A proximité de Aurillac 15005 Cantal
Acheteur : Commune AURILLAC
14 rue de la Coste
15005 Aurillac cedex
Tel : 0471454709
Secteurs d'activité
Aménagements divers.

Equipement urbain - Bornes et chaînes

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/04/2025
JOUE - 225182-2025
225182-2025 - Résultats
France – Aménagements divers – Equipement urbain - Bornes et chaînes
OJ S 69/2025 08/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune AURILLAC
Adresse électroniqueachats@aurillac.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEquipement urbain - Bornes et chaînes
DescriptionEquipement urbain - Bornes et chaînes
Identifiant de la procédure73677715-da21-4fe5-91e3-e310b02902c1
Avis précédent73c4d769-1286-427f-acbc-a5f55bd85c76-01
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39290000 Aménagements divers
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe marché public est reconductible pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public est reconductible pour une durée de douze (12) mois au maximum 3 fois, au plus tôt lorsque le montant maximum est atteint ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction. La durée du marché public ne pourra excéder quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 100 000 Euros HT
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreEquipement urbain - Bornes et chaînes
DescriptionEquipement urbain - Bornes et chaînes
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39290000 Aménagements divers
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix (60 points), sur la base d'une simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique (40 points), sur la base des échantillons et des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marchéCommune AURILLAC
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis400 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMIC SIGNALOC
Offre
Identifiant de l’offreMIC SIGNALOC
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre400 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMIC SIGNALOC
Date à laquelle le lauréat a été choisi20/03/2025
Date de conclusion du marché21/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadrebbafeeb1-33e4-4c1f-9448-ad9f8844e3a5-01
Organisation qui signe le marchéCommune AURILLAC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommune AURILLAC
Numéro d’enregistrement21150014500019
Adresse postale14 rue de la Coste - BP 509
VilleAurillac cedex
Code postal15005
Subdivision pays (NUTS)Cantal (FRK12)
PaysFrance
Adresse électroniqueachats@aurillac.fr
Téléphone0471454709
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officielMIC SIGNALOC
Numéro d’enregistrement38791238900013
Adresse postale2 bis Avenue d'Aubière BP112
VilleCournon d'Auvergne
Code postal63800
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement17630005100024
Adresse postale6 cours Sablon
VilleClermont-Ferrand
Code postal63000
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis975d7080-a79b-4272-a9ff-548a06736281  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis07/04/2025 14:27:48 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis225182-2025
Numéro de publication au JO S69/2025
Date de publication08/04/2025