Accord-cadre relatif à la fourniture de produits, de matériels et d’équipements d’entretien, d’hygiène et de nettoyage

1.1.

Acheteur

Nom officiel: CAP Territoires (60)

Adresse électronique: alexis.broniarczyk@cap-territoires.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture de produits, de matériels et d’équipements d’entretien, d’hygiène et de nettoyage

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits, de matériels et d'équipements d'entretien, d'hygiène et de nettoyage sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est, de l'Ile de France, de la Bourgogne-Franche-Comté et de l'Auvergne-Rhône-Alpes.

Identifiant de la procédure: 5dd5a679-26e2-4340-a0dc-d95891a362de

Identifiant interne: 26-013

Type de procédure: Ouverte

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage

Nomenclature complémentaire (cpv): 39812100 Produits d'entretien des sols, 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table, 42995000 Machines à nettoyer diverses

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Rue de la Chapelle

Ville: ALLONNE

Code postal: 60000

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Dans le cadre de ce marché, CAP Territoires a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L2112-2 du code de la commande publique, une condition d'exécution qui comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire sur les lots 1 à 8 du présent marché.

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 73 200 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 151 000 000,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: La CAP Territoires informe les opérateurs économiques sur le fait que, conformément à l'article R. 2113-1 du code de la commande publique, ceux-ci peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots de la présente consultation. Toutefois, concernant les lots 1 à 4 concernant les produits d'hygiène alimentaire et 5 à 8 concernant les produits d'hygiène générale, un candidat ne pourra se voir attribuer plus de 3 lots de ces familles de produits. La règle d'écrêtage est explicitée au Règlement de la Consultation

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: LOT-Produits d’hygiène général - Périmètre Auvergne-Rhône-Alpes

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène général sur le périmètre géographique de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Identifiant interne: 26-01308

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage

Nomenclature complémentaire (cpv): 39812100 Produits d'entretien des sols, 42716110 Matériel de lavage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 5 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: LOT-Produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés - Périmètre Hauts de France Normandie

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés sur le périmètre géographique des Hauts de France et de la Normandie

Identifiant interne: 26-01301

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 8 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: LOT-Produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés - Périmètre Ile de France

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés sur le périmètre géographique de l'Ile de France

Identifiant interne: 26-01302

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 8 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: LOT-Produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés - Périmètre Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés sur le périmètre géographique des régions Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté

Identifiant interne: 26-01303

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: LOT-Produits d’hygiène générale - Périmètre Hauts de France Normandie

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène général sur le périmètre géographique des Hauts de France et de la Normandie

Identifiant interne: 26-01305

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage

Nomenclature complémentaire (cpv): 39812100 Produits d'entretien des sols, 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 13 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 18 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: LOT-Produits d’hygiène général - Périmètre Ile de France

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène général sur le périmètre géographique de l'Ile de France

Identifiant interne: 26-01306

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage

Nomenclature complémentaire (cpv): 39812100 Produits d'entretien des sols, 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 8 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: LOT-Produits d’hygiène général - Périmètre Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène général sur le périmètre géographique des régions Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté

Identifiant interne: 26-01307

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage

Nomenclature complémentaire (cpv): 39812100 Produits d'entretien des sols, 42716110 Matériel de lavage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: LOT-Produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés - Périmètre Auvergne-Rhône-Alpes

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés sur le périmètre géographique de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Identifiant interne: 26-01304

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: LOT-Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements du Nord et du Pas de Calais

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements du Nord et du Pas de Calais

Identifiant interne: 26-01309

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses

Nomenclature complémentaire (cpv): 42716110 Matériel de lavage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: LOT-Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de l'Oise et de la Somme

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de l'Oise et de la Somme

Identifiant interne: 26-01310

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses

Nomenclature complémentaire (cpv): 42716110 Matériel de lavage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: LOT-Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne

