A proximité de Aux Marais 60000 Oise
Acheteur : Département de l'Oise
60000 Beauvais
Tel : +33 344066092
  Reste 63 jours - Date de clôture estimée : 10/09/2025  
18 Lots
Lot 1
Gros oeuvre étendu : tout le Département
Lot 2
Etanchéité : tout le Département
Lot 3
Menuiseries extérieures - Stores et fermetures : tout le Département
Lot 4
Menuiserie - Agencements intérieurs-plâtrerie : secteur ouest
Lot 5
Menuiserie - Agencements intérieurs - plâtrerie : secteur est
Lot 6
Charpente et couverture métallique : tout le Département
Lot 7
Métallerie - serrurerie : tout le Département
Lot 8
Vitrerie-Miroiterie : tout le Département
Lot 9
Couverture - Zinguerie - Charpente bois : tout le Département
Lot 10
Désamiantage : tout le Département
Lot 11
Peinture et revêtements intérieurs -Peintures extérieures -Revêtements de sols: secteur ouest
Lot 12
Peinture et revêtements intérieurs - Peintures extérieures - Revêtements de sols: secteur est
Lot 13
Electricité et chauffage électrique : secteur ouest
Lot 14
Electricité et chauffage électrique : secteur est
Lot 15
Plomberie sanitaire - CVC : tout le Département
Lot 16
VRD : tout le Département
Lot 17
Espaces verts : tout le Département
Lot 18
Aménagements extérieurs : tout le Département
Secteurs d'activité
Travaux de couverture métallique.
Travaux de construction de bâtiments.
Travaux de maçonnerie et de briquetage.
Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité.
Travaux de câblage et d'installations électriques.
Installation de cloisons.
Travaux de désamiantage.
Serrurerie.
Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints.
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts.
Travaux de gros oeuvre.
Travaux de couverture.
Travaux de plâtrerie.
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation.
Travaux de revêtement mural.
Travaux de peinture.
Installation de portails.
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres.
Travaux de menuiserie.
Travaux d'installation de stores.
Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires.
Carrelage mural.
Miroirs.
Travaux de terrassement.
Travaux de charpente.
Travaux d'étanchéification.
Travaux de plomberie.
Travaux de pose de revêtements de sols.
Travaux de vitrerie.
Travaux d'installation d'appareils sanitaires.
Travaux de remise en état et de remise à neuf.
Travaux d'assainissement.

REALISATION DE TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS, D'ENTRETIEN COURANT ET D'AMELIORATIONS DU PATRIMOINE BATI ET NON BATI POUR LE COMPTE DU DEPARTEMENT DE L'OISE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/07/2025
JOUE - 440208-2025
440208-2025 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction de bâtiments – REALISATION DE TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS, D'ENTRETIEN COURANT ET D'AMELIORATIONS DU PATRIMOINE BATI ET NON BATI POUR LE COMPTE DU DEPARTEMENT DE L'OISE
OJ S 127/2025 07/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de l'Oise
Adresse électroniqueld-commandepublique@oise.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreREALISATION DE TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS, D'ENTRETIEN COURANT ET D'AMELIORATIONS DU PATRIMOINE BATI ET NON BATI POUR LE COMPTE DU DEPARTEMENT DE L'OISE
DescriptionLa consultation a pour objet la réalisation de travaux de grosses réparations, d'entretien courant et d'améliorations du patrimoine bâti et non bâti pour le compte du Département de l'Oise. Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l'ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant de la procédure6de39eb7-b41a-466a-bca2-1c850fe779f3
Identifiant interne25-DPL-CBAH-01
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
Informations complémentairesIl s'agit d'accords-cadres passés : - selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du Code de la commande publique, -en lots séparés conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique, -exécutés par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit Code. Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires. Chaque lot de l'accord cadre est attribué à 3 opérateurs économiques. Il s'agit d'un nombre maximal envisagé, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Des précisions sur la règle d'attribution sont indiquées à l'art.7.1 du RC Pour chaque lot, l'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale qui court à compter de la date effective de notification jusqu'au 31 décembre 2029. La période initiale de l'accord cadre court à compter de la date de notification et expire le 31 décembre 2027. Les modalités de reconduction sont indiquées à l'art. 5.1 du RC. Des précisions sur les délais d'exécution de l'accord-cadre sont indiquées à l'art. 4.2 du CCAP. Pour chacun des lots le montant maximum et le montant estimé pour chaque période (initiale et reconduction) sont indiqués à l'art.4 du RC. Les modalités d'attribution des bons de commande sont indiquées à l'art.10 du CCAP. Les modalités de de règlement des comptes sont fixées à l'article à l'art.11 du CCAP. L'accord-cadre comporte des conditions particulières d'exécution quant à l'économie, à l'innovation, à l'environnement, au domaine social, à l'emploi ou à la lutte contre les discriminations conformément aux dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique. Les modalités sont fixées dans l'art.2.6 du CCAP. Les documents de l'accord-cadre sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet à l'adresse du profil acheteur. Le contenu et les modalités de retrait du dossier de consultation des entreprises sont précisées à l'art.8 du RC. S'agissant des éléments relatifs aux capacités économiques, financières, techniques et professionnelles, les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués à l'article 10.1.1 du RC. Les conditions de dépôt des dossiers sont précisées à l'art.11 du RC, étant précisé que les offres doivent être envoyées par voie électronique à l'adresse du profil d'acheteur. La sous-traitance est autorisée conformément à l'article L2193-3 du Code de la commande publique. La cotraitance est autorisée dans les conditions indiquées à l'art.7.3.2 du RC. S'agissant des éléments relatifs aux critères d'attribution, les documents demandés pour la présentation de l'offre sont indiqués à l'art 10.2 du RC. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant le Département au plus tard 9 jours avant les dates et heure limites de remises des offres (soit jusqu'au 1er septembre 2025 à 17h00) selon les modalités précisées à l'art.16 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plateforme), au plus tard 7 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 3 septembre 2025 à 17h00) à toutes les entreprises enregistrées sur le profil d'acheteur pour ce dossier. Les modalités d'attribution de l'accord-cadre sont indiquées à l'art.13 du RC. L'acheteur public peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure. La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée au mois de janvier 2026. L'acheteur public accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME) dont les modalités sont indiquées à l'art.10.1.2 du RC. Des indications relatives aux délais et voies de recours sont précisées à l'article 17 du RC.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA19 576 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre25 910 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesPour chaque lot, l'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale qui court à compter de la date effective de notification jusqu'au 31 décembre 2029. La période initiale de l'accord cadre court à compter de la date de notification et expire le 31 décembre 2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 1 fois par tacite reconduction et le titulaire ne peut s'y opposer. La période de reconduction possible courra à compter du 1er janvier 2028 jusqu'au 31 décembre 2029.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre18
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés18
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionAvis
Motifs d’exclusion purement nationauxConformément à l'article 8.1 du règlement de la consultation, le candidat ne doit faire l'objet d'aucune exclusion de plein droit de la procédure de passation conformément aux articles L21411 à 5 du Code de la Commande Publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreGros oeuvre étendu : tout le Département
DescriptionLes caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l'ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage, 45432210 Travaux de revêtement mural, 45431200 Carrelage mural
Options
Description des optionsConformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
NomPour attribuer le lot de l'accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l'article 7.1 du RC, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés ci-après : 1. Prix : 60 points, 2. Valeur technique : 35 points, 3. Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 points. conformément à l'article 12.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.oise.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics.oise.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/09/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuBeauvais
Informations complémentairesLa séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant le tribunal administratif d'Amiens : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement de l'Oise
Organisation qui traite les offresDépartement de l'Oise
5.1.
LotLOT-0002
TitreEtanchéité : tout le Département
DescriptionLes caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l'ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options
Description des optionsConformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
NomPour attribuer le lot de l'accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l'article 7.1 du RC, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés ci-après : 1. Prix : 60 points, 2. Valeur technique : 35 points, 3. Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 points. Conformément à l'article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.oise.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics.oise.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/09/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuBeauvais
Informations complémentairesLa séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant le tribunal administratif d'Amiens : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement de l'Oise
Organisation qui traite les offresDépartement de l'Oise
5.1.
LotLOT-0003
TitreMenuiseries extérieures - Stores et fermetures : tout le Département
DescriptionLes caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l'ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421143 Travaux d'installation de stores, 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Options
Description des optionsConformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
NomPour attribuer le lot de l'accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l'article 7.1 du RC, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés ci-après : 1. Prix : 60 points, 2. Valeur technique : 35 points, 3. Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 points. Conformément à l'article12.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.oise.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics.oise.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/09/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuBeauvais
Informations complémentairesLa séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant le tribunal administratif d'Amiens : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement de l'Oise
Organisation qui traite les offresDépartement de l'Oise
5.1.
LotLOT-0004
TitreMenuiserie - Agencements intérieurs-plâtrerie : secteur ouest
DescriptionLes caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l'ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires, 45421152 Installation de cloisons, 45410000 Travaux de plâtrerie
Options
Description des optionsConformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
NomPour attribuer le lot de l'accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l'article 7.1 du RC, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés ci-après : 1. Prix : 60 points, 2. Valeur technique : 35 points, 3. Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 points. Conformément à l'article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.oise.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics.oise.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/09/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuBeauvais
Informations complémentairesLa séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant le tribunal administratif d'Amiens : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement de l'Oise
Organisation qui traite les offresDépartement de l'Oise
5.1.
LotLOT-0005
TitreMenuiserie - Agencements intérieurs - plâtrerie : secteur est
DescriptionLes caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l'ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires, 45421152 Installation de cloisons, 45410000 Travaux de plâtrerie
Options
Description des optionsConformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
NomPour attribuer le lot de l'accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l'article 7.1 du RC, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés ci-après : 1. Prix : 60 points, 2. Valeur technique : 35 points, 3. Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 points. Conformément à l'article 12.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.oise.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics.oise.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/09/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuBeauvais
Informations complémentairesLa séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant le tribunal administratif d'Amiens : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement de l'Oise
Organisation qui traite les offresDépartement de l'Oise
5.1.
LotLOT-0006
TitreCharpente et couverture métallique : tout le Département
DescriptionLes caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l'ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261213 Travaux de couverture métallique
Options
Description des optionsConformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
NomPour attribuer le lot de l'accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l'article 7.1 du RC, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés ci-après : 1. Prix : 60 points, 2. Valeur technique : 35 points, 3. Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 points. Conformément à l'article 12.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.oise.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics.oise.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/09/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuBeauvais
Informations complémentairesLa séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant le tribunal administratif d'Amiens : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement de l'Oise
Organisation qui traite les offresDépartement de l'Oise
5.1.
LotLOT-0007
TitreMétallerie - serrurerie : tout le Département
DescriptionLes caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l'ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
Options
Description des optionsConformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
NomPour attribuer le lot de l'accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l'article 7.1 du RC, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés ci-après : 1. Prix : 60 points, 2. Valeur technique : 35 points, 3. Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 points. Conformément à l'article 12.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.oise.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics.oise.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres10/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/09/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuBeauvais
Informations complémentairesLa séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant le tribunal administratif d'Amiens : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement de l'Oise
Organisation qui traite les offresDépartement de l'Oise
5.1.
LotLOT-0008
TitreVitrerie-Miroiterie : tout le Département
DescriptionLes caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l'ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45441000 Travaux de vitrerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38622000 Miroirs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA176 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre260 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
NomPour attribuer le lot de l'accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l'article 7.1 du RC, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés ci-après : 1. Prix : 60 points, 2. Valeur technique : 35 points, 3. Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 points. Conformément à l'article 12.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.oise.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics.oise.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/09/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuBeauvais
Informations complémentairesLa séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant le tribunal administratif d'Amiens : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement de l'Oise
Organisation qui traite les offresDépartement de l'Oise
5.1.
LotLOT-0009
TitreCouverture - Zinguerie - Charpente bois : tout le Département
DescriptionLes caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l'ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261100 Travaux de charpente
Options
Description des optionsConformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
NomPour attribuer le lot de l'accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l'article 7.1 du RC, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés ci-après : 1. Prix : 60 points, 2. Valeur technique : 35 points, 3. Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 points. Conformément à l'article 12.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.oise.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics.oise.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/09/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuBeauvais
Informations complémentairesLa séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant le tribunal administratif d'Amiens : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement de l'Oise
Organisation qui traite les offresDépartement de l'Oise
5.1.
LotLOT-0010
TitreDésamiantage : tout le Département
DescriptionLes caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l'ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
Options
Description des optionsConformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA900 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
NomPour attribuer le lot de l'accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l'article 7.1 du RC, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés ci-après : 1. Prix : 60 points, 2. Valeur technique : 35 points, 3. Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 points. Conformément à l'article 12.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.oise.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics.oise.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/09/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuBeauvais
Informations complémentairesLa séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant le tribunal administratif d'Amiens : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement de l'Oise
Organisation qui traite les offresDépartement de l'Oise
5.1.
LotLOT-0011
TitrePeinture et revêtements intérieurs -Peintures extérieures -Revêtements de sols: secteur ouest
DescriptionLes caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l'ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432200 Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints, 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
Options
Description des optionsConformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
NomPour attribuer le lot de l'accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l'article 7.1 du RC, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés ci-après : 1. Prix : 60 points, 2. Valeur technique : 35 points, 3. Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 points. Conformément à l'article 12.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.oise.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics.oise.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/09/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuBeauvais
Informations complémentairesLa séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant le tribunal administratif d'Amiens : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement de l'Oise
Organisation qui traite les offresDépartement de l'Oise
5.1.
LotLOT-0012
TitrePeinture et revêtements intérieurs - Peintures extérieures - Revêtements de sols: secteur est
DescriptionLes caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l'ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432200 Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints, 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
NomPour attribuer le lot de l'accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l'article 7.1 du RC, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés ci-après : 1. Prix : 60 points, 2. Valeur technique : 35 points, 3. Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 points. Conformément à l'article 12.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.oise.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics.oise.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/09/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuBeauvais
Informations complémentairesLa séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant le tribunal administratif d'Amiens : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement de l'Oise
Organisation qui traite les offresDépartement de l'Oise
5.1.
