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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'Aurillac
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location et entretien d'équipements sanitaires pour le festival Eclat
Description: Location et entretien d'équipements sanitaires pour le festival Eclat
Identifiant de la procédure: 57756f01-4cd9-42c1-a853-a67aa11389f5
Avis précédent: afe4e7d3-d91f-4085-993f-854935e5795f-01
Identifiant interne: Sanitaires
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public est reconductible pour une durée de douze (12) mois au maximum 3 fois, au plus tôt lorsque le montant maximum est atteint ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction. Le marché public ne pourra excéder quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec des montants maximum annuels de : Lot n°1 : 50 000 Euros HT - Lot n°2 : 30 000 Euros HT - Lot n°3 : 60 000 Euros HT - Lot n°4 : 30 000 Euros HT L'ensemble des motifs d'exclusion figure au règlement de consultation.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44411000 Appareils sanitaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aurillac
Code postal: 15000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 680 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Location et maintenance des toilettes sèches sur les sites de spectacle
Description: Location et maintenance des toilettes sèches sur les sites de spectacle
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44411000 Appareils sanitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aurillac
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le nombre maximal de participants est illimité. La valeur 100 est saisi à titre d'information".
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection et d'attribution des offres. Ces conditions de présentation sont définies dans le règlement de consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères d'attribution sont énoncés uniquement dans les documents du marché (règlement de consultation)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le mode d'attribution est mentionné au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) - Référé contractuel pouvant être exercé après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat Organe chargé des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand 6 cours Sablon CS 90129 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1 Téléphone : 04 73 14 61 00 Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Site internet : https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr Précisions concernant les délais d’introduction de recours : Le tribunal peut être saisi par l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr ».
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Location et maintenance des toilettes sèches sur l'aire de camping de la Ponétie et au square Vermenouze
Description: Location et maintenance des toilettes sèches sur l'aire de camping de la Ponétie et au square Vermenouze
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44411000 Appareils sanitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aurillac
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le nombre maximal de participants est illimité. La valeur 100 est saisi à titre d'information.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection et d'attribution des offres. Ces conditions de présentation sont définies dans le règlement de consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères d'attribution sont énoncés uniquement dans les documents du marché (règlement de consultation)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution sont mentionnés au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) - Référé contractuel pouvant être exercé après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat Organe chargé des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand 6 cours Sablon CS 90129 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1 Téléphone : 04 73 14 61 00 Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Site internet : https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr Précisions concernant les délais d’introduction de recours : Le tribunal peut être saisi par l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr ».
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Location modules douches et sanitaires
Description: Location modules douches et sanitaires
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44411000 Appareils sanitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aurillac
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le nombre maximal de participants est illimité. La valeur 100 est saisi à titre d'information".
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection et d'attribution des offres. Ces conditions de présentation sont définies dans le règlement de consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères d'attribution sont énoncés uniquement dans les documents du marché (règlement de consultation)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution sont mentionnés au règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) - Référé contractuel pouvant être exercé après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat Organe chargé des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand 6 cours Sablon CS 90129 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1 Téléphone : 04 73 14 61 00 Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Site internet : https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr Précisions concernant les délais d’introduction de recours : Le tribunal peut être saisi par l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr ».
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Entretien des modules douches et sanitaires
Description: Entretien des modules douches et sanitaires
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50760000 Réparation et entretien de toilettes publiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aurillac
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le nombre maximal de participants est illimité. La valeur 100 est saisi à titre d'information".
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection et d'attribution des offres. Ces conditions de présentation sont définies dans le règlement de consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères d'attribution sont énoncés uniquement dans les documents du marché (règlement de consultation)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution sont mentionnés au règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) - Référé contractuel pouvant être exercé après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat Organe chargé des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand 6 cours Sablon CS 90129 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1 Téléphone : 04 73 14 61 00 Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Site internet : https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr Précisions concernant les délais d’introduction de recours : Le tribunal peut être saisi par l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr ».
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 440 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Caux Loc Services
Offre:
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26009-01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Potel Assainissement
Offre:
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26009-04
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Resilienica - Un petit coin de paradis
Offre:
Identifiant de l’offre: 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26009-02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune d'Aurillac
Numéro d’enregistrement: 21150014500019
Adresse postale: 14 rue de la Coste BP 509
Ville: Aurillac cedex
Code postal: 15005
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Téléphone: 0471454709
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours sablon
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Potel Assainissement
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 39459480800062
Adresse postale: ZAC du Puy d'Esban 8 rue de galilée
Ville: Ytrac
Code postal: 15130
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Caux Loc Services
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 42250252600011
Adresse postale: Hameau de Bennetot
Ville: Beauval en Caux
Code postal: 76890
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Resilienica - Un petit coin de paradis
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 79186053900018
Adresse postale: 12 allée des pins
Ville: Eysines
Code postal: 33320
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bd316959-71e2-4d3c-bfad-c1938b4417ff - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/03/2026 10:41:55 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 195552-2026
Numéro de publication au JO S: 56/2026
Date de publication: 20/03/2026