Identifiant interne: 26-01311

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses

Nomenclature complémentaire (cpv): 42716110 Matériel de lavage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: LOT-Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de l'Eure et de la Seine Maritime

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de l'Eure et de la Seine Maritime

Identifiant interne: 26-01312

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses

Nomenclature complémentaire (cpv): 42716110 Matériel de lavage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: LOT-Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de Paris, des Yvelines, des Hauts de Seine, de la Seine Saint Denis et du Val d’Oise

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de Paris, des Yvelines, des Hauts de Seine, de la Seine Saint Denis et du Val d’Oise

Identifiant interne: 26-01313

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses

Nomenclature complémentaire (cpv): 42716110 Matériel de lavage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 2 500 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: LOT-Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de de la Seine et Marne, de l'Essonne et du Val de Marne

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de la Seine et Marne, de l'Essonne et du Val de Marne

Identifiant interne: 26-01314

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses

Nomenclature complémentaire (cpv): 42716110 Matériel de lavage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: LOT-Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de l'Aisne, des Ardennes et de la Marne

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de l'Aisne, des Ardennes et de la Marne

Identifiant interne: 26-01315

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses

Nomenclature complémentaire (cpv): 42716110 Matériel de lavage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: LOT-Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de la Meurthe et Moselle, de la Moselle et des Vosges

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de la Meurthe et Moselle, de la Moselle et des Vosges

Identifiant interne: 26-01317

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses

Nomenclature complémentaire (cpv): 42716110 Matériel de lavage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: LOT-Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements du Bas Rhin et du Haut Rhin

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements du Bas Rhin et du Haut Rhin

Identifiant interne: 26-01318

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses

Nomenclature complémentaire (cpv): 42716110 Matériel de lavage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: LOT-Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de la Nièvre et de l'Yonne

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de la Nièvre et de l'Yonne

Identifiant interne: 26-01319

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses

Nomenclature complémentaire (cpv): 42716110 Matériel de lavage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: LOT-Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de la Côte d’Or et de la Saône et Loire

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de la Côte d’Or et de la Saône et Loire

Identifiant interne: 26-01320

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses

Nomenclature complémentaire (cpv): 42716110 Matériel de lavage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: LOT-Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de l'Aube, de la Haute Marne et de la Meuse

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de l'Aube, de la Haute Marne et de la Meuse

Identifiant interne: 26-01316

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses

Nomenclature complémentaire (cpv): 42716110 Matériel de lavage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: LOT-Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements du Doubs, du Jura, de la Haute Saône et du Territoire de Belfort

Identifiant interne: 26-01321

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses

Nomenclature complémentaire (cpv): 42716110 Matériel de lavage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: LOT-Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute Loire et du Puy de Dôme

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute Loire et du Puy de Dôme

Identifiant interne: 26-01322

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses

Nomenclature complémentaire (cpv): 42716110 Matériel de lavage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: LOT-Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de l'Ain, de la Drôme, de la Loire, de l'Ardèche et du Rhône

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de l'Ain, de la Drôme, de la Loire, de l'Ardèche et du Rhône

Identifiant interne: 26-01323

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses

Nomenclature complémentaire (cpv): 42716110 Matériel de lavage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 2 500 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: LOT-Matériels et équipements de nettoyage - Périmètre des départements de l'Isère, de la Savoie et de la Haute Savoie

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et équipements de nettoyage sur le périmètre géographique des départements de l'Isère, de la Savoie et de la Haute Savoie

Identifiant interne: 26-01324

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses

Nomenclature complémentaire (cpv): 42716110 Matériel de lavage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: LOT-Autolaveuse cobotique et robotique, aspiro-brosseur autonome - Périmètre Ile de France

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'autolaveuse cobotique et robotique, d'aspiro-brosseur autonome sur le périmètre de la région Ile de France

Identifiant interne: 26-01325

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses

Nomenclature complémentaire (cpv): 42716110 Matériel de lavage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: LOT-Autolaveuse cobotique et robotique, aspiro-brosseur autonome - Périmètre Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté et Auvergne-Rhône-Alpes

