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15 Travaux de construction de la tribune d'honneur du stade Jean Alric à Aurillac 15 Travaux de construction de la tribune d'honneur du stade Jean Alric à Aurillac travaux de construction de la tribune d'honneur du stade Jean Alric. ville : Aurillac Cedex, code_postal : 1500...
Communauté d'agglomération du Bassin 15005Aurillac
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15 Travaux de construction de la tribune d'honneur du stade Jean Alric à Aurillac

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Marché public ou privé
Référence du marché : 427642

Date de clôture estimée : 16/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/12/12)
12-236199

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : communauté d'agglomération du Bassin.
Correspondant : Service des Marchés, 3. Place des Carmes Cs80501 15005 Aurillac Cedex.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Environnement.

Objet du marché : travaux de construction de la tribune d'honneur du stade Jean Alric.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : aurillac.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
les prestations, objet de la présente consultation, concernent, au sein de l'enceinte du stade Jean Alric les travaux de construction de la tribune d'honneur avec ses équipements sportifs (vestiaires..) et d'accueil (salon).. Marché séparé à tranches conditionnelles
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les travaux comporte une tranche conditionnelle. Elle portera sur l'aménagement intérieur des salons VIP du R+3 du batiment tribune. Elle concernera les lots 4,6,7,9 et 10.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : des prestations similaires pourront etre réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 28-ii du Cmp) : Les prestations pourront donner lieu à un marché complémentaire pour la réalisation de prestations identiques, passé en application de l'article 28.ii renvoyant aux dispositions de l'article 35.ii.6 du Code des Marchés Publics. Ce nouveau marché devra etre conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 14 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Révision mensuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Au cours des travaux, le maître d'oeuvre doit procéder conformément à l'article 13 du C.C.A.G.-Travaux, à la vérification des projets de décomptes mensuels établis par l'entrepreneur. Afin de pouvoir suivre et certifier du respect des délais de paiement les projets de décompte établis par les entreprises sont transmis en premier au maître d'ouvrage par voie électronique à l'adresse suivante : compta@caba.fr. Celui-Ci les renverra par mail au maître d'oeuvre. Les formats électroniques dans lesquels les demandes de paiement peuvent etre transmises sont les suivants : - fichiers liés à des logiciels bureautiques : Compatibles Office et Open Office ; - format d'impression : Adobe Acrobat Reader (fichiers.pdf) ; - format de décompression : fichiers.zip. . Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds propres, emprunt, subventions de l'etat (Cnds), du Département du Cantal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 50 % ;
- valeur technique : 50 % ;
- valeur technique : moyens affectés au chantier : 15 % ;
- valeur technique : dispositions techniques : 25 % ;
- valeur technique : dispositions environnementales et en matière de sécurité : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 janvier 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12TRIBUN.

Renseignements complémentaires : visite du site : Pour les lots 1 et 2, une visite doit etre effectuée sur le site par un représentant du candidat, pour les autres lots cette visite est facultative. Le soumissionnaire doit impérativement transmettre dans son offre le certificat de visite dûment complété et signé par le représentant du Pouvoir Adjudicateur. La personne à contacter pour l'organisation des visites est M. Christian FRANCO. Les visites ont lieux jusqu'à 6 jours avant la date limite de remise des offres. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence seracelui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : - fichiers liés à des logiciels bureautiques : Office 97 et versions suivantes ; - format d'impression : Adobe Acrobat Reader (fichiers.pdf) ; - format de décompression : fichiers.zip. Le soumissionnaire est invité à : paragraphe ne pas utiliser certains formats , notamment les ".exe " ; paragraphe ne pas utiliser certains outils notamment les " macros " ; . Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Copie de sauvegarde Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.caba.fr à la rubrique marchés publics sous la référence : 12tribun, ou bien à partir du site www.achatpublic.com, rubrique entreprise, salle des marchés, sous la meme référence. Le dossier de consultation des entreprises est également remis en version papier contre un chèque de 100,00 EUR libellé à l'ordre du Trésor Public à chaque candidat qui en fait la demande par écrit auprès du service des marchés.

Prix : 100,00 EUR.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 décembre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac.
M. le président Service des Marchés 3. Place des Carmes Cs80501, 15005 Aurillac Cedex, adresse internet : http://achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Techniques :.
Correspondant : M. Christian Franco, communauté d'agglomération du Bassin d'aurillac Services Techniques 3. Place des Carmes Cs80501, 15005 Aurillac Cedex, tél. : (+33) 4-71-46-86-46, télécopieur : (+33) 4-71-46-48-57.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Administratifs :.
, communauté d'agglomération du Bassin d'aurillac Service des Marchés 3. Place des Carmes Cs80501, 15005 Aurillac Cedex, tél. : (+33) 4-71-46-86-30, télécopieur : (+33) 4-71-46-87-33, courriel : marches@caba.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac.
, service des Marchés 3. Place des Carmes Cs80501, 15005 Aurillac Cedex, adresse internet : http://achatpublic.com.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Clermont Ferrand 6 cours Sablon 63000 Clermont Ferrand tél. : (+33) 4-73-14-61-00 télécopieur : (+33) 4-73-14-61-22.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Terrassement - gros oeuvre.

C.P.V. - Objet principal : 45262522
Objets supplémentaires : 45112500.
Lot(s) 2 Charpente métallique/couverture - bardage/Etanchéité.

C.P.V. - Objet principal : 45422000
Objets supplémentaires : 45261213, 45262650.
Lot(s) 3 Menuiseries extérieures - mur rideau.

C.P.V. - Objet principal : 44220000.
Lot(s) 4 Revetements de sols durs.

C.P.V. - Objet principal : 44112210.
Lot(s) 5 Revetements de sols souples.

C.P.V. - Objet principal : 44112200.
Lot(s) 6 Menuiseries intérieures.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Lot(s) 7 Cloisons/Doublages/Faux plafonds/peinture/façade.

C.P.V. - Objet principal : 45421152
Objets supplémentaires : 45442100.
Lot(s) 8 Serrurerie.

C.P.V. - Objet principal : 44316500.
Lot(s) 9 Plomberie Sanitaire/Cvc.

C.P.V. - Objet principal : 45330000
Objets supplémentaires : 45331000.
Lot(s) 10 Electricité/Courants forts et Courants faibles.

C.P.V. - Objet principal : 45311200.
Lot(s) 11 Ascenseurs.

C.P.V. - Objet principal : 45313100.
Lot(s) 12 Sieges gradins.

C.P.V. - Objet principal : 39111000.

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