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15 travaux d'aménagement du parvis du stade Jean Alric pour le compte de la communauté d'agglomération, à Aurillac 15 travaux d'aménagement du parvis du stade Jean Alric pour le compte de la communauté d'agglomération, à Aurillac travaux d'amenagement du parvis du stade jean alric. ville : Aurillac Cedex, co...
Communauté d'agglomération du Bassin 15005Aurillac
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15 travaux d'aménagement du parvis du stade Jean Alric pour le compte de la communauté d'agglomération, à Aurillac

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Marché public ou privé
Référence du marché : 540397

Date de clôture estimée : 19/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/03/13)
13-55251

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : communauté d'agglomération du Bassin.
Correspondant : Service des marchés, M. le président Service des Marchés Publics 3 place des Carmes Cs80501 15005 Aurillac Cedex.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Environnement.

Objet du marché : travaux d'amenagement du parvis du stade jean alric.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45111291.

Lieu d'exécution : aurillac.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché unique ordinaire
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : des prestations similaires pourront etre réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 28-ii du Cmp) : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou plusieurs marchés pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure adaptée de l'article 28-ii renvoyant aux dispositions de l'article 35 Ii.6 du Code des Marches Publics et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché sont précisées au C.C.A.P.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : les périodes d'interventions de l'entreprise sont fixées par le calendrier prévisionnel d'exécution des travaux. La durée cumulée d'exécution des travaux, hors période de préparation, ne sera pas supérieure à 5 mois.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Révision mensuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds propres, emprunt, subventions de l'etat (Cnds), du Département du Cantal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : le marché débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 60 % ;
- valeur technique : 40 % ;
- valeur technique : moyens affectés au chantier : 10 % ;
- valeur technique : optimisation du calendrier : 10 % ;
- valeur technique : dispositions techniques : 10 % ;
- valeur technique : dispositions environnementales et en matière de sécurité : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 avril 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13PARVIS.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Transmission des offres sous support papier : les candidats transmettent leur l'offre sous pli cacheté. Ce pli doit etre remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres. Transmission par voie électronique : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site www.caba.fr à la rubrique marchés publics sous la référence : 13parvis, ou bien à partir du site www.achatpublic.com, rubrique entreprise, salle des marchés, sous la meme référence. Le dossier de consultation des entreprises est également remis en version papier contre un chèque de 100,00 EUR libellé à l'ordre du Trésor Public à chaque candidat qui en fait la demande par écrit auprès du service des marchés.

Prix : 100,00 EUR.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 mars 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac.
M. le président Service des Marchés Publics 3 place des Carmes Cs80501, 15005 Aurillac Cedex, adresse internet : http://achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac.
Correspondant : M. Franco Christian, direction des Services Techniques 3 place des Carmes Cs80501, 15005 Aurillac Cedex, tél. : (+33) 4-71-46-86-46, télécopieur : (+33) 4-71-46-48-57.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac.
Correspondant : Service des Marchés, M. le président Service des Marchés Publics 3 place des Carmes Cs80501, 15005 Aurillac Cedex, tél. : (+33) 4-71-46-86-30, télécopieur : (+33) 4-71-46-87-33.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac.
service des Marchés Publics 3 place des Carmes Cs80501, 15005 Aurillac Cedex, adresse internet : http://caba.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Clermont Ferrand 6 cours Sablon 63000 Clermont Ferrand tél. : (+33) 4-73-14-61-00 télécopieur : (+33) 4-73-14-61-22.

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