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'autolaveuse cobotique et robotique, d'aspiro-brosseur autonome sur le périmètre des régions Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté et Auvergne-Rhône-Alpes

Identifiant interne: 26-01326

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses

Nomenclature complémentaire (cpv): 42716110 Matériel de lavage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: LOT-Autolaveuse cobotique et robotique, aspiro-brosseur autonome - Périmètre Hauts de France et Normandie

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'autolaveuse cobotique et robotique, d'aspiro-brosseur autonome sur le périmètre des régions Hauts de France et Normandie

Identifiant interne: 26-01327

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses

Nomenclature complémentaire (cpv): 42716110 Matériel de lavage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des fournitures et prestations

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / Démarche de développement durable

Description: Voir Règlement de la Consultation

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 73 200 000,00 EUR

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 151 000 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PLG

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-PLG-Lot 01

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 12 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26-01301

Titre: Produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés - Hauts de France, Normandie

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/09/2026

Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 300775-2026

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 1 293 145,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 2 161 822,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ORAPI HYGIENE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-ORAPI HYGIENE-Lot 02

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 15 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26-01302

Titre: Produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés - Ile de France

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/09/2026

Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 300775-2026

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 1 293 145,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 2 163 640,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ORAPI HYGIENE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-ORAPI HYGIENE-Lot 03

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 5 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26-01303

Titre: Produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés - Grand Est, Bourgogne Franche Comté

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/09/2026

Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 300775-2026

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 653 592,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 1 100 751,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ORAPI HYGIENE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-ORAPI HYGIENE-Lot 04

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

Valeur de l'offre: 8 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26-01304

Titre: Produits d’hygiène de la restauration et périphériques associés - Auvergne Rhône Alpes

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/09/2026

Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 300775-2026

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 858 144,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 1 412 049,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ORAPI HYGIENE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-ORAPI HYGIENE-Lot 06

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26-01306

Titre: Produits d’hygiène générale - Ile de France

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/09/2026

Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 300775-2026

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 2 199 977,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 3 328 337,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PLG

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-PLG-Lot 07

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

Valeur de l'offre: 5 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26-01307

Titre: Produits d’hygiène générale - Grand Est, Bourgogne Franche Comté

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/09/2026

Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 300775-2026

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 1 040 096,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 1 544 280,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ORAPI HYGIENE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-ORAPI HYGIENE-Lot 08

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

Valeur de l'offre: 10 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26-01308

Titre: Produits d’hygiène générale - Auvergne Rhône Alpes

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/09/2026

Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 300775-2026

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 1 679 262,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 2 513 172,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: COMPTOIR DES PRODUITS D ENTRETIEN

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-COMPTOIR DES PRODUITS D ENTRETIEN-Lot 9

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26-01309

Titre: Matériels et équipements de nettoyage - Nord, Pas de Calais

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/09/2026

Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 300775-2026

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 338 262,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 448 795,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SDBL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-SDBL-Lot 10

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

Valeur de l'offre: 3 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26-01310

Titre: Matériels et équipements de nettoyage - Oise, Somme

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/09/2026

Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 300775-2026

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 347 612,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 647 462,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Chef de file du soumissionnaire: SOCOLDIS

Nom officiel: NORMANET

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-SOCOLDIS-Lot 11

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26-01311

Titre: Matériels et équipements de nettoyage - Calvados, Manche, Orne

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/09/2026

Date de conclusion du marché/concession: 02/10/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 300775-2026

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 189 674,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 189 674,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SOCOLDIS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-SOCOLDIS-Lot 12

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

Valeur de l'offre: 2 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26-01312

Titre: Matériels et équipements de nettoyage - Eure, Seine Maritime

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/09/2026

Date de conclusion du marché/concession: 02/10/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 300775-2026

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 189 674,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 189 674,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SDBL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-SDBL-Lot 13

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

Valeur de l'offre: 5 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26-01313

