Centrale des marchés
fourniture d'équipements informatiques pour l'ensemble des sites de la communauté de communes du grand autunois - morvan, (y compris les écoles et les communes) et du cias du grand autunois - morvan. fourniture d'équipements informatiques pour l'ensemble des sites de la Communauté de Communes du Grand Autunois - Morvan, (y compris les écoles et les communes) et du CIAS du Grand Autunois - Morva...
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Fourniture d'équipements informatiques pour l'ensemble des sites de la communauté de communes du grand autunois - morvan, (y compris les écoles et les communes) et du cias du grand autunois - morvan.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3184669

Date de clôture estimée : 20/11/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/10/17)
17-149930
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 71
Annonce No 17-149930
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Le Grand Autunois Morvan.
 Correspondant : delphine.simo@grandautunoismorvan.fr, 7 route du bois de sapins 71400 Autun, tél. : 03-85-86-80-52, poste 0385868070, télécopieur : 03-85-86-80-85, courriel : delphine.simo@grandautunoismorvan.fr adresse internet : http://www.legrandautunoismorvan.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.e-bourgogne.fr.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture d'équipements informatiques pour l'ensemble des sites de la Communauté de Communes du Grand Autunois - morvan, (y compris les écoles et les communes) et du CIAS du Grand Autunois - morvan.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 30230000.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : FRC1.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales : 

lot no1 : équipements informatiques pour les services
D'Administration générale

Ordinateurs
Quantité minimum : 36 unités (sur la durée maximale du marché soit trois ans)

Ecrans
Quantité minimum : 36 unités (sur la durée maximale du marché soit trois ans)

Ordinateurs portables
Quantité minimum : 3 unités (sur la durée maximale du marché soit trois ans)

Imprimantes
Quantité minimum : 3 unités (sur la durée maximale du marché soit trois ans)

Terminaux / Clients Légers
Quantité minimum : 15 unités (sur la durée maximale du marché soit trois ans)

Lot no2 : équipements informatiques pour les écoles


Ordinateurs
Quantité minimum : 10 unités (sur la durée maximale du marché soit trois ans)

Ecrans
Quantité minimum : 10 unités (sur la durée maximale du marché soit trois ans)
Imprimantes
Quantité minimum : 5 unités (sur la durée maximale du marché soit trois ans)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot no1 : équipements informatiques pour les services
D'Administration générale

Ordinateurs
Quantité minimum : 36 unités (sur la durée maximale du marché soit trois ans)

Ecrans
Quantité minimum : 36 unités (sur la durée maximale du marché soit trois ans)

Ordinateurs portables
Quantité minimum : 3 unités (sur la durée maximale du marché soit trois ans)

Imprimantes
Quantité minimum : 3 unités (sur la durée maximale du marché soit trois ans)

Terminaux / Clients Légers
Quantité minimum : 15 unités (sur la durée maximale du marché soit trois ans)

Lot no2 : équipements informatiques pour les écoles


Ordinateurs
Quantité minimum : 10 unités (sur la durée maximale du marché soit trois ans)

Ecrans
Quantité minimum : 10 unités (sur la durée maximale du marché soit trois ans)
Imprimantes
Quantité minimum : 5 unités (sur la durée maximale du marché soit trois ans)

lot 1 : equipements informatiques pour l'administration generale

Ce lot n'a pas de montant minimum. Le montant maximum est de 52 000 euros (H.T.) par an.

lot 2 : equipements informatiques pour les ecoles

Ce lot n'a pas de montant minimum. Le montant maximum est de 16 000 euros (H.T.) par an.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : en application de l'article 30 I 7ème alinéa du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, des marchés négociés pourront être passés ultérieurement avec les titulaires des présents lots pour la réalisation de prestations similaires.

Dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant maximum prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations est subordonnée à une décision de poursuivre prise par le pouvoir adjudicateur.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : ce marché est passé pour une période de douze mois à compter du 1er janvier 2018. Il est reconductible tacitement deux fois pour la même durée sans pouvoir excéder une durée globale de trois ans. Des bons de commande pourront être émis chaque année jusqu'au 31 décembre inclus.

a la fin de chaque période de 12 mois, le pouvoir adjudicateur se réserve donc la possibilité de mettre un terme au contrat sans droit à indemnisation pour le titulaire, par lettre recommandée avec accusé de réception au fournisseur dans les trois derniers mois précédant la date anniversaire du marché.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2018 et jusqu'au 31 décembre 2020.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : pour ce marché, la collectivité utilisera ses ressources propres.

Les sommes dues en exécution du présent marché seront payées dans un délai de trente jours, dans les conditions fixées par le décret 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.

Conformément aux conditions fixées par le décret 2013-269 du 29 mars 2013, les intérêts moratoires courent de plein droit et sans autre formalité, dans le cas où le délai de mandatement fixé à l'article précédent est dépassé.

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. En plus des intérêts moratoires, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros sera appliquée.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera conclu soit avec un candidat unique soit avec des candidats groupés.

En application de l'article 45 V du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, la personne publique interdit aux candidats de présenter pour le marché public plusieurs offres en agissant à la fois :

-En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements
-En qualité de membres de plusieurs groupements

Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des membres du groupement, soit par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement.

Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public.

Le groupement est solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché public.

Le groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché public.

Le mandataire du groupement conjoint est solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : voir RC téléchargeable sur le site e-bourgogne.fr.
Situation juridique - références requises : voir RC téléchargeable sur le site e-bourgogne.fr.
Capacité économique et financière - références requises : voir RC téléchargeable sur le site e-bourgogne.fr
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir RC téléchargeable sur le site e-bourgogne.fr.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 novembre 2017, à 11 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2017/115 et 2017/116.

Renseignements complémentaires : le pouvoir adjudicateur entamera éventuellement une négociation avec les trois premiers candidats au marché suite à l'analyse des offres, en veillant à l'égalité de traitement des candidats et à la transparence de la procédure. La négociation pourra notamment porter sur :
-Le prix des prestations
-Le contenu de la mission, sans modification de l'objet du marché.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 octobre 2017.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Grand Antunois Morvan.
 Correspondant : bruno TOURNIER,  7 route du bois de sapins,  71400 Autun, , tél. : (+33)3-85-86-80-52, , courriel : bruno.tournier@grandautunoismorvan.fr,  adresse internet : http://www.legrandautunoismorvan.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan.
 Correspondant : delphine SIMO,  7 route du bois de sapins,  71400 Autun, , tél. : (+33)3-85-86-80-52, , courriel : delphine.simo@grandautunoismorvan.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon 22, rue Assas 21000 Dijon, tél. : (+33)3-80-73-91-00, courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon 22, rue Assas 21000 Dijon, tél. : (+33)3-80-73-91-00, courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - équipements informatiques pour les services d'administration générale.
Équipements informatiques pour les services d'administration générale
C.P.V. - Objet principal : 30230000.

Lot(s) 2. -
Équipements informatiques pour les écoles
C.P.V. - Objet principal : 30230000.
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