A proximité de Aurillac 15005 Cantal
Acheteur : Communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac
3, Place des Carmes
15005 AURILLAC
Tel : 0471468630
2 Lots
Lot 1
Transfert et Traitement des Matières solides issues des activités d'assainissement (dégrillage, curage)
Lot 2
Transfert et Traitement des Déchets non recyclable (encombrants) de déchetterie
Secteurs d'activité
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux.
Services liés aux déchets et ordures.

TRANSFERT ET TRAITEMENTDE DÉCHETS MENAGERS ET ASSIMILES

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/01/2025
JOUE - 10347-2025
10347-2025 - Résultats
France – Services liés aux déchets et aux ordures – TRANSFERT ET TRAITEMENTDE DÉCHETS MENAGERS ET ASSIMILES
OJ S 5/2025 08/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac
Adresse électroniquemarches@caba.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTRANSFERT ET TRAITEMENTDE DÉCHETS MENAGERS ET ASSIMILES
DescriptionMontant HT estimé pour la durée totale du contrat : 425000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédurefe1dc062-6d7b-4cd8-aacc-c7fc3240b66b
Identifiant interne24DECHETS_TT
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA425 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Transfert et Traitement des Matières solides issues des activités d'assainissement (dégrillage, curage)
Description: Transfert et Traitement des Matières solides issues des activités d'assainissement (dégrillage, curage) Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 32 500,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 653399-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Transfert et Traitement des Déchets non recyclable (encombrants) de déchetterie
Description: Transfert et Traitement des Déchets non recyclable (encombrants) de déchetterie
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 653399-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTEIL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEIL SAS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché24076
TitreTransfert et Traitement des Matières solides issues des activités d'assainissement (dégrillage, curage)
Date de conclusion du marché18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTEIL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEIL SAS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché24075
TitreTransfert et Traitement des Déchets non recyclable (encombrants) de déchetterie
Date de conclusion du marché18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 5C8053F1-F02E-6E28-E45E7D7AA6DC8832
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac
Numéro d’enregistrement: 65157
Adresse postale: 3, Place des Carmes  
