1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SA HLM DE L'OISE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre pour la construction de 8 logements individuels dédiés aux gendarmes -Transport aérien sur la commune de BEAUVAIS
Description: Les prestations, objet du présent marché, concernent une mission de maitrise d'oeuvre pour la construction de 8 logements individuels dédiés aux gendarmes-Transport aérien sur la commune de BEAUVAIS. La nature des prestations attendues sont détaillées aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières et ses annexes.
Identifiant de la procédure: 1d8eb93f-a77a-4bbf-9c19-630c0441abf9
Identifiant interne: 2025.0023.00
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75310000 Services de prestations
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre pour la construction de 8 logements individuels dédiés aux gendarmes-Transport aérien sur la commune de BEAUVAIS
Description: Les prestations, objet du présent marché, concernent une mission de maitrise d'oeuvre pour la construction de 8 logements individuels dédiés aux gendarmes-Transport aérien sur la commune de BEAUVAIS. La nature des prestations attendues sont détaillées aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières et ses annexes.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75310000 Services de prestations
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Beauvais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Beauvais
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SA HLM DE L'OISE
Numéro d’enregistrement: 2024.0004.00
Adresse postale: 28 Rue Gambetta
Ville: BEAUVAIS
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344065814
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Beauvais
Numéro d’enregistrement: 178 001 111 00073
Ville: BEAUVAIS
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: a330b093-c25b-439a-944e-06da9ae74e79 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/04/2025 14:40:03 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 254729-2025
Numéro de publication au JO S: 77/2025
Date de publication: 18/04/2025
