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15 Rénovation du stade Jean Alric à Aurillac 15 Rénovation du stade Jean Alric à Aurillac travaux préparatoires - rénovation du Stade Jean Alric. ville : Aurillac Cedex, code_postal : 15005 lieu : communauté d'agglomération du Bassin d'...
Communauté d'agglomération du Bassin 15005Aurillac
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15 Rénovation du stade Jean Alric à Aurillac

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Marché public ou privé
Référence du marché : 270435

Date de clôture estimée : 01/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/09/12)
12-176418
BOAMP (06/10/12)
12-193693
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : communauté d'agglomération du Bassin.
Correspondant : Service des Marchés, 3. Place des Carmes B.P. 501, 15005 Aurillac Cedex.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : travaux préparatoires - rénovation du Stade Jean Alric.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : aurillac.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
les travaux concernent le désamiantage de la tribune d'honneur ainsi que la démolition de celle-ci et des vestiaires en vue de permettre la rénovation du Stade Jean Alric.. Marché ordinaire séparé
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds propres, emprunt, subventions de l'etat (Cnds), de la Région Auvergne, du Département du Cantal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 40 % ;
- valeur technique : 60 % ;
- valeur technique : les moyens mécaniques et humains mobilisés pour le chantier : 15 % ;
- valeur technique : les modes opératoires et techniques employées : 15 % ;
- valeur technique : la description détaillée des installations et des équipements techniques : 10 % ;
- valeur technique : organisation du chantier : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1er octobre 2012, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12DEMOL.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.caba.fr à la rubrique marchés publics sous la référence : 12demol, ou bien à partir du site www.achatpublic.com, rubrique entreprise, salle des marchés, sous la meme référence. Le dossier de consultation des entreprises est également remis gratuitement en version papier à chaque candidat qui en fera la demande par écrit auprès du service des marchés. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Conditions de remise des offres en version papier : Le pli devra etre remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal et parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres. Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu ; il sera renvoyé à son auteur. Condition de remise des offres par voie électronique : Le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des plis par voie électronique dans les conditions ci-après : Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Fichiers liés à des logiciels bureautiques : Compatibles Office et Open Office, Format d'impression : Adobe Acrobat Reader (fichiers.pdf), Format de décompression:fichiers.zip. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3)de la PRI (Politique de référencement intersectoriel) tout document contenant un virus informatique feral'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis. L'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Précision aux conditions de transmission : se reporter à la rubrique "Répondre en ligne" sur le site www.achatpublic.com. Il est précisé que conformément aux dispositions du Code des Marchés Publics, le candidat peut effectuer à la fois une transmission électronique de son offre et à titre de sauvegarde, un envoi sur support papier ou sur support physique électronique.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 septembre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac.
M. le président Service des Marchés 3. Place des Carmes B.P. 501, 15005 Aurillac Cedex, adresse internet : http://achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Techniques :.
Correspondant : M. Christian Franco communauté d'agglomération du Bassin d'aurillac Services Techniques 3. Place des Carmes B.P. 501, 15005 Aurillac Cedex, tél. : 04-71-46-86-46, télécopieur : 04-71-46-48-57.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Administratifs :.
communauté d'agglomération du Bassin d'aurillac Service des Marchés 3. Place des Carmes B.P. 501, 15005 Aurillac Cedex, tél. : 04-71-46-86-30, télécopieur : 04-71-46-87-33, courriel : marches@caba.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac.
service des Marchés 3. Place des Carmes B.P. 501, 15005 Aurillac Cedex, adresse internet : http://caba.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Clermont Ferrand 6 cours Sablon, 63000 Clermont Ferrand, tél. : 04-73-14-61-00, télécopieur : 04-73-14-61-22.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 Désamiantage et évacuation des matériaux amiantés de la tribune d'honneur.

Informations complémentaires : références et qualifications : Certificat Qualibat désamiantage 1512 ou équivalent.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 45262660.
Lot(s) 02 Démolition de la tribune d'honneur et des vestiaires.

Informations complémentaires : références et qualifications : lcertificat Qualibat démolition : 1111 et/ou certificat Qualibat démolition par carottage ou sciage : 1142.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 45111100

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