1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'Aurillac
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location et entretien d'équipements sanitaires pour le festival Eclat
Description: Location et entretien d'équipements sanitaires pour le festival Eclat
Identifiant de la procédure: 57756f01-4cd9-42c1-a853-a67aa11389f5
Identifiant interne: Sanitaires
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public est reconductible pour une durée de douze (12) mois au maximum 3 fois, au plus tôt lorsque le montant maximum est atteint ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction. Le marché public ne pourra excéder quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec des montants maximum annuels de : Lot n°1 : 50 000 Euros HT - Lot n°2 : 30 000 Euros HT - Lot n°3 : 60 000 Euros HT - Lot n°4 : 30 000 Euros HT L'ensemble des motifs d'exclusion figure au règlement de consultation.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44411000 Appareils sanitaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aurillac
Code postal: 15000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 680 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Location et maintenance des toilettes sèches sur les sites de spectacle
Description: Location et maintenance des toilettes sèches sur les sites de spectacle
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44411000 Appareils sanitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aurillac
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le nombre maximal de participants est illimité. La valeur 100 est saisi à titre d'information".
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection et d'attribution des offres. Ces conditions de présentation sont définies dans le règlement de consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères d'attribution sont énoncés uniquement dans les documents du marché (règlement de consultation)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : le tribunal administratif peur être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Location et maintenance des toilettes sèches sur l'aire de camping de la Ponétie et au square Vermenouze
Description: Location et maintenance des toilettes sèches sur l'aire de camping de la Ponétie et au square Vermenouze
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44411000 Appareils sanitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aurillac
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le nombre maximal de participants est illimité. La valeur 100 est saisi à titre d'information.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection et d'attribution des offres. Ces conditions de présentation sont définies dans le règlement de consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères d'attribution sont énoncés uniquement dans les documents du marché (règlement de consultation)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : le tribunal administratif peur être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Location modules douches et sanitaires
Description: Location modules douches et sanitaires
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44411000 Appareils sanitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aurillac
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le nombre maximal de participants est illimité. La valeur 100 est saisi à titre d'information".
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection et d'attribution des offres. Ces conditions de présentation sont définies dans le règlement de consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères d'attribution sont énoncés uniquement dans les documents du marché (règlement de consultation)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : le tribunal administratif peur être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Entretien des modules douches et sanitaires
Description: Entretien des modules douches et sanitaires
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50760000 Réparation et entretien de toilettes publiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aurillac
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le nombre maximal de participants est illimité. La valeur 100 est saisi à titre d'information".
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection et d'attribution des offres. Ces conditions de présentation sont définies dans le règlement de consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères d'attribution sont énoncés uniquement dans les documents du marché (règlement de consultation)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : le tribunal administratif peur être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune d'Aurillac
Numéro d’enregistrement: 21150014500019
Adresse postale: 14 rue de la Coste BP 509
Ville: Aurillac cedex
Code postal: 15005
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Téléphone: 0471454709
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours sablon
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: afe4e7d3-d91f-4085-993f-854935e5795f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/01/2026 14:33:42 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 19541-2026
Numéro de publication au JO S: 8/2026
Date de publication: 13/01/2026
