Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les bénéficiaires de la CAP Territoires

1.1.

Acheteur

Nom officiel: CAP Territoires (60)

Adresse électronique: hugo.porcq@cap-territoires.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques

2.1.

Procédure

Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les bénéficiaires de la CAP Territoires

Description: Le présent accord cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les bénéficiaires de la CAP Territoires situés dans les départements 02, 60, 80, 59, 62, 76, 95, 57, 67 et 68.

Identifiant de la procédure: ed1125fb-3904-4011-bf1e-44aa0be7add9

Identifiant interne: 25-002

Type de procédure: Ouverte

2.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 16 305 203,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 131 740 000,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot épicerie

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot épicerie

Identifiant interne: 25-00201

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 2 211 952,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 18 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot boissons

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot boissons, départements 02 60 80 95

Identifiant interne: 25-00202

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15980000 Boissons sans alcool

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 133 701,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 100 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot boissons

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot boissons sur les départements 59 et 62

Identifiant interne: 25-00203

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15980000 Boissons sans alcool

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 139 370,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot boissons

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot boissons sur les départements 57, 67 et 68

Identifiant interne: 25-00204

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15980000 Boissons sans alcool

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 105 302,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot boissons

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot boissons sur le département 76

Identifiant interne: 25-00205

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15980000 Boissons sans alcool

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 48 635,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot surgelés

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot surgelés

Identifiant interne: 25-00206

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 5 049 231,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot crémerie

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot crémerie

Identifiant interne: 25-00207

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 3 233 186,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 26 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot fruits et légumes conventionnel et labélisé

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot fruits et légumes conventionnel et labélisé sur les départements 02 60 80 76 et 95

Identifiant interne: 25-00208

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 000 275,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot fruits et légumes conventionnel et labélisé

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot fruits et légumes conventionnel et labélisé sur les départements 59 et 62

Identifiant interne: 25-00209

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 105 642,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 950 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot fruits et légumes conventionnel et labélisé

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot fruits et légumes conventionnel et labélisé sur les départements 57, 67 et 68

Identifiant interne: 25-00210

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 361 992,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot fruits et légumes 4ème et 5ème gamme

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot fruits et légumes 4eme et 5eme gamme sur les départements 02, 60, 80, 76 et 95

Identifiant interne: 25-00211

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 201 713,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 650 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot fruits et légumes 4ème et 5ème gamme

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot fruits et légumes 4eme et 5eme gamme sur les départements 59 et 62

Identifiant interne: 25-00212

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 38 650,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 310 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot fruits et légumes 4ème et 5ème gamme

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot fruits et légumes 4eme et 5eme gamme sur les départements 57, 67 et 68

Identifiant interne: 25-00213

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 78 676,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot boucherie fraiche

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot boucherie fraiche sur les départements 02, 60, 80, 76 et 95

Identifiant interne: 25-00214

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 497 874,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot boucherie fraiche

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot boucherie fraiche sur les départements 59 et 62

Identifiant interne: 25-00215

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 106 606,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 860 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot boucherie fraiche

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot boucherie fraiche sur les départements 57, 67 et 68

Identifiant interne: 25-00216

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 197 860,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot volaille fraiche

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot volaille fraiche sur les départements 02, 60, 80, 76 et 95

Identifiant interne: 25-00217

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 328 189,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 700 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot volaille fraiche

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot volaille fraiche sur les départements 59 et 62

Identifiant interne: 25-00218

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 51 381,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot volaille fraiche

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot volaille fraiche sur les départements 57, 67 et 68

Identifiant interne: 25-00219

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 142 242,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot charcuterie

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot charcuterie sur les départements 02, 60, 80, 76 et 95

Identifiant interne: 25-00220

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 522 257,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 200 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot charcuterie

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot charcuterie sur les départements 59 et 62

Identifiant interne: 25-00221

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot charcuterie

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot charcuterie sur les départements 57, 67 et 68

Identifiant interne: 25-00222

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 184 040,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot traiteur et traiteur de la mer

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot traiteur et traiteur de la mer