Titre: Matériels et équipements de nettoyage - Paris, Yvelines, Hauts de Seine, Seine Saint Denis, Val d’Oise

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/09/2026

Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 300775-2026

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 267 977,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 302 771,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SOCOLDIS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-SOCOLDIS-Lot 14

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014

Valeur de l'offre: 8 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26-01314

Titre: Matériels et équipements de nettoyage - Seine et Marne, Essonne, Val de Marne

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/09/2026

Date de conclusion du marché/concession: 02/10/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 300775-2026

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 382 388,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 382 388,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SOCOLDIS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-SOCOLDIS-Lot 15

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26-01315

Titre: Matériels et équipements de nettoyage - Aisne, Ardennes, Marne

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/09/2026

Date de conclusion du marché/concession: 02/10/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 300775-2026

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 189 647,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 189 647,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SOCOLDIS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-SOCOLDIS-Lot 16

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26-01316

Titre: Matériels et équipements de nettoyage - Aube, Haute Marne, Meuse

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/09/2026

Date de conclusion du marché/concession: 02/10/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 300775-2026

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 189 647,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 1 859 647,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SOCOLDIS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-SOCOLDIS-Lot 17

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017

Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26-01317

Titre: Matériels et équipements de nettoyage - Meurthe et Moselle, Moselle, Vosges

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/09/2026

Date de conclusion du marché/concession: 02/10/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 300775-2026

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 189 647,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 189 647,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SOCOLDIS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-SOCOLDIS-Lot 18

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26-01318

Titre: Matériels et équipements de nettoyage - Bas Rhin, Haut Rhin

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/09/2026

Date de conclusion du marché/concession: 02/10/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 300775-2026

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 189 647,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 189 647,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SP MAT SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-SP MAT SAS-Lot 23

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023

Valeur de l'offre: 5 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26-01323

Titre: Matériels et équipements de nettoyage - Ain, Drôme, Loire, Ardèche, Rhône

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/09/2026

Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 300775-2026

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 340 738,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 340 738,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SP MAT SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-SP MAT SAS-Lot 24

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024

Valeur de l'offre: 2 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26-01324

Titre: Matériels et équipements de nettoyage - Isère, Savoie, Haute Savoie

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/09/2026

Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 300775-2026

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 240 841,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 240 841,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SDBL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-SDBL-Lot 25

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025

Valeur de l'offre: 5 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26-01325

Titre: Autolaveuse cobotique et robotique, aspiro-brosseur autonome - Ile de France

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/09/2026

Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 300775-2026

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 180 180,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 259 688,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SP MAT SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-SP MAT SAS-Lot 26

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026

Valeur de l'offre: 5 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26-01326

Titre: Autolaveuse cobotique et robotique, aspiro-brosseur autonome - Grand Est, Bourgogne Franche Comté, Auvergne Rhône Alpes

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/09/2026

Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 300775-2026

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 154 720,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 259 688,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SDBL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-SDBL-Lot 27

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027

Valeur de l'offre: 5 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26-01327

Titre: Autolaveuse cobotique et robotique, aspiro-brosseur autonome - Hauts de France, Normandie

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/09/2026

Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 300775-2026

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 180 180,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 265 872,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Type d’irrégularité alléguée: Forme

Nombre de demandes de recours acheteur: 0

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Type d’irrégularité alléguée: Forme

Nombre de demandes de recours acheteur: 0

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Type d’irrégularité alléguée: Forme

Nombre de demandes de recours acheteur: 0

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Type d’irrégularité alléguée: Forme

Nombre de demandes de recours acheteur: 0

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PLG

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE-PLG-Lot 05

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Valeur de l'offre: 18 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Classement de l'offre: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 26-01305

Titre: Produits d’hygiène générale - Hauts de France, Normandie

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/09/2026

Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 300775-2026

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

Éventail d’offres:

Valeur de l’offre recevable la plus basse: 2 945 598,00 EUR

Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 4 425 877,00 EUR

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: CAP Territoires (60)

