Centrale des marchés
15 services de transports scolaires pour le compte du Conseil Général du Cantal à Aurillac 15 services de transports scolaires pour le compte du Conseil Général du Cantal à Aurillac lieu : hôtel du Département 28, avenue Gambetta ville : Aurillac Cedex. code_postal : 15015
Conseil général du Cantal 15015Aurillac
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15 services de transports scolaires pour le compte du Conseil Général du Cantal à Aurillac

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Marché public ou privé
Référence du marché : 796741

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (10/08/13)
13-146438

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général du Cantal, hôtel du Département 28, avenue Gambetta, à l'attention de M. le président du conseil général, F-15015 Aurillac Cedex.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : dans le département du Cantal et départements limitrophes.
Code NUTS , FR722, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
services de transports scolaires. Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60112000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations : 70 %.
2. age du véhicule : 20 %.
3. présence d'équipements de sécurité (éthylotest antidémarrage, bandes rétroréfléchissantes...) : 10 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 01

Intitulé : S1018 - LE ROC - PARLAN ECOLE CRC. GPTS : COMMUNAUTE DE COMMUNES CERE ET RANCE EN CHATAIGNERAIE
V.1) Date d'attribution du marché : 24 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VORTEX, ZI de la Lauze 19 rue Saint Exupéry, 34430 St Jean De Vedas.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 02

Intitulé : S2332 - BARRIAC-LES-BOSQUET - TOURNIAC - PLEAUX ECOLES. GPTS : PLEAUX COMMUNE
V.1) Date d'attribution du marché : 24 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VORTEX, ZI de la Lauze 19 rue Saint Exupéry, 34430 St Jean De Vedas.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 03

Intitulé : S2333 - LOUPIAC - SAINT-CHRISTOPHE-LES-GORGES - PLEAUX ECOLES. GPTS : PLEAUX COMMUNE
V.1) Date d'attribution du marché : 24 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VORTEX, ZI de la Lauze 19 rue Saint Exupéry, 34430 St Jean De Vedas.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 04

Intitulé : S2366 - LA PIGNOLE - CHAMPS-SUR -TARENTAINE ECOLES. GPTS : COMMUNAUTE DE COMMUNES SUMENE ARTENSE
V.1) Date d'attribution du marché : 23 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TAXI WILLY, 85 avenue GAMBETTA, 19110 Bort Les Orgues.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 05

Intitulé : S1082 - THIÉZAC - VIC COLLÈGE (CCCG). GPTS : COMMUNAUTE DE COMMUNES CERE ET GOUL EN CARLADES
V.1) Date d'attribution du marché : 23 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LAUZET ALIMENTATION TAXIS SARL, 27 GRAND'RUE, 15800 Thiezac.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 06

Intitulé : S3364 - DIENNE - CHASTEL - MURAT EC TRILLAT - MURAT COL (CCPM). GPTS : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MURAT
V.1) Date d'attribution du marché : 24 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VORTEX, ZI de la Lauze 19 rue Saint Exupéry, 34430 St Jean De Vedas.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 07

Intitulé : S2303 - BEAULIEU - (LANOBRE) - APPROCHE COLLÈGE BORT-LES-ORGUES. GPTS : LANOBRE COMMUNE
V.1) Date d'attribution du marché : 23 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TAXI WILLY, 85 avenue GAMBETTA, 19110 Bort Les Orgues.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 08

Intitulé : S2344 - LA MONSELIE - (MENET) ÉCOLE - VALETTE ÉCOLE. GPTS : MENET COMMUNE
V.1) Date d'attribution du marché : 23 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TAXI WILLY, 85 avenue GAMBETTA, 19110 Bort Les Orgues.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 09

Intitulé : S3397 - LA FAGEOLE - VIEILLESPESSE EC PSF. GPTS : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE SAINT FLOUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VORTEX, ZI de la Lauze 19 rue Saint Exupéry, 34430 St Jean De Vedas.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 10

Intitulé : S3399 - LASTIC - VIEILLESPESSE ECOLE PSF. GPTS : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE SAINT FLOUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VORTEX, ZI de la Lauze 19 rue Saint Exupéry, 34430 St Jean De Vedas.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 11

Intitulé : S3383 - GIDOUR - RUYNES EN MARGERIDE EC. GPTS : RUYNES -EN-MARGERIDE COMMUNE
V.1) Date d'attribution du marché : 23 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TRANSPORTS BONIFACIE, 1 rue MARCELLIN BOUDET, 15100 Saint Flour.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 12

Intitulé : S3463 - JABRUN - CHAUDES AIGUES COL EC. GPTS : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CALDAGUES AUBRAC
V.1) Date d'attribution du marché : 25 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TRANSPORTS SEYT, 26 avenue Léon Bélard B.P. 33, 15101 Saint Flour Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 13

