Formations Actualités Connexion
  Retour aux résultats
A proximité de Aux Marais 60000 Oise
Acheteur : CAP Territoires (60)
1 rue de la Chappelle CS 46001
60000 Allonne
Tel : +33 365435371
  Reste 3 jours - Date de clôture estimée : 16/05/2025  
Répondre Accès au DCE
9 Lots
Lot 1
FOURNITURE DE BOIS D'OEUVRE ET DE CHARPENTE
Lot 2
FOURNITURE DE PLATRES ET ISOLATIONS
Lot 3
FOURNITURE DE PARPAING, BRIQUE, BLOC BETON CELLULAIRES ET PRODUITS ASSOCIES
Lot 4
FOURNITURE D'ACIER (ARMATURES ET FERRAILLAGES)
Lot 5
FOURNITURE D'AGREGATS ET GRANULATS
Lot 6
FOURNITURE DE TOITURES
Lot 7
FOURNITURE DE FERRONNERIES
Lot 8
FOURNITURE DE MATERIAUX DE VOIRIE
Lot 9
FOURNITURE DE CARRELAGES
Secteurs d'activité
Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques).
Acier.
Sable.
Ferronnerie.
Ciment.
Matériaux enrobés.
Toit.
Isolants.
Matériaux divers de construction en bois .

FOURNITURE DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION ET PRODUITS ASSOCIES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/04/2025
JOUE - 220998-2025
220998-2025 - Mise en concurrence
France – Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) – FOURNITURE DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION ET PRODUITS ASSOCIES
OJ S 68/2025 07/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CAP Territoires (60)
Adresse électronique: stephane.gogoua@cap-territoires.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION ET PRODUITS ASSOCIES
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériaux de construction et produits associés sur le périmètre géographique des Hauts de France
Identifiant de la procédure: 5690a8da-559c-4748-a4ce-8c03b4b410ba
Identifiant interne: 24-028
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44000000 Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 9
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 9
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Suivant le code de la Commande Publique
Faillite: Suivant le code de la Commande Publique
Corruption: Suivant le code de la Commande Publique
Concordat: Suivant le code de la Commande Publique
Participation à une organisation criminelle: Suivant le code de la Commande Publique
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Suivant le code de la Commande Publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Suivant le code de la Commande Publique
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Suivant le code de la Commande Publique
Fraude: Suivant le code de la Commande Publique
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Suivant le code de la Commande Publique
Insolvabilité: Suivant le code de la Commande Publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Suivant le code de la Commande Publique
Biens administrés par un liquidateur: Suivant le code de la Commande Publique
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Suivant le code de la Commande Publique
Motifs d’exclusion purement nationaux: Suivant le code de la Commande Publique
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Suivant le code de la Commande Publique
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Suivant le code de la Commande Publique
Coupable d’une faute professionnelle grave: Suivant le code de la Commande Publique
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Suivant le code de la Commande Publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Suivant le code de la Commande Publique
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Suivant le code de la Commande Publique
État de cessation d’activités: Suivant le code de la Commande Publique
Paiement d’impôts et taxes: Suivant le code de la Commande Publique
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Suivant le code de la Commande Publique
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: FOURNITURE DE BOIS D'OEUVRE ET DE CHARPENTE
Description: Fourniture de bois d'œuvre et de charpente - périmètre des Hauts de France
Identifiant interne: 24-028-08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44191000 Matériaux divers de construction en bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 29/06/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 1,00
Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées
Nombre critère d’attribution: 1,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/05/2025 16:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Informations relatives aux délais de recours: Voir CPP
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: FOURNITURE DE PLATRES ET ISOLATIONS
Description: Fourniture de plâtres et isolations sur le périmètre des Hauts de France
Identifiant interne: 24-028-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44111510 Isolants
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 29/06/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 1,00
Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées
Nombre critère d’attribution: 1,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/05/2025 16:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Informations relatives aux délais de recours: Voir CPP
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: FOURNITURE DE PARPAING, BRIQUE, BLOC BETON CELLULAIRES ET PRODUITS ASSOCIES
Description: Fourniture de parpaings, briques, bloc béton cellulaires, enduits, ciments et la chaux sur le périmètre des Hauts de France
Identifiant interne: 24-028-03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44111200 Ciment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 29/06/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 1,00
Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées
Nombre critère d’attribution: 1,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/05/2025 16:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Informations relatives aux délais de recours: Voir CPP
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE D'ACIER (ARMATURES ET FERRAILLAGES)
Description: Fourniture d'acier ( Armatures et ferraillages)- périmètre des Hauts de France
Identifiant interne: 24-028-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14622000 Acier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 29/06/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 1,00
Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées
Nombre critère d’attribution: 1,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/05/2025 16:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Informations relatives aux délais de recours: Voir CPP
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: FOURNITURE D'AGREGATS ET GRANULATS
Description: Fourniture d'agrégats et granulats sur le périmètre des Hauts de France
Identifiant interne: 24-028-04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14211000 Sable
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 29/06/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 1,00
Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées
Nombre critère d’attribution: 1,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/05/2025 16:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Informations relatives aux délais de recours: Voir CPP
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: FOURNITURE DE TOITURES
Description: Fourniture de toitures sur le périmètre des hauts de France
Identifiant interne: 24-028-06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44112400 Toit
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 29/06/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 1,00
Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées
Nombre critère d’attribution: 1,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/05/2025 16:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Informations relatives aux délais de recours: Voir CPP
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: FOURNITURE DE FERRONNERIES
Description: Fourniture de ferronneries sur le périmètre des Hauts de France
Identifiant interne: 24-028-07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316510 Ferronnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 29/06/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 1,00
Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées
Nombre critère d’attribution: 1,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/05/2025 16:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Informations relatives aux délais de recours: Voir CPP
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: FOURNITURE DE MATERIAUX DE VOIRIE
Description: Fourniture de matériaux de voirie sur le périmètre des Hauts de France
Identifiant interne: 24-028-09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113300 Matériaux enrobés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 29/06/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 1,00
Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées
Nombre critère d’attribution: 1,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/05/2025 16:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Informations relatives aux délais de recours: Voir CPP
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: FOURNITURE DE CARRELAGES
Description: Fourniture de carrelages sur le périmètre des Hauts de France
Identifiant interne: 24-028-05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14622000 Acier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 29/06/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 1,00
Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées
Nombre critère d’attribution: 1,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/05/2025 16:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Informations relatives aux délais de recours: Voir CPP
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres: CAP Territoires (60)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CAP Territoires (60)
Numéro d’enregistrement: 51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Ville: Allonne
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Adresse électronique: stephane.gogoua@cap-territoires.fr
Téléphone: +33 365435371
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f977804d-423a-42a1-b353-871ce61efaaa  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/04/2025 16:57:53 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 220998-2025
Numéro de publication au JO S: 68/2025
Date de publication: 07/04/2025
Répondre Accès au DCE