A proximité de Aux Marais 60000 Oise
Acheteur : CAP Territoires (60)
1 rue de la Chappelle CS 46001
60000 Allonne
Tel : +33 365435305
  Reste 12 jours - Date de clôture estimée : 28/03/2025  
6 Lots
Lot 1
Equipements et matériels de piscine
Lot 2
Equipements et matériels d'escalade et prestations associées
Lot 3
Equipements et matériels de gymnastique et prestations associées
Lot 4
Equipements et matériels de parasport et activités physiques adaptées
Lot 5
Contrôle réglementaire des surfaces artificielles d’escalade
Lot 6
Contrôle réglementaire des équipements sportifs d’intérieurs (buts de handball, de football et de basketball) et agrès de gymnastique
Secteurs d'activité
Équipements de sports nautiques.
Équipements de gymnastique.
Articles et équipements de sport.
Services de contrôle technique.
Equipement pour l'escalade .

Fourniture de matériel sportif d’intérieur et prestations associées

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/02/2025
JOUE - 89682-2025
89682-2025 - Mise en concurrence
France – Articles et équipements de sport – Fourniture de matériel sportif d’intérieur et prestations associées
OJ S 28/2025 10/02/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services - Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCAP Territoires (60)
Adresse électroniquealexis.broniarczyk@cap-territoires.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de matériel sportif d’intérieur et prestations associées
DescriptionLe présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel sportif d'intérieur et prestations associées sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l'Ile de France
Identifiant de la procédure22502dd2-6fdd-4ee2-9b45-77b049df62de
Identifiant interne25-004
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37412000 Équipements de sports nautiques, 37420000 Équipements de gymnastique, 37535291 Équipement pour l'escalade
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA15 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre35 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre6
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationaleSuivant Code de la Commande Publique
FailliteSuivant Code de la Commande Publique
CorruptionSuivant Code de la Commande Publique
ConcordatSuivant Code de la Commande Publique
Participation à une organisation criminelleSuivant Code de la Commande Publique
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrenceSuivant Code de la Commande Publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnementalSuivant Code de la Commande Publique
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorismeSuivant Code de la Commande Publique
FraudeSuivant Code de la Commande Publique
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humainsSuivant Code de la Commande Publique
InsolvabilitéSuivant Code de la Commande Publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travailSuivant Code de la Commande Publique
Biens administrés par un liquidateurSuivant Code de la Commande Publique
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédureSuivant Code de la Commande Publique
Motifs d’exclusion purement nationauxSuivant Code de la Commande Publique
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marchéSuivant Code de la Commande Publique
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marchéSuivant Code de la Commande Publique
Coupable d’une faute professionnelle graveSuivant Code de la Commande Publique
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparablesSuivant Code de la Commande Publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit socialSuivant Code de la Commande Publique
Paiement des cotisations de sécurité socialeSuivant Code de la Commande Publique
État de cessation d’activitésSuivant Code de la Commande Publique
Paiement d’impôts et taxesSuivant Code de la Commande Publique
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristesSuivant Code de la Commande Publique
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreEquipements et matériels de piscine
DescriptionLe présent lot a pour objet la fourniture d'équipements et de matériels de piscine sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.
Identifiant interne25-00401
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412000 Équipements de sports nautiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre5 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiquesPas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacité technique et financière
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des fournitures (analyse du DQE)
DescriptionVoir RC

Critère
TypeQualité
NomAnimation commerciale de l’accord-cadre
DescriptionVoir RC

Critère
TypeQualité
NomQualité et pertinence du mémoire technique
DescriptionVoir RC

Critère
TypeQualité
NomPerformance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
DescriptionVoir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresVoir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres28/03/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recoursCAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participationCAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offresCAP Territoires (60)
5.1.
LotLOT-0002
TitreEquipements et matériels d'escalade et prestations associées
DescriptionLe présent lot a pour objet la fourniture d'équipements d'escalade ainsi que la maintenance préventive et curative des SAE sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.
Identifiant interne25-00402
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nature supplémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 37535291 Équipement pour l'escalade
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA5 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre9 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiquesPas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacité technique et financière
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des fournitures (analyse du DQE)
DescriptionVoir RC