Intitulé : S3360 - LA NATION - (LE CLAUX) ÉCOLE. GPTS : LE CLAUX COMMUNE
V.1) Date d'attribution du marché : 24 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VORTEX, ZI de la Lauze 19 rue Saint Exupéry, 34430 St Jean De Vedas.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 14

Intitulé : S3365 - LA SAUROTTE - (CHEYLADE) ÉCOLE - LE CLAUX ÉCOLE. GPTS : CHEYLADE COMMUNE
V.1) Date d'attribution du marché : 24 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VORTEX, ZI de la Lauze 19 rue Saint Exupéry, 34430 St Jean De Vedas.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 15

Intitulé : S3323 - LE PEUH - (ALLANCHE) ÉCOLE ET COLLÈGE. GPTS : ALLANCHE COMMUNE
V.1) Date d'attribution du marché : 24 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VORTEX, ZI de la Lauze 19 rue Saint Exupéry, 34430 St Jean De Vedas.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 16

Intitulé : S3337 - (PRADIERS) - ALLANCHE ÉCOLE ET COLLÈGE. GPTS : PRADIERS COMMUNE
V.1) Date d'attribution du marché : 24 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VORTEX, ZI de la Lauze 19 rue Saint Exupéry, 34430 St Jean De Vedas.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 17

Intitulé : S3331 - (ALLANCHE OGEC) - NEUSSARGUES COLLÈGE NDO. GPTS : ALLANCHE OGEC
V.1) Date d'attribution du marché : 24 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VORTEX, ZI de la Lauze 19 rue Saint Exupéry, 34430 St Jean De Vedas.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 18

Intitulé : S3369 - GOURDIEGES - PIERREFORT COL EC. GPTS : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE PIERREFORT - NEUVEGLISE
V.1) Date d'attribution du marché : 24 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VORTEX, ZI de la Lauze 19 rue Saint Exupéry, 34430 St Jean De Vedas.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 19

Intitulé : S3370 - MALBO - PIERREFORT COL - MALBO - ST MARTIN VIG EC. GPTS : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE PIERREFORT - NEUVEGLISE
V.1) Date d'attribution du marché : 24 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VORTEX, ZI de la Lauze 19 rue Saint Exupéry, 34430 St Jean De Vedas.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 20

Intitulé : S3375 - CEZENS - PIERREFORT COL EC. GPTS : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE PIERREFORT - NEUVEGLISE
V.1) Date d'attribution du marché : 24 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VORTEX, ZI de la Lauze 19 rue Saint Exupéry, 34430 St Jean De Vedas.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 21

Intitulé : S3425 - NEUVEGLISE - CH AIGUES COL - NEUVEGLISE EC. GPTS : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE PIERREFORT - NEUVEGLISE
V.1) Date d'attribution du marché : 24 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VORTEX, ZI de la Lauze 19 rue Saint Exupéry, 34430 St Jean De Vedas.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 22

Intitulé : S1075 - APP S1055 - ROUMEGOUX CAYROLS CRC. GPTS : COMMUNAUTE DE COMMUNES CERE ET RANCE EN CHATAIGNERAIE
V.1) Date d'attribution du marché : 23 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SARL AURILLAC TOURISME, 29 avenue DE LA REPUBLIQUE, 15000 Aurillac.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 24

Intitulé : S1009 - ROUFFIAC LAROQUEBROU EC ET COL E2L. GPTS : COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE 2 LACS
V.1) Date d'attribution du marché : 23 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SARL AURILLAC TOURISME, 29 avenue DE LA REPUBLIQUE, 15000 Aurillac.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 25

Intitulé : S1013 - ARNAC LAROQUEBROU EC ET COL E2L. GPTS : COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE 2 LACS
V.1) Date d'attribution du marché : 23 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SARL AURILLAC TOURISME, 29 avenue DE LA REPUBLIQUE, 15000 Aurillac.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 32

Intitulé : S2314 - SAINT-MARTIN-VALMEROUX MAURIAC COLLEGES ET LYCEE. GPTS : MAURIAC COMMUNE
V.1) Date d'attribution du marché : 23 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VIZET VOYAGES SARL, 15 PLACE DE L'EGLISE, 15240 Saignes.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 33

Intitulé : S2318 - SAINT MARTIN-CANTALES BESSE SAINT-MARTIN-VALMEROUX ECOLES. GPTS : ST MARTIN-VALMEROUX COMMUNE
V.1) Date d'attribution du marché : 23 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
REGIE DES TRANSPORTS COMMUNE DE SAINT MARTIN VALME, HOTEL DE VILLE 1 bis, rue DES PRETRES, 15140 Saint Martin Valmeroux.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 34

