1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CAP Territoires (60)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleuses Périmètre région Hauts-de-France, région Normandie et région Grand-Est
Description: Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleuses Périmètre région Hauts-de-France, région Normandie et région Grand-Est
Identifiant de la procédure: c2a676b6-627a-4dc1-8930-f8d72019525b
Identifiant interne: 23-020
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39221130 Récipients pour aliments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ALLONNE
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 49 960 727,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 132 981 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Barquettes alimentaires utilisation chaude – périmètre Haut-de-France et Normandie
Description: Barquettes alimentaires utilisation chaude – périmètre Haut-de-France et Normandie
Identifiant interne: 23-020-001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221130 Récipients pour aliments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 727 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1
Description: voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Barquettes alimentaires utilisation froide – périmètre Haut-de-France et Normandie
Description: Barquettes alimentaires utilisation froide – périmètre Haut-de-France et Normandie
Identifiant interne: 23-020-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221130 Récipients pour aliments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Barquettes alimentaires aluminium – périmètre Haut-de-France et Normandie
Description: Barquettes alimentaires aluminium – périmètre Haut-de-France et Normandie
Identifiant interne: 23-020-003
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221130 Récipients pour aliments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 634 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Barquettes alimentaires acier inoxydable -périmètre Hauts-de-France et Normandie
Description: Barquettes alimentaires acier inoxydable -périmètre Hauts-de-France et Normandie
Identifiant interne: 23-020-004
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221130 Récipients pour aliments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 454 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Barquettes alimentaires biosourcées – périmètre Haut-de-France et Normandie
Description: Barquettes alimentaires biosourcées – périmètre Haut-de-France et Normandie
Identifiant interne: 23-020-005
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221130 Récipients pour aliments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 054 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Barquettes alimentaires utilisation chaude – périmètre Grand-Est
Description: Barquettes alimentaires utilisation chaude – périmètre Grand-Est
Identifiant interne: 23-020-006
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221130 Récipients pour aliments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 727 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Barquettes alimentaires utilisation froide – périmètre Grand-Est
Description: Barquettes alimentaires utilisation froide – périmètre Grand-Est
Identifiant interne: 23-020-007
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221130 Récipients pour aliments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Barquettes alimentaires aluminium– périmètre Grand-Est
Description: Barquettes alimentaires aluminium– périmètre Grand-Est
Identifiant interne: 23-020-008
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221130 Récipients pour aliments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 817 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Barquettes alimentaires acier inoxydable -périmètre Grand-Est
Description: Barquettes alimentaires acier inoxydable -périmètre Grand-Est
Identifiant interne: 23-020-009
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221130 Récipients pour aliments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 727 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 727 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Barquettes alimentaires biosourcées – périmètre Grand-Est
Description: Barquettes alimentaires biosourcées – périmètre Grand-Est
Identifiant interne: 23-020-010
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221130 Récipients pour aliments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 527 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 527 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Fourniture de thermoscelleuses – Périmètre Hauts-de-France et Normandie
Description: Fourniture de thermoscelleuses – Périmètre Hauts-de-France et Normandie
Identifiant interne: 23-020-011
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 11 300 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Fourniture de thermoscelleuses – Périmètre Grand-Est
Description: Fourniture de thermoscelleuses – Périmètre Grand-Est
Identifiant interne: 23-020-012
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 700 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1
Description: voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 49 960 727,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 132 981 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESCASET
Offre:
Identifiant de l’offre: RESCASET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 420 509,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23-02001
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/09/2024
Date de conclusion du marché: 24/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NUTRIPACK
Offre:
Identifiant de l’offre: NUTRIPACK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 296 006,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23-02002
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/09/2024
Date de conclusion du marché: 24/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FIRPLAST
Offre:
Identifiant de l’offre: FIREPLAST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 100 575,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23-020003
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/09/2024
Date de conclusion du marché: 13/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 727 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESCASET
Offre:
Identifiant de l’offre: RESCASET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 268 240,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23-020004
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/09/2024
Date de conclusion du marché: 25/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESCASET
Offre:
Identifiant de l’offre: RESCASET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 120 317,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23-020005
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/09/2024
Date de conclusion du marché: 24/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESCASET
Offre:
Identifiant de l’offre: RESCASET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 703 304,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23-020006
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/09/2024
Date de conclusion du marché: 24/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NUTRIPACK
Offre:
Identifiant de l’offre: NUTRIPACK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 296 006,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23-020007
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/09/2024
Date de conclusion du marché: 25/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FIRPLAST
Offre:
Identifiant de l’offre: FIREPLAST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 120 734,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23-020008
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/09/2024
Date de conclusion du marché: 13/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 727 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESCASET
Offre:
Identifiant de l’offre: RESCASET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 268 240,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23-020009
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/09/2024
Date de conclusion du marché: 25/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 527 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESCASET
Offre:
Identifiant de l’offre: RESCASET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 120 317,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23-020010
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/09/2024
Date de conclusion du marché: 25/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESCASET
Offre:
Identifiant de l’offre: RESCASET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 252 189,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23-020011
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/09/2024
Date de conclusion du marché: 25/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESCASET
Offre:
Identifiant de l’offre: RESCASET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 252 189,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23-020012
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/09/2024
Date de conclusion du marché: 25/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CAP Territoires (60)
Numéro d’enregistrement: 51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chapelle CS 46001
Ville: Allonne
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344066709
Télécopieur: +33 344066709
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: RESCASET
Numéro d’enregistrement: 30166973500062
Adresse postale: 2521 Route du Tram
Ville: Colombe
Code postal: 38690
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 476912125
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: FIRPLAST
Numéro d’enregistrement: 32796302100040
Adresse postale: 4 rue de Provence
Ville: Saint-Priest
Code postal: 69800
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33 472236666
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0008
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: NUTRIPACK
Numéro d’enregistrement: 70205190500066
Adresse postale: 150 Route de Lallaing
Ville: Flines-Lez-Râches
Code postal: 59156
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 327991626
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0007
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8d5fdfb7-60ed-4ce4-aa28-5417fd8b60d0 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/10/2024 10:23:29 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 611313-2024
Numéro de publication au JO S: 198/2024
Date de publication: 10/10/2024