Identifiant interne: 25-00223

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15894000 Produits alimentaires transformés

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15243000 Préparations à base de poisson

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 143 646,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 150 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot poisson frais

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot poisson frais sur les départements 02, 60, 80, 76 et 95

Identifiant interne: 25-00224

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15211100 Filets de poisson frais

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 55 108,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot poisson frais

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot poisson frais sur les départements 59 et 62

Identifiant interne: 25-00225

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15211100 Filets de poisson frais

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 10 950,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot poisson frais

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot poisson frais sur les départements 57, 67 et 68

Identifiant interne: 25-00226

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15211100 Filets de poisson frais

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 18 038,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot boulangerie bio 60

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot boulangerie bio sur le département 60

Identifiant interne: 25-00227

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 458 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 700 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot boulangerie Amiens

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot boulangerie bio sur le secteur d'Amiens

Identifiant interne: 25-00228

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 91 390,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot boulangerie bio MEL et bassin minier

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot boulangerie bio MEL et bassin minier

Identifiant interne: 25-00229

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 165 600,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot café et thé de qualité supérieure et/ou labélisé

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, lot café et thé de qualité supérieure et/ou labélisé

Identifiant interne: 25-00230

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15860000 Café, thé et produits connexes

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 42 480,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0031

Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot produit de longue conservation

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot produit de longue conservation

Identifiant interne: 25-00231

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15894000 Produits alimentaires transformés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 86 497,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0032

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot produits diététiques

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot produits diététiques

Identifiant interne: 25-00232

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 131 570,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 060 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0033

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot repas texture modifiée surgelée

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot repas texture modifiée surgelée

Identifiant interne: 25-00233

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 230 810,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 855 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0034

Titre: LOT-Fourniture et livraison de denrées alimentaires, Lot sachet repas - ration de campagne

Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaire, Lot sachet repas - ration de campagne

Identifiant interne: 25-00234

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 92 340,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 750 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Voir RC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1,00

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Informations relatives aux délais de recours: Voir CCAP

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 16 305 203,00 EUR

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 131 715 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 641 640,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: cercle vert

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-cercle vert-Lot 01

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 18 000 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0001

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 476 611,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: Episaveurs Groupe POMONA

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-Episaveurs Groupe POMONA-Lot 01

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 18 000 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0002

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 91 020,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: PRO A PRO

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-harrydis-Lot 2

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 1 100 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0003

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 89 169,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: ROUQUETTE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-ROUQUETTE-Lot 2

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 1 100 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0004

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 107 468,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: PRO A PRO

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-harrydis-Lot 3

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 1 200 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0005

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 114 922,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: brasserie bedague

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-brasserie bedague-Lot 3

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 1 200 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0006

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 76 093,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: PRO A PRO

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-harrydis-Lot 4

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

Valeur de l'offre: 900 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0007

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 34 960,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: PRO A PRO

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-harrydis-Lot 5

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0008

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 613 929,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-SYSCO FRANCE SAS-Lot 6

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

Valeur de l'offre: 40 500 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0009

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 628 752,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: POMONA

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-POMONA-Lot 6

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

Valeur de l'offre: 40 500 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0010

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 177 626,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: POMONA

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-POMONA-Lot 7

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

Valeur de l'offre: 26 000 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0011

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 396 344,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-SYSCO FRANCE SAS-Lot 7

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

Valeur de l'offre: 26 000 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0012

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 454 162,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: RIBEPRIM

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-RIBEPRIM-Lot 8

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

Valeur de l'offre: 8 005 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0013

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 589 026,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: CHARLET

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-CHARLET-Lot 8

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

Valeur de l'offre: 8 005 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0014

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 49 956,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: RIBEPRIM

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-RIBEPRIM-Lot 9

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

Valeur de l'offre: 950 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0015

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 64 779,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: CHARLET

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-CHARLET-Lot 9

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

Valeur de l'offre: 950 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0016

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 142 385,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: RIBEPRIM

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-RIBEPRIM-Lot 11

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

Valeur de l'offre: 1 650 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0017

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 272,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: CHARLET