Intitulé : S2320 - FONTANGES APPROCHE MAURIAC COLLEGE LYCEE FONTANGES ST-MARTIN-VALMEROUX. GPTS : ST MARTIN-VALMEROUX COMMUNE
V.1) Date d'attribution du marché : 23 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SARL AURILLAC TOURISME, 29 avenue DE LA REPUBLIQUE, 15000 Aurillac.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 35

Intitulé : S2354 - CHAMPS-SUR-TARENTAINE YDES COLLEGE. GPTS : COMMUNAUTE DE COMMUNES SUMENE ARTENSE
V.1) Date d'attribution du marché : 23 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TRANSPORTS SEYT, 26 avenue Léon Bélard B.P. 33, 15101 Saint Flour Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 36

Intitulé : S2361 - BASSIGNAC YDES COLLEGE VENDES ECOLE. GPTS : COMMUNAUTE DE COMMUNES SUMENE ARTENSE
V.1) Date d'attribution du marché : 23 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VIZET VOYAGES SARL, 15 PLACE DE L'EGLISE, 15240 Saignes.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 37

Intitulé : S2362 - LA MONSELIE VEBRET YDES COLLEGE VEYRIERES BASSIGNAC VENDES ECOLE. GPTS : COMMUNAUTE DE COMMUNES SUMENE ARTENSE
V.1) Date d'attribution du marché : 23 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VIZET VOYAGES SARL, 15 PLACE DE L'EGLISE, 15240 Saignes.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 41

Intitulé : S3376 - STE MARIE - PIERREFORT COL - PIERREFORT EC PP. GPTS : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE PIERREFORT - NEUVEGLISE
V.1) Date d'attribution du marché : 23 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LES CARS PLAGNE - PLAGNE CHRISTIAN, 3 rue DU STADE, 15230 Pierrefort.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 44

Intitulé : S3462 - BREZONS - PIERREFORT EC - ST MARTIN VIG EC. GPTS : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE PIERREFORT - NEUVEGLISE
V.1) Date d'attribution du marché : 23 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LES CARS PLAGNE - PLAGNE CHRISTIAN, 3 rue DU STADE, 15230 Pierrefort.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 45

Intitulé : S3404 - ANGLARDS-ST-FLOUR - ST-FLOUR LYC COL - NEUVEGLISE EC PSF. GPTS : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE SAINT FLOUR
V.1) Date d'attribution du marché : 23 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TRANSPORTS BONIFACIE, 1 rue MARCELLIN BOUDET, 15100 Saint Flour.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 46

Intitulé : S3410 - ALLEUZE - ST FLOUR COL LYC - MONTCHAMP -ST FLOUR EC PSF. GPTS : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE SAINT FLOUR
V.1) Date d'attribution du marché : 23 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TRANSPORTS BONIFACIE, 1 rue MARCELLIN BOUDET, 15100 Saint Flour.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 47

Intitulé : S3427 - TANAVELLE - ST FLOUR COL LYC - SURGIT - ST FLOUR EC PSF. GPTS : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE SAINT FLOUR
V.1) Date d'attribution du marché : 25 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TRANSPORTS SEYT, 26 avenue Léon Bélard B.P. 33, 15101 Saint Flour Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 48

Intitulé : S3390 - BOURNONCLES - LOUBARESSE ECOLE. GPTS : LOUBARESSE COMMUNE
V.1) Date d'attribution du marché : 25 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TRANSPORTS SEYT, 26 avenue Léon Bélard B.P. 33, 15101 Saint Flour Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 49

Intitulé : S3395 - ALLEES G.POMPIDOU - SAINT-FLOUR LEPA. GPTS : SAINT-FLOUR LEPA
V.1) Date d'attribution du marché : 25 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TRANSPORTS SEYT, 26 avenue Léon Bélard B.P. 33, 15101 Saint Flour Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 59

Intitulé : S2301 - (LANOBRE) - BORT-LES-ORGUES COLLÈGE. GPTS : LANOBRE COMMUNE
V.1) Date d'attribution du marché : 25 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TRANSPORTS SEYT, 26 avenue Léon Bélard B.P. 33, 15101 Saint Flour Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 61

Intitulé : S3400 - ANDELAT-ST FLOUR COL LYC-ANDELAT-ROFFIAC RPI EC. GPTS : ANDELAT COMMUNE
V.1) Date d'attribution du marché : 25 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TRANSPORTS SEYT, 26 avenue Léon Bélard B.P. 33, 15101 Saint Flour Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 août 2013.
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 6 cours Sablon, F-63000 Clermont Ferrand

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON, 119 av Maréchal de Saxe Cedex 03, F-69427 Lyon
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 8 août 2013.

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