Numéro d’enregistrement: 51292951400036

Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001

Ville: Allonne

Code postal: 60000

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Adresse électronique: alexis.broniarczyk@cap-territoires.fr

Téléphone: +33 365435375

Adresse internet: https://www.marches-securises.fr

Adresse URL pour l'échange d'informations: https://v2.marches-securises.fr

Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui signe le contrat

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: Tribunal Adminsitratif d'Amiens

Numéro d’enregistrement: 178 000 055 00016

Adresse postale: 14 Rue Lemerchier CS 81114

Ville: AMIENS CEDEX 01

Code postal: 80011

Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr

Téléphone: +33 322336170

Adresse internet: https://amiens.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

Numéro d’enregistrement: 17800005500016

Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114

Ville: AMIENS CEDEX 01

Code postal: 80011

Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr

Téléphone: +33 322336170

Adresse internet: https://amiens.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation:

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: PLG

Numéro d’enregistrement: 44030355000154

Adresse postale: Rue Nungesser et coli D2A NANTES ATLANTIQUE

Ville: St Aignan de grand lieu

Code postal: 44860

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

Adresse électronique: d.lutringer@groupeplg.com

Téléphone: +33 240135513

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0005, LOT-0007

8.1.

ORG-0006

Nom officiel: ORAPI HYGIENE

Numéro d’enregistrement: 44031947300524

Adresse postale: 225 allée des cèdres

Ville: Saint-Vulbas

Code postal: 01150

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Adresse électronique: ao-stvulbas@orapi.com

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0006, LOT-0008

8.1.

ORG-0007

Nom officiel: COMPTOIR DES PRODUITS D ENTRETIEN

Numéro d’enregistrement: 38956463400027

Adresse postale: ZAC DE L ERMITAGE ZA DE L'ERMITAGE

Ville: LAMBRES LEZ DOUAI

Code postal: 59552

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Adresse électronique: pascalmariani@cpedhygiene.fr

Téléphone: +33 321150150

Télécopieur: +33 321079039

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009

8.1.

ORG-0008

Nom officiel: SDBL

Numéro d’enregistrement: 75076660200031

Adresse postale: 34 rue du Moulin

Ville: LORMAISON

Code postal: 60110

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Adresse électronique: jpichon@sdbl.pro

Téléphone: +33 344223533

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010, LOT-0013, LOT-0025, LOT-0027

8.1.

ORG-0009

Nom officiel: SOCOLDIS

Numéro d’enregistrement: 32506092900032

Adresse postale: ZI DE L'INQUETRIE

Ville: SAINT MARTIN BOULOGNE

Code postal: 62200

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Adresse électronique: socoldis@sendao.fr

Téléphone: +33 321990999

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Chef de file du soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011, LOT-0012, LOT-0014, LOT-0015, LOT-0016, LOT-0017, LOT-0018

8.1.

ORG-0010

Nom officiel: NORMANET

Numéro d’enregistrement: 33389260200066

Adresse postale: 34B Rue Pierre Martin

Ville: SAINT-MARTIN-BOULOGNE

Code postal: 62280

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Adresse électronique: nb@normanet.fr

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011

8.1.

ORG-0011

Nom officiel: SP MAT SAS

Numéro d’enregistrement: 80283855700048

Adresse postale: 130 RUE DU MOULIN VEDEL MAS DES ROSIERS

Ville: NIMES

Code postal: 30900

Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)

Pays: France

Adresse électronique: stephanie.gauer@spgroupe.fr

Téléphone: +33 466269787

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0023, LOT-0024, LOT-0026

Identifiant/version de l’avis: 475c892c-5186-45d3-b0b6-2774ccf284c1 - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 15/10/2026 13:52:59 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 717889-2026

Numéro de publication au JO S: 201/2026

Date de publication: 16/10/2026

Accord-cadre relatif à la fourniture de produits, de matériels et d’équipements d’entretien, d’hygiène et de nettoyage

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME