rue Henri Taurel MAIGNELAY MONTIGNY 0534 23 Impasse du Fief MARSEILLE EN BEAUVAISIS 0535 Rue de Francastel CREVECOEUR LE GRAND 0536 1 Rue Neuve SAINTE GENEVIEVE 0537 Rue du Général de Gaulle CHAUMONT EN VEXIN Les prestations attendues sont détaillées au cahier des clauses techniques particulières et ses annexes.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Critère:
Type: Autre
Nom: Dimension Environnementale
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/11/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Conformément aux dispositions du CCAP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Beauvais
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM DE L'OISE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SA HLM DE L'OISE
Numéro d’enregistrement: 2024.0004.00
Adresse postale: 28 Rue Gambetta
Ville: BEAUVAIS
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344065814
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Beauvais
Numéro d’enregistrement: 178 001 111 00073
Ville: Beauvais
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 602af23d-e395-42f2-baac-de38f092473c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/09/2024 22:30:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 580223-2024
Numéro de publication au JO S: 188/2024
Date de publication: 26/09/2024
