1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CAP Territoires (60)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de matériel sportif d’intérieur et prestations associées sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France
Description: Fourniture de matériel sportif d'intérieur et prestations associées sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l'Ile de France.
Identifiant de la procédure: 15d4a777-7b35-4181-9830-7d74b50839d2
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Equipements et matériels de piscine
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'équipements et matériels de piscines sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.
Identifiant interne: 25-0401
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412000 Équipements de sports nautiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Selon RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Selon RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Selon RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement
Description: Selon RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Equipements et matériels d'escalade et prestations associées
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'équipements et matériels d'escalade et prestations associées sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.
Identifiant interne: 25-04002
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37535291 Équipement pour l'escalade
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Selon RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Selon RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Selon RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement
Description: Selon RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Equipements et matériels de gymnastique et prestations associées
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'équipements et matériels de gymnastique et prestations associées sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.
Identifiant interne: 25-04003
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37420000 Équipements de gymnastique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Selon RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Selon RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Selon RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement
Description: Selon RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Equipements et matériels de parasport et activités physiques adaptées
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'équipements et matériels de parasport et activités physiques adaptées sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.
Identifiant interne: 25-04004
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Selon RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Selon RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Selon RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement
Description: Selon RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Contrôle réglementaire des surfaces artificielles d’escalade
Description: Le présent accord-cadre a pour objet le contrôle réglementaire des surfaces artificielles d’escalade sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.
Identifiant interne: 25-04005
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71356100 Services de contrôle technique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Selon RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Selon RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Selon RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement
Description: Selon RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Contrôle réglementaire des équipements sportifs d’intérieurs (buts de handball, de football et de basketball) et agrès de gymnastique
Description: Le présent accord-cadre a pour objet le contrôle réglementaire des équipements sportifs d’intérieurs (buts de handball, de football et de basketball) et agrès de gymnastique sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France.
Identifiant interne: 25-04006
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71356100 Services de contrôle technique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Selon RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Selon RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Selon RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement
Description: Selon RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 10 800 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 35 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL PAPIER
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL PAPIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 7 083 721,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-0401
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/05/2025
Date de conclusion du marché: 03/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 89682-2025
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CASAL SPORT
Offre:
Identifiant de l’offre: CASAL SPORT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 3 728 762,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-0403
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/05/2025
Date de conclusion du marché: 03/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 89682-2025
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CASAL SPORT
Offre:
Identifiant de l’offre: CASAL SPORT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 705 547,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-0404
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/05/2025
Date de conclusion du marché: 03/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 89682-2025
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PYRAMIDE
Offre:
Identifiant de l’offre: PYRAMIDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 124 810,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-0405
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/05/2025
Date de conclusion du marché: 03/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 89682-2025
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SPORTEST
Offre:
Identifiant de l’offre: SPORTEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 162 670,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-0406
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/05/2025
Date de conclusion du marché: 03/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 89682-2025
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CAP Territoires (60)
Numéro d’enregistrement: 51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Ville: Allonne
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 365435305
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SARL PAPIER
Numéro d’enregistrement: 34518261200027
Adresse postale: Zac du Winhoutte Rue Jacques Vaucansson
Ville: WATTRELOS
Code postal: 59150
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320266860
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CASAL SPORT
Numéro d’enregistrement: 31026937800157
Adresse postale: ZA ACTIVEUM 1 RUE BLERIOT - ALTORF
Ville: MOLSHEIM CEDEX
Code postal: 67129
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33 969369595
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PYRAMIDE
Numéro d’enregistrement: 34432740800029
Adresse postale: 5 RUE GUTENBERG
Ville: BONDOUFLE
Code postal: 91070
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: +33 169116772
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SPORTEST
Numéro d’enregistrement: 43145914800042
Adresse postale: 3 Rue de Tasmanie – Bât.B
Ville: BASSE GOULAINE
Code postal: 44115
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 251709030
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8b85b0b8-e726-45f6-94ed-4fd03abf0bf0 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/06/2025 08:33:02 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 364528-2025
Numéro de publication au JO S: 107/2025
Date de publication: 05/06/2025
