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A proximité de Aux Marais 60000 Oise
Acheteur : CAP Territoires (60)
1 rue de la Chappelle CS 46001
60000 Allonne
Tel : +33 365435305
  Reste 12 jours - Date de clôture estimée : 28/03/2025  
Répondre Accès au DCE
6 Lots
Lot 1
Equipements et matériels de piscine
Lot 2
Equipements et matériels d'escalade et prestations associées
Lot 3
Equipements et matériels de gymnastique et prestations associées
Lot 4
Equipements et matériels de parasport et activités physiques adaptées
Lot 5
Contrôle réglementaire des surfaces artificielles d’escalade
Lot 6
Contrôle réglementaire des équipements sportifs d’intérieurs (buts de handball, de football et de basketball) et agrès de gymnastique
Secteurs d'activité
Équipements de sports nautiques.
Équipements de gymnastique.
Articles et équipements de sport.
Services de contrôle technique.
Equipement pour l'escalade .

Fourniture de matériel sportif d’intérieur et prestations associées

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/02/2025
JOUE - 89682-2025
89682-2025 - Mise en concurrence
France – Articles et équipements de sport – Fourniture de matériel sportif d’intérieur et prestations associées
OJ S 28/2025 10/02/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services - Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CAP Territoires (60)
Adresse électronique: alexis.broniarczyk@cap-territoires.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de matériel sportif d’intérieur et prestations associées
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel sportif d'intérieur et prestations associées sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l'Ile de France
Identifiant de la procédure: 22502dd2-6fdd-4ee2-9b45-77b049df62de
Identifiant interne: 25-004
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37412000 Équipements de sports nautiques, 37420000 Équipements de gymnastique, 37535291 Équipement pour l'escalade
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Suivant Code de la Commande Publique
Faillite: Suivant Code de la Commande Publique
Corruption: Suivant Code de la Commande Publique
Concordat: Suivant Code de la Commande Publique
Participation à une organisation criminelle: Suivant Code de la Commande Publique
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Suivant Code de la Commande Publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Suivant Code de la Commande Publique
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Suivant Code de la Commande Publique
Fraude: Suivant Code de la Commande Publique
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Suivant Code de la Commande Publique
Insolvabilité: Suivant Code de la Commande Publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Suivant Code de la Commande Publique
Biens administrés par un liquidateur: Suivant Code de la Commande Publique
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Suivant Code de la Commande Publique
Motifs d’exclusion purement nationaux: Suivant Code de la Commande Publique
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Suivant Code de la Commande Publique
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Suivant Code de la Commande Publique
Coupable d’une faute professionnelle grave: Suivant Code de la Commande Publique
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Suivant Code de la Commande Publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Suivant Code de la Commande Publique
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Suivant Code de la Commande Publique
État de cessation d’activités: Suivant Code de la Commande Publique
Paiement d’impôts et taxes: Suivant Code de la Commande Publique
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Suivant Code de la Commande Publique
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Equipements et matériels de piscine
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture d'équipements et de matériels de piscine sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.
Identifiant interne: 25-00401
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412000 Équipements de sports nautiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité technique et financière
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC

Critère: 
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC

Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC

Critère: 
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/03/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Equipements et matériels d'escalade et prestations associées
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture d'équipements d'escalade ainsi que la maintenance préventive et curative des SAE sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.
Identifiant interne: 25-00402
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 37535291 Équipement pour l'escalade
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité technique et financière
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC

Critère: 
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC

Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC

Critère: 
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/03/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Equipements et matériels de gymnastique et prestations associées
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture d'équipements et matériels de gymnastique ainsi que la maintenance préventive et curative des agrès sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.
Identifiant interne: 25-00403
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 37420000 Équipements de gymnastique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité technique et financière
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC

Critère: 
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC

Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC

Critère: 
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/03/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Equipements et matériels de parasport et activités physiques adaptées
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture d'équipements et matériels de parasport et activités physiques adaptées sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.
Identifiant interne: 25-00404
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité technique et financière
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC

Critère: 
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC

Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC

Critère: 
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/03/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Contrôle réglementaire des surfaces artificielles d’escalade
Description: Le présent lot a pour objet la réalisation des contrôles réglementaire des surfaces artificielles d’escalade sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.
Identifiant interne: 25-00405
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71356100 Services de contrôle technique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité technique et financière
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC

Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC

Critère: 
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/03/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Contrôle réglementaire des équipements sportifs d’intérieurs (buts de handball, de football et de basketball) et agrès de gymnastique
Description: Le présent lot a pour objet la réalisation des contrôles réglementaire des équipements sportifs d’intérieurs (buts de handball, de football et de basketball) et agrès de gymnastique sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.
Identifiant interne: 25-00406
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71356100 Services de contrôle technique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité technique et financière
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC

Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC

Critère: 
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/03/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres: CAP Territoires (60)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CAP Territoires (60)
Numéro d’enregistrement: 51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001  
Ville: Allonne
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Adresse électronique: alexis.broniarczyk@cap-territoires.fr
Téléphone: +33 365435305
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 14440e9f-1aac-4f85-9dc0-e2e299c90270  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/02/2025 10:06:46 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 89682-2025
Numéro de publication au JO S: 28/2025
Date de publication: 10/02/2025
Répondre Accès au DCE