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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CAP Territoires (60)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture de pièces détachées et matériels pour l'entretien des espaces verts et de voiries
Description: Accord-cadre relatif à la fourniture de pièces détachées et matériels pour l'entretien des espaces verts et de voiries
Identifiant de la procédure: a7b1a1c5-c1df-487a-9c96-079dfb166de7
Identifiant interne: 25-003
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 11 700 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le présent avis d'attribution porte uniquement sur les lots 2, 4, 6, 8, 10, 12, 14, 16, 18, 20 et 22 de la procédure 25-003. L'intégralité des autres lots a été attribué et ont fait l'objet d'un avis d'attribution en date du 16/10/2025 sous le numéro 25-114481.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements de l’Aisne, de l’Oise et de la Somme
Description: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries pour les départements de l’Aisne, de l’Oise et de la Somme
Identifiant interne: 25-00302
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Date de fin de durée: 04/01/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements du Nord et du Nord Pas de Calais
Description: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries pour les départements du Nord et du Nord Pas de Calais
Identifiant interne: 25-00304
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/12/2025
Date de fin de durée: 14/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements de l’Eure et de la Seine Maritime
Description: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries pour les départements de l’Eure et de la Seine Maritime
Identifiant interne: 25-00306
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Date de fin de durée: 04/01/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements du Calvados, de la Manche et de l’Orne
Description: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries pour les départements du Calvados, de la Manche et de l’Orne
Identifiant interne: 25-00308
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Date de fin de durée: 04/01/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements des Ardennes, de la Marne et de la Meuse
Description: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries pour les départements des Ardennes, de la Marne et de la Meuse
Identifiant interne: 25-00310
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Date de fin de durée: 04/01/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 700 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements du Bas Rhin et du Haut Rhin
Description: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries pour les départements du Bas Rhin et du Haut Rhin
Identifiant interne: 25-00312
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Date de fin de durée: 04/01/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements de la Meurthe et Moselle, de la Moselle et des Vosges
Description: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries pour les départements de la Meurthe et Moselle, de la Moselle et des Vosges
Identifiant interne: 25-00314
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Date de fin de durée: 04/01/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements de l’Aube et de la Haute Marne
Description: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries pour les départements de l’Aube et de la Haute Marne
Identifiant interne: 25-00316
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Date de fin de durée: 04/01/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements du Val d’Oise et des Yvelines
Description: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries pour les départements du Val d’Oise et des Yvelines
Identifiant interne: 25-00318
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Date de fin de durée: 04/01/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements de Paris, des Hauts de Seine, de Seine Saint Denis et du Val de Marne
Description: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries pour les départements de Paris, des Hauts de Seine, de Seine Saint Denis et du Val de Marne
Identifiant interne: 25-00320
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Date de fin de durée: 04/01/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements de la Seine et Marne et de l’Essonne
Description: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries pour les départements de la Seine et Marne et de l’Essonne
Identifiant interne: 25-00322
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Date de fin de durée: 04/01/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 11 700 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 28 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETESIA
Offre:
Identifiant de l’offre: ETESIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 306 417,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-00302
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/11/2025
Date de conclusion du marché: 30/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 396001-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS MAPP
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS MAPP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1 048 810,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-00304
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/11/2025
Date de conclusion du marché: 09/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 396001-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS MAPP
Offre:
Identifiant de l’offre: ETESIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 757 509,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-00306
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/11/2025
Date de conclusion du marché: 30/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 396001-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETESIA
Offre:
Identifiant de l’offre: ETESIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 604 209,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-00308
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/11/2025
Date de conclusion du marché: 30/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 396001-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETESIA
Offre:
Identifiant de l’offre: ETESIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 329 064,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-00310
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/11/2025
Date de conclusion du marché: 30/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 396001-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETESIA
Offre:
Identifiant de l’offre: ETESIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 329 064,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-00312
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/11/2025
Date de conclusion du marché: 30/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 396001-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETESIA
Offre:
Identifiant de l’offre: ETESIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 262 631,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-00314
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/11/2025
Date de conclusion du marché: 30/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 396001-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETESIA
Offre:
Identifiant de l’offre: ETESIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 262 631,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-00316
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/11/2025
Date de conclusion du marché: 30/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 396001-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETESIA
Offre:
Identifiant de l’offre: ETESIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 554 837,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-00318
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/11/2025
Date de conclusion du marché: 30/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 396001-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETESIA
Offre:
Identifiant de l’offre: ETESIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 5 054 837,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-00320
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/11/2025
Date de conclusion du marché: 30/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 396001-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETESIA
Offre:
Identifiant de l’offre: ETESIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 431 067,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-00322
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/11/2025
Date de conclusion du marché: 30/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 396001-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CAP Territoires (60)
Numéro d’enregistrement: 51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Ville: Allone
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 365435305
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement: 17800005500016
Adresse postale: 14 Rue Lemercier CS 81114
Ville: AMIENS CEDEX 01
Code postal: 80011
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: +33 322336170
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement: 17800005500016
Adresse postale: 14 Rue Lemercier CS 81114
Ville: AMIENS CEDEX 01
Code postal: 80011
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: +33 322336170
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ETESIA
Numéro d’enregistrement: 34351099600014
Adresse postale: 13 RUE DE L’INDUSTRIE
Ville: WISSEMBOURG
Code postal: 67160
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33 388548900
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0008, LOT-0010, LOT-0012, LOT-0014, LOT-0016, LOT-0018, LOT-0020, LOT-0022
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAS MAPP
Numéro d’enregistrement: 38401268800022
Adresse postale: 823 AVENUE DE L’EPINETTE
Ville: SECLIN
Code postal: 59113
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320865166
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3204da41-ea7d-4607-9c63-2e1d901375ec - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/01/2026 14:19:48 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 3043-2026
Numéro de publication au JO S: 2/2026
Date de publication: 05/01/2026