LotLOT-0013
TitreElectricité et chauffage électrique : secteur ouest
DescriptionLes caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l'ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Options
Description des optionsConformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre2 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
NomPour attribuer le lot de l'accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l'article 7.1 du RC, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés ci-après : 1. Prix : 60 points, 2. Valeur technique : 35 points, 3. Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 points. Conformément à l'article 12.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.oise.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics.oise.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/09/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuBeauvais
Informations complémentairesLa séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant le tribunal administratif d'Amiens : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement de l'Oise
Organisation qui traite les offresDépartement de l'Oise
5.1.
LotLOT-0014
TitreElectricité et chauffage électrique : secteur est
DescriptionLes caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l'ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Options
Description des optionsConformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
NomPour attribuer le lot de l'accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l'article 7.1 du RC, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés ci-après : 1. Prix : 60 points, 2. Valeur technique : 35 points, 3. Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 points. Conformément à l'article 12.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.oise.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics.oise.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/09/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentairesLa séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant le tribunal administratif d'Amiens : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement de l'Oise
Organisation qui traite les offresDépartement de l'Oise
5.1.
LotLOT-0015
TitrePlomberie sanitaire - CVC : tout le Département
DescriptionLes caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l'ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires, 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options
Description des optionsConformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre2 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
NomPour attribuer le lot de l'accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l'article 7.1 du RC, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés ci-après : 1. Prix : 60 points, 2. Valeur technique : 35 points, 3. Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 points. Conformément à l'article 12.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.oise.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics.oise.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/09/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuBeauvais
Informations complémentairesLa séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant le tribunal administratif d'Amiens : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement de l'Oise
Organisation qui traite les offresDépartement de l'Oise
5.1.
LotLOT-0016
TitreVRD : tout le Département
DescriptionLes caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l'ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Options
Description des optionsConformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre3 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
NomPour attribuer le lot de l'accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l'article 7.1 du RC, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés ci-après : 1. Prix : 60 points, 2. Valeur technique : 35 points, 3. Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 points. Conformément à l'article 12.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.oise.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics.oise.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/09/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuBeauvais
Informations complémentairesLa séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant le tribunal administratif d'Amiens : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement de l'Oise
Organisation qui traite les offresDépartement de l'Oise
5.1.
LotLOT-0017
TitreEspaces verts : tout le Département
DescriptionLes caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l'ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne17
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options
Description des optionsConformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA300 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
NomPour attribuer le lot de l'accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l'article 7.1 du RC, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés ci-après : 1. Prix : 60 points, 2. Valeur technique : 35 points, 3. Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 points. Conformément à l'article 12.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.oise.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics.oise.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/09/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuBeauvais
Informations complémentairesLa séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant le tribunal administratif d'Amiens : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement de l'Oise
Organisation qui traite les offresDépartement de l'Oise
5.1.
LotLOT-0018
TitreAménagements extérieurs : tout le Département
DescriptionLes caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l'ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne18
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421148 Installation de portails
Options
Description des optionsConformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
NomPour attribuer le lot de l'accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l'article 7.1 du RC, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés ci-après : 1. Prix : 60 points, 2. Valeur technique : 35 points, 3. Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 points. Conformément à l'article 12.2 du RC.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.oise.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics.oise.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/09/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuBeauvais
Informations complémentairesLa séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant le tribunal administratif d'Amiens : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement de l'Oise
Organisation qui traite les offresDépartement de l'Oise
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDépartement de l'Oise
Numéro d’enregistrement22600001600403
DépartementDépartement de l'Oise, Direction Générale Adjointe Finances et Modernisation, Direction de l'Achat Public
Adresse postaleVillage Mykonos - 36 avenue Salvador Allende - Bâtiment A
VilleBeauvais
Code postal60000
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
Point de contactDépartement de l'Oise, Direction Générale Adjointe Finances et Modernisation, Direction de l'Achat Public
Adresse électroniqueld-commandepublique@oise.fr
Téléphone+33 344066092
Adresse internethttps://www.oise.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://marchespublics.oise.fr/
Profil de l’acheteurhttps://marchespublics.oise.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement17800005500016
Adresse postale14 rue Lemerchier CS81114
VilleAmiens cedex 01
Code postal80011
Subdivision pays (NUTS)Somme (FRE23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone+33 322336170
Télécopieur+33 322336171
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis3625bd38-944c-4f93-8fc0-47707bab97ce  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis04/07/2025 15:07:15 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis440208-2025
Numéro de publication au JO S127/2025
Date de publication07/07/2025