A proximité de Nonières 07160 Ardeche
Acheteur : sictomsed
zi La Palisse 1070 Allée des Vergers
07160 Le Cheylard
Tel : (+33) 4-75-29-34-38
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 23/01/2024  
Secteurs d'activité
Caisses à compost.

fourniture et livraison de composteurs collectifs

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/12/2023
JOUE - 768461-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: sictomsed
Adresse postale: zi La Palisse 1070 Allée des Vergers
Ville: Le Cheylard
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code postal: 07160
Pays: France
Courriel: Contact@sictomsed.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.sictomsed.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Rmva92kIUf
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Rmva92kIUf
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et livraison de composteurs collectifs

Numéro de référence: 122023
II.1.2)Code CPV principal
39234000 Caisses à compost
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture et livraison de composteurs collectifs

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 315 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
II.2.4)Description des prestations:

fournitures et livraison de composteurs collectifs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/01/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/01/2024
Heure locale: 13:00
Lieu:

le cheylard

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/12/2023