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-CHARLET-Lot 11

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

Valeur de l'offre: 1 650 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0018

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 446,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: CHARLET

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-CHARLET-Lot 12

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

Valeur de l'offre: 310 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0019

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 461,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: RIBEPRIM

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-RIBEPRIM-Lot 12

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

Valeur de l'offre: 310 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0020

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 455 326,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: socopa viandes

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-socopa viandes-Lot 14

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014

Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0021

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 468 489,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: Ets LUCIEN

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-Ets LUCIEN-Lot 14

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014

Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0022

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 116 200,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: socopa viandes

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-socopa viandes-Lot 15

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

Valeur de l'offre: 860 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0023

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 271 858,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: sda

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-sda-Lot 17

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017

Valeur de l'offre: 2 700 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0024

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 315 610,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: CARLIER SARL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-CARLIER SARL-Lot 17

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017

Valeur de l'offre: 2 700 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0025

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 71 713,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: CARLIER SARL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-CARLIER SARL-Lot 18

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

Valeur de l'offre: 420 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0026

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 61 757,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: sda

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-sda-Lot 18

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

Valeur de l'offre: 420 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0027

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 101 753,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: sda

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-sda-Lot 19

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019

Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0028

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 438 329,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-SYSCO FRANCE SAS-Lot 20

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020

Valeur de l'offre: 4 200 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0029

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 512 868,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: Ets LUCIEN

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-Ets LUCIEN-Lot 20

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020

Valeur de l'offre: 4 200 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0030

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 41 488,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-SYSCO FRANCE SAS-Lot 21

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021

Valeur de l'offre: 320 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0031

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 149 474,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-SYSCO FRANCE SAS-Lot 22

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022

Valeur de l'offre: 1 520 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0032

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 105 676,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-SYSCO FRANCE SAS-Lot 23

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023

Valeur de l'offre: 1 150 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0033

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 103 861,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: PRO A PRO

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-harrydis-Lot 23

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023

Valeur de l'offre: 1 150 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0034

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 54 129,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: CHARLET

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-CHARLET-Lot 24

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024

Valeur de l'offre: 450 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0035

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 512 219,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: PROMER OCEAN

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-PROMER OCEAN-Lot 24

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024

Valeur de l'offre: 450 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0036

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 048,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: CHARLET

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-CHARLET-Lot 25

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025

Valeur de l'offre: 90 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0037

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 688,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: PROMER OCEAN

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-PROMER OCEAN-Lot 25

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025

Valeur de l'offre: 90 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0038

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 508 950,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: TOUFLET BOULANGER

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-TOUFLET BOULANGER-Lot 27

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027

Valeur de l'offre: 3 700 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0039

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 995,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: TOUFLET BOULANGER

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-TOUFLET BOULANGER-Lot 28

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028

Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0040

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 161 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: LE FOURNIL DES SAVEURS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-LE FOURNIL DES SAVEURS-Lot 29

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029

Valeur de l'offre: 1 400 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0041

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 114 343,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: CYRANIE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-CYRANIE-Lot 32

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032

Valeur de l'offre: 1 060 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0042

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 176 013,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-SYSCO FRANCE SAS-Lot 33

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033

Valeur de l'offre: 1 855 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0043

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 86 641,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: GOURMALLIANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-GOURMALLIANCE-Lot 34

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034

Valeur de l'offre: 750 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0044

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 83 828,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SOCIETE D EXPLOITATION DES ETS AUBIETAINE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-SOCIETE D EXPLOITATION DES ETS AUBIETAINE-Lot 34

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034

Valeur de l'offre: 750 000,00 EUR

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: MARCHE-0045

Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025

Date de conclusion du marché: 23/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 516705-2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 58

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 58

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 58

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 58

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 58

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 58

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: CAP Territoires (60)

Numéro d’enregistrement: 51292951400036

Adresse postale: 1 RUE DE LA CHAPELLE

Ville: ALLONNE

Code postal: 60000

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Adresse électronique: hugo.porcq@cap-territoires.fr

Téléphone: +33 344104265

Adresse internet: https://www.marches-securises.fr

Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

Organisation qui signe le marché

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: cercle vert

Numéro d’enregistrement: 38243272200033

Adresse postale: za 54 rue saint roch

Ville: beaumont sur oise

Code postal: 95260

Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)

