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Autobus articulés
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Archive

Autobus articulés

Marché public ou privé
Référence du marché : 4408975

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (15/03/19)
123222-2019
15/03/2019    S53    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure négociée 

France-Lille: Autobus articulés

2019/S 053-123222

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Metropole européenne de Lille
1 rue du Ballon
Lille
59800
France
Point(s) de contact: Lydie Delautre, direction commande publique — service marchés publics — CSP technique — Services urbains
Téléphone: +33 320213678
Courriel: marches.services.urbains@lillemetropole.fr
Code NUTS: FRE11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.lillemetropole.fr/mel.html

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marchespublics596280.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.6)Activité principale
Autre activité: Établissement public de coopération intercommunal — Transports

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

EPTM 2018 — acquisition de véhicules de transports en commun — lot no 2

Numéro de référence: 2018-TRA014C
II.1.2)Code CPV principal
34121200
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de bus articulés de motorisation GNC au réseau de transport en commun de la métropole européenne de Lille, destinés à l'exploitation des lignes régulières et des lignes à spécificité LAHNS (Ligne à haut niveau de service, dites Lianes). Les prestations comprennent les aménagements destinés aux lignes régulières et aux Lianes. Ces aménagements consistent notamment:

— en l'équipement des véhicules: cabine anti-agression, accessibilité personne à mobilité réduite (PMR),

— au développement et au déploiement des interfaces des équipements d'exploitation, en vue de leur intégration par un marché tiers, notamment billettique, radiolocalisation (SAE), vidéoprotection, information voyageurs.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 47 600 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de bus articulés motorisation GNC

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34121200
34121100
34121400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de bus articulés de motorisation GNC au réseau de transport en commun de la métropole européenne de Lille, destinés à l'exploitation des lignes régulières et des lignes à spécificité LAHNS (Ligne à haut niveau de service, dites Lianes). Les prestations comprennent les aménagements destinés aux lignes régulières et aux Lianes. Ces aménagements consistent notamment:

— en l'équipement des véhicules: cabine anti agression, accessibilité personne à mobilité réduite (PMR),

— au développement et au déploiement des interfaces des équipements.

D'exploitation, en vue de leur intégration par un marché tiers, notamment billettique,

radiolocalisation (SAE), vidéoprotection, information voyageurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai global de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations appréciée, dans le respect de la couverture des exigences minimales et sur la base de l’annexe 1 «Traçabilité du mémoire technique» du CCTP, au regard des sous-critères / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Cahier de performances garanties / Pondération: 5
Coût - Nom: Coûts du cycle de vie / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 138-316311
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-TRA014
Lot nº: 2
Intitulé:

EPTM 2018 — acquisition de véhicules de transports en commun — lot no 2, Acquisition de bus articulés motorisation GNC

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société Scania
2 bd de l'Industrie — ZI d'Écouflant
Angers Cedex 1
30106
France
Code NUTS: FRG
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 47 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la métropole européenne de Lille — service archives (guichet unique) — 1 rue du Ballon — CS 50749 — 59034 Lille Cedex.

Le marché a été attribué le 30.1.2019.

Le marché a notifié le 5.3.2019.

L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement pour trois (3) période(s) annuelle(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) années.

Le montant minimum annuel de l'accord-cadre à bons de commande est de 2 300 000 EUR HT.

Le montant maximum annuel de l'accord-cadre à bons de commande est de 11 900 000 EUR HT.

Les sous-critères sont inscris dans le règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lille
5 rue Geoffroy, CS 62039
Lille Cedex
59014
France
Téléphone: +33 359542342
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Fax: +33 359542445

Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: avant la conclusion du marché,

Référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt no 358994 du 4.4.2014.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Lille
5 rue Geoffroy, CS 62039
Lille Cedex
59014
France
Téléphone: +33 359542342
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Fax: +33 359542445

Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/03/2019
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