Critère
TypeQualité
NomAnimation commerciale de l’accord-cadre
DescriptionVoir RC

Critère
TypeQualité
NomQualité et pertinence du mémoire technique
DescriptionVoir RC

Critère
TypeQualité
NomPerformance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
DescriptionVoir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresVoir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres28/03/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recoursCAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participationCAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offresCAP Territoires (60)
5.1.
LotLOT-0003
TitreEquipements et matériels de gymnastique et prestations associées
DescriptionLe présent lot a pour objet la fourniture d'équipements et matériels de gymnastique ainsi que la maintenance préventive et curative des agrès sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.
Identifiant interne25-00403
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nature supplémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 37420000 Équipements de gymnastique
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA5 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre12 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiquesPas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacité technique et financière
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des fournitures (analyse du DQE)
DescriptionVoir RC

Critère
TypeQualité
NomAnimation commerciale de l’accord-cadre
DescriptionVoir RC

Critère
TypeQualité
NomQualité et pertinence du mémoire technique
DescriptionVoir RC

Critère
TypeQualité
NomPerformance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
DescriptionVoir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresVoir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres28/03/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recoursCAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participationCAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offresCAP Territoires (60)
5.1.
LotLOT-0004
TitreEquipements et matériels de parasport et activités physiques adaptées
DescriptionLe présent lot a pour objet la fourniture d'équipements et matériels de parasport et activités physiques adaptées sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.
Identifiant interne25-00404
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiquesPas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacité technique et financière
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des fournitures (analyse du DQE)
DescriptionVoir RC

Critère
TypeQualité
NomAnimation commerciale de l’accord-cadre
DescriptionVoir RC

Critère
TypeQualité
NomQualité et pertinence du mémoire technique
DescriptionVoir RC

Critère
TypeQualité
NomPerformance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
DescriptionVoir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresVoir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres28/03/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recoursCAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participationCAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offresCAP Territoires (60)
5.1.
LotLOT-0005
TitreContrôle réglementaire des surfaces artificielles d’escalade
DescriptionLe présent lot a pour objet la réalisation des contrôles réglementaire des surfaces artificielles d’escalade sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.
Identifiant interne25-00405
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71356100 Services de contrôle technique
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA900 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiquesPas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacité technique et financière
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des fournitures (analyse du DQE)
DescriptionVoir RC

Critère
TypeQualité
NomQualité et pertinence du mémoire technique
DescriptionVoir RC

Critère
TypeQualité
NomPerformance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
DescriptionVoir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresVoir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres28/03/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recoursCAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participationCAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offresCAP Territoires (60)
5.1.
LotLOT-0006
TitreContrôle réglementaire des équipements sportifs d’intérieurs (buts de handball, de football et de basketball) et agrès de gymnastique
DescriptionLe présent lot a pour objet la réalisation des contrôles réglementaire des équipements sportifs d’intérieurs (buts de handball, de football et de basketball) et agrès de gymnastique sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.
Identifiant interne25-00406
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71356100 Services de contrôle technique
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA900 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiquesPas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacité technique et financière
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des fournitures (analyse du DQE)
DescriptionVoir RC

Critère
TypeQualité
NomQualité et pertinence du mémoire technique
DescriptionVoir RC

Critère
TypeQualité
NomPerformance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
DescriptionVoir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresVoir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres28/03/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recoursCAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participationCAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offresCAP Territoires (60)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCAP Territoires (60)
Numéro d’enregistrement51292951400036
Adresse postale1 rue de la Chappelle CS 46001  
VilleAllonne
Code postal60000
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
Adresse électroniquealexis.broniarczyk@cap-territoires.fr
Téléphone+33 365435305
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis14440e9f-1aac-4f85-9dc0-e2e299c90270  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis07/02/2025 10:06:46 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis89682-2025
Numéro de publication au JO S28/2025
Date de publication10/02/2025