Pays: France

Adresse électronique: marches@cerclevert.fr

Téléphone: +33 134709930

Télécopieur: +33139379609

Adresse internet: https://www.groupe-cerclevert.fr/

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0001

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: Episaveurs Groupe POMONA

Numéro d’enregistrement: 47698032100170

Adresse postale: ZI N°1

Ville: NOEUX LES MINES

Code postal: 62290

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Adresse électronique: episaveurs_labourse@sendao.fr

Téléphone: +33 321616030

Télécopieur: +33321616031

Adresse internet: https://www.episaveurs.fr

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0001

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: PRO A PRO

Numéro d’enregistrement: 38500623400368

Adresse postale: 18 rue andre petit

Ville: chalette sur loing

Code postal: 45120

Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)

Pays: France

Adresse électronique: www.proapro_nord@sendao.fr

Téléphone: +33 600000000

Adresse internet: https://www.proapro.fr/

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0023

8.1.

ORG-0006

Nom officiel: ROUQUETTE

Numéro d’enregistrement: 38038923900076

Adresse postale: OURSEL-MAISON

Ville: Oursel-Maison

Code postal: 60480

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Adresse électronique: marches@rouquette.com

Téléphone: +33 600000000

Adresse internet: https://rouquette.com/

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0002

8.1.

ORG-0007

Nom officiel: brasserie bedague

Numéro d’enregistrement: 34403921900094

Adresse postale: 22 rue de lille

Ville: AIRE SUR LA LYS

Code postal: 62120

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Adresse électronique: collectivite@brasserie-bedague.fr

Téléphone: +33 321390341

Télécopieur: +33321398722

Adresse internet: https://www.brasserie-bedague.com

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0003

8.1.

ORG-0008

Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS

Numéro d’enregistrement: 31680701501142

Adresse postale: ZI Rouxmesnil Bouteilles

Ville: Dieppe

Code postal: 76370

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

Adresse électronique: veronique.desjardins@sysco.com

Téléphone: +33 232069038

Adresse internet: https://sysco.fr

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0006, LOT-0007, LOT-0020, LOT-0021, LOT-0022, LOT-0023, LOT-0033

8.1.

ORG-0009

Nom officiel: POMONA

Numéro d’enregistrement: 55204499200964

Adresse postale: rue les mares juliennes za du moulin à vent

Ville: Chilly Mazarin

Code postal: 91380

Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)

Pays: France

Adresse électronique: passionfroid_idf_normandie@sendao.fr

Téléphone: +33 164542119

Adresse internet: https://www.passionfroid.fr

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0006, LOT-0007

8.1.

ORG-0010

Nom officiel: RIBEPRIM

Numéro d’enregistrement: 92712036000031

Adresse postale: ZAC LA GRERIE - BP 20025

Ville: RIBECOURT CEDEX

Code postal: 60772

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Adresse électronique: ribeprimao@ribegroupe.com

Téléphone: +33 344768214

Télécopieur: +33344768316

Adresse internet: https://ribeprim.fr

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0008, LOT-0009, LOT-0011, LOT-0012

8.1.

ORG-0011

Nom officiel: CHARLET

Numéro d’enregistrement: 48988243100013

Adresse postale: ZI DE LA HOUSSOYE RUE CALMETTE

Ville: BOIS GRENIER

Code postal: 59280

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Adresse électronique: ldendievel@charlet.com

Téléphone: +33 320484000

Télécopieur: +33320484001

Adresse internet: https://groupecharlet.com

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0008, LOT-0009, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0024, LOT-0025

8.1.

ORG-0012

Nom officiel: socopa viandes

Numéro d’enregistrement: 50851378500123

Adresse postale: cours st paul LES ABATTOIRS

Ville: le neubourg

Code postal: 27110

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

Adresse électronique: administratif.neubourg@socopa.fr

Téléphone: +33 232389700

Télécopieur: +33232389701

Adresse internet: https://www.socopa.fr

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0014, LOT-0015

8.1.

