1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Région Nouvelle-Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire sur le territoire des Pyrénées Atlantiques
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant de la procédure: decbf8ab-37e2-476f-88d6-aca8aa8c7cdc
Identifiant interne: 2024Y000S00420
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bordeaux
Code postal: 33077
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Les lots 10, 16,18, 20, 24, 25, 28, 29, 32 et 34 feront l'objet de variantes obligatoires. Pour l'ensemble des lots la validité des offres est de 120 jours. Le nombre maximum de lots attribués à un candidat est limité à 22 lots.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Corruption
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lasseube
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y001S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 273 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 2 273 400 €HT(valeur estimée indiquée) et 2 778 600 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Arette
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée scolaire 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y002S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 402 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 1 402 200 €HT(valeur estimée indiquée) et 1 713 800 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Arzacq
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée scolaire 2024/2025
Identifiant interne: 2024E003S00524
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 979 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 1 979 100 €HT (valeur estimée indiquée) et 2 418 900 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Morlanne
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée scolaire 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y004S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 770 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 1 770 300 €HT (valeur estimée indiquée) et 2 163 700 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Garlin-Lembeye
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée scolaire 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y005S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 919 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 2 919 600 €HT (valeur estimée indiquée) et 3 568 400 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Serres- Castet
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée scolaire 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y006S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 911 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 1 911 600 €HT (valeur estimée indiquée) et 2 336 400€HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Morlaas Ouest
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée scolaire 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y007S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 598 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 1 598 400 €HT (valeur estimée indiquée) et 1 953 600 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Morlaas Est
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée scolaire 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y008S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 928 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 1 928 700 €HT (valeur estimée indiquée) et 2 357 300 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Morlaas Lycée
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d’établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée scolaire 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y009S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 746 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 1 746 000 €HT (valeur estimée indiquée) et 2 134 000 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Arthez de Béarn
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y010S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 009 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 3 009 600 €HT (valeur estimée indiquée) et 3 678 400 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Arudy
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y011S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 024 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 2 024 100 €HT (valeur estimée indiquée) et 2 473 900 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Laruns
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y012S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 424 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 1 424 700 €HT (valeur estimée indiquée) et 1 741 300 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Vallée d'Aspe
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y013S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 347 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 1 347 300 €HT (valeur estimée indiquée) et 1 646 700 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Oloron Sud
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y014S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 006 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 2 006 100 €HT (valeur estimée indiquée) et 2 451 900 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Oloron Nord
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y015S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 818 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 1 818 000 €HT (valeur estimée indiquée) et 2 222 000 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Oloron Est
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y016S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 042 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 3 042 000 €HT (valeur estimée indiquée) et 3 718 000 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Oloron Ouest
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y017S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 166 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 3 166 200 €HT (valeur estimée indiquée) et 3 869 800 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Monein
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y018S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 957 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 2 957 400 €HT (valeur estimée indiquée) et 3 614 600 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Artix
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y019S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 421 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 2 421 900 €HT (valeur estimée indiquée) et 2 960 100 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Mourenx
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y020S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 200 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 3 200 400 €HT (valeur estimée indiquée) et 3 911 600 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lacq
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y021S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 159 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 2 159 100 €HT (valeur estimée indiquée) et 2 638 900 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Pau Mourenx Orthez
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y022S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 107 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 3 107 700 €HT (valeur estimée indiquée) et 3 798 300 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Orthez Nord et Est
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y023S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 426 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 3 426 300 €HT (valeur estimée indiquée) et 4 187 700 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Orthez Sud et Ouest
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y024S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 162 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 4 162 500 €HT (valeur estimée indiquée) et 5 087 500 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Salies
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y025S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 668 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 2 668 500 €HT (valeur estimée indiquée) et 3 261 500 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Sauveterre
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y026S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 362 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 3 362 400 €HT (valeur estimée indiquée) et 4 109 600 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Navarrenx
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y027S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 670 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 2 670 300 €HT (valeur estimée indiquée) et 3 263 700 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Pontacq
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y028S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 413 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 3 413 700 €HT (valeur estimée indiquée) et 4 172 300 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Pontacq Lycée
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y029S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 361 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 3 361 500 €HT (valeur estimée indiquée) et 4 108 500 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Asson Lys
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y030S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 883 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 1 883 700 €HT (valeur estimée indiquée) et 2 302 300 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Lestelle Montaut
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y031S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 1 600 200 €HT (valeur estimée indiquée) et 1 955 800 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Nay Nord et Ouest
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y032S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 337 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 3 337 200 €HT (valeur estimée indiquée) et 4 078 800 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Nay Nord
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y033S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 902 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 1 902 600 €HT (valeur estimée indiquée) et 2 325 400 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Pau Sud
Description: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, à compter de la rentrée 2024/2025
Identifiant interne: 2024Y034S00420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 528 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée est comprise entre 3 528 000 €HT (valeur estimée indiquée) et 4 312 000 €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 25/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Région Nouvelle-Aquitaine
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Région Nouvelle-Aquitaine
Numéro d’enregistrement: 20005375900011
Numéro d’enregistrement: 2000537590001
Département: Gironde
Adresse postale: 14 rue François-de-Sourdis
Ville: BORDEAUX CEDEX
Code postal: 33077
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: Région Nouvelle-Aquitaine
Téléphone: 0557578000
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 5 56 99 38 00
Autres points de contact:
Nom officiel: Organe chargé des procédures de médiation CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 rue de Belleville
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c7fe0460-d781-420c-9f33-9546bec5b698 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 15/02/2024 11:02:57 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 98885-2024
Numéro de publication au JO S: 34/2024
Date de publication: 16/02/2024
