Centrale des marchés
71 Transport d'enfants sur le territoire communautaire à Autun 71 Transport d'enfants sur le territoire communautaire à Autun ville : Autun code_postal : 71400 lieu : 7 route du bois de sapins B.P. 97
Communauté de Communes de l'Autunois 71400Autun
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71 Transport d'enfants sur le territoire communautaire à Autun

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Marché public ou privé
Référence du marché : 220322

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (18/09/12)
12-180871
JOUE (19/09/12)
295652-2012
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté de Communes de l'Autunois, 7 route du bois de sapins B.P. 97, à l'attention de delphine SIMO, F-71400 Autun. Tél. : (+33) 3 85 86 80 70. E-mail : delphine.simo@cc-autunois.fr. Fax : (+33) 3 85 86 80 85.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ccautunois.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.e-bourgogne.fr.

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit :

I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.

I.3) Activité principale :

I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché :
transport d'enfants sur le territoire communautaire.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.
Code NUTS : FR263.

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
transport d'enfants sur le territoire communautaire.


II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60100000.

II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
010/2012 à 025/2012.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 092-152548 du 15/05/2012.

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : service n° 30155 - RPI Anost/Cussy en Morvan/La Petite Verrière

V.1) Date d'attribution du marché : 2 août 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LES RAPIDES DE SAONE ET LOIRE, Rue Antonin Richard
B.P. 317, F-,71108 Chalon sur saone Cedex.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : service n° 30159 - RPI Tavernay/Sommant

V.1) Date d'attribution du marché : 2 août 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LES RAPIDES DE SAONE ET LOIRE, Rue Antonin Richard
B.P. 317, F-,71108 Chalon sur saone Cedex.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 3

Intitulé : service n° 30154 - La Celle en Morvan/Roussillon en Morvan

V.1) Date d'attribution du marché : 2 août 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Les rapides de Saone et Loire, rue Antonin Richard
B.P. 317, F-,71108 Chalon sur Saone Cedex.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 4

Intitulé : service n° 30160 - RPI Monthelon/La Grande Verrière

V.1) Date d'attribution du marché : 2 août 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Les rapides de Saone et Loire, rue Antonin Richard
B.P. 317, F-,71108 Chalon sur Saone.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 5

Intitulé : service n° 30150 - La Grande Verrière

V.1) Date d'attribution du marché : 2 août 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Les Rapides de Saone et Loire, rue Antonin Richard
B.P. 317, F-,71108 Chalon sur Saone.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 6

Intitulé : service n° 30157 - RPI Dracy Saint-Loup/Igornay/Barnay/ Cordesse

V.1) Date d'attribution du marché : 2 août 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Les Rapides de Saone et Loire, rue Antonin Richard
B.P. 317, F-,71108 Chalon sur Saone.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 7

Intitulé : service n° 30153 - Curgy

V.1) Date d'attribution du marché : 2 août 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Les rapides de Saone et Loire, rue Antonin Richard
B.P. 317, F-,71108 Chalon sur Saone.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 8

Intitulé : service n° 30162 - Autun/Fragny

V.1) Date d'attribution du marché : 2 août 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Les Rapides de Saone et Loire, rue Antonin Richard
B.P. 317, F-,71108 Chalon sur Saone.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 9

Intitulé : service n° 30158 - RPI Lucenay l'Evêque/Chissey en Morvan

V.1) Date d'attribution du marché : 2 août 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SARL BRAGUE MANUEL DAVID, 5 rue de la Grange Vertu, F-,71400 Autun.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 10

Intitulé : service n° 30152 - Antully

V.1) Date d'attribution du marché : 2 août 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Les Rapides de Saone et Loire, rue Antonin Richard
B.P. 317, F-,71108 Chalon sur saone.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 11

Intitulé : tranche 2 transport des élèves dans le cadre des activités pédagogiques - mise à disposition d'un véhicule de plus de 50 places avec chauffeur ou transport des écoles aux lieux d'activités

V.1) Date d'attribution du marché : 2 août 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Les Rapides de Saone et Loire, rue Antonin Richard
B.P. 317, F-,71108 Chalon sur Saone.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 12

Intitulé : tranche 2 - transport des élèves dans le cadre des activités pédagogiques - sorties pédagogiques ou voyages exceptionnels

V.1) Date d'attribution du marché : 2 août 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Les Rapides de Saone et Loire, rue Antonin Richard
B.P. 317, F-,71108 Chalon sur Saone.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 13

Intitulé : tranche 3 transport des enfants pour l'animation jeunesse - transport sur Autun (trajet simple ou retour simple) pour des sorties ponctuelles (cinéma, ludothèque, muséum...)

V.1) Date d'attribution du marché : 2 août 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Les Rapides de Saone et Loire, rue Antonin Richard
B.P. 317, F-,71108 Chalon sur Saone.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 14

Intitulé : tranche 3 transports des enfants pour le service animation jeunesse - circuit de ramassage pendant les vacances scolaires sur Autun pour les enfants inscrits aux accueils de loisirs

V.1) Date d'attribution du marché : 2 août 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Les Rapides de Saone et Loire, rue Antonin Richard
B.P. 317, F-,71108 Chalon sur Saone.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 15

Intitulé : tranche 3 transport des enfants pour le service animation jeunesse - transport hors Autun

V.1) Date d'attribution du marché : 2 août 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Les Rapides de Saone et Loire, rue Antonin Richard
B.P. 317, F-,71108 Chalon sur Saone.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 septembre 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 94 B, annonce n° 280 du 16 mai 2012
Référence de la publication rectificative :
Parution n° 96 B, annonce n° 218 du 19 mai 2012

VI.3) Procédures de recours

VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :

VI.3.2) Introduction des recours :

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :

VI.4) Date d'envoi du présent avis : 14 septembre 2012

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