ORG-0013

Nom officiel: Ets LUCIEN

Numéro d’enregistrement: 52722006500041

Adresse postale: 130 rue des 40 mines ZAC DE THER

Ville: ALLONNE

Code postal: 60000

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Adresse électronique: secretariat.commercial@lucien-allonne.com

Téléphone: +33 344124450

Télécopieur: +33344024203

Adresse internet: https://www.lucien-allonne.com/fr/

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0014, LOT-0020

8.1.

ORG-0014

Nom officiel: sda

Numéro d’enregistrement: 06620009800086

Adresse postale: zi de l'hermitage

Ville: ancenis

Code postal: 44154

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

Adresse électronique: marches@sda-volailles.fr

Téléphone: +33 251142638

Adresse internet: https://www.sda-volailles.com

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0017, LOT-0018, LOT-0019

8.1.

ORG-0015

Nom officiel: CARLIER SARL

Numéro d’enregistrement: 31770460900021

Adresse postale: 8 Rue de Saint-Quentin sarl.carlier@sarlcarlier.fr

Ville: NEUVILLE SAINT AMAND

Code postal: 02100

Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)

Pays: France

Adresse électronique: sarl.carlier@sarlcarlier.fr

Téléphone: +33 323685910

Télécopieur: +33323085990

Adresse internet: https://sarlcarlier.fr

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0017, LOT-0018

8.1.

ORG-0016

Nom officiel: PROMER OCEAN

Numéro d’enregistrement: 52901239500016

Adresse postale: 25 rue de l'industrie ZAC de Thère ZI n°2

Ville: BEAUVAIS

Code postal: 60000

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Adresse électronique: supportao@ribegroupe.com

Téléphone: +33 344454915

Télécopieur: +33344470933

Adresse internet: https://promerocean.fr

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0024, LOT-0025

8.1.

ORG-0017

Nom officiel: TOUFLET BOULANGER

Numéro d’enregistrement: 61365069600214

Adresse postale: 6 RUE LINUS CARL PAULING

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

Adresse électronique: nathalie.nion@touflet.fr

Téléphone: +33 600000000

Adresse internet: https://www.toufletboulanger.fr

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0027, LOT-0028

8.1.

ORG-0018

Nom officiel: LE FOURNIL DES SAVEURS

Numéro d’enregistrement: 50999072700018

Adresse postale: 270 RUE DES FUSILLES

Ville: VILLENEUVE D'ASCQ

Code postal: 59493

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Adresse électronique: florent.saveursetsaisons@orange.fr

Téléphone: +33 600000000

Adresse internet: https://www.fournilbio.fr/

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0029

8.1.

ORG-0019

Nom officiel: CYRANIE

Numéro d’enregistrement: 40806109100042

Adresse postale: ZI LA FROMENTINIERE

Ville: MAULEVRIER

Code postal: 49360

Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)

Pays: France

Adresse électronique: adv@cyranie.com

Téléphone: +33 241658965

Télécopieur: +33241658963

Adresse internet: https://cyranie.com/

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0032

8.1.

ORG-0020

Nom officiel: GOURMALLIANCE

Numéro d’enregistrement: 90176111400015

Adresse postale: FRANCONVILLE RUE DU CAPITAINE DREYFUS

Ville: Franconville

Code postal: 95130

Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)

Pays: France

Adresse électronique: gcmp@gourmalliance.com

Téléphone: +33 600000000

Adresse internet: https://www.gourmalliance.com/

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0034

8.1.

ORG-0021

Nom officiel: SOCIETE D EXPLOITATION DES ETS AUBIETAINE

Numéro d’enregistrement: 47955590600029

Adresse postale: A SENOUS ZA ARRATS GIMONE

Ville: AUBIET

Code postal: 32270

Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)

Pays: France

Adresse électronique: franck.labadie@aubietaine.com

Téléphone: +33 562658329

Adresse internet: https://aubietaine.com/

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0034

Identifiant/version de l’avis: f445f7ca-1b07-46ea-9fed-367eb36dfee8 - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 30/12/2025 16:03:14 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 1109-2026

Numéro de publication au JO S: 1/2026

Date de publication: 02/01/2026

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les bénéficiaires de la CAP Territoires

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

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