1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE TRAITEMENT TEXTILE HOSPITALIER
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mise à disposition de personnel interimaire pour le Centre de Traitement Textile Hospitalier
Description: Le marché a pour objet la mise à disposition de personnels temporaires auprès du Groupement de Coopération Sanitaire Centre de Traitement Textile Hospitalier ci-après dénommé CTTH pour deux années, 2025 et 2026.
Identifiant de la procédure: 8920c0b9-ae55-4ebf-ac76-c9a4b2dc5d5c
Identifiant interne: Marcjhé 03-2024
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE DE PINCONLIEU
Ville: BEAUVAIS
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Paiement d’impôts et taxes:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mise à disposition personnel interimaire
Description: Le marché a pour objet la mise à disposition de personnels temporaires auprès du Groupement de Coopération Sanitaire Centre de Traitement Textile Hospitalier ci-après dénommé CTTH, du 6 janvier 2025 au 3 janvier 2027.
Identifiant interne: 44c780ad-817b-49dd-b6e7-d3d0f41e0216
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Quantité: 0 heure
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE DE PINCONLIEU
Ville: BEAUVAIS
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/01/2025
Date de fin de durée: 03/01/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Conditions de travail équitables
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Coefficient de facturation
Critère:
Type: Prix
Description: Prestations complémentaires
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 13/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 50 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/11/2024 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: BEAUVAIS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CENTRE TRAITEMENT TEXTILE HOSPITALIER
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CENTRE TRAITEMENT TEXTILE HOSPITALIER
Numéro d’enregistrement: 03-2024
Adresse postale: CS 30764 de Pinçonlieu
Ville: BEAUVAIS
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Point de contact: Thierry DESENZANI
Téléphone: 0359990780
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8920c0b9-ae55-4ebf-ac76-c9a4b2dc5d5c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2024 16:34:03 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 592965-2024
Numéro de publication au JO S: 192/2024
Date de publication: 02/10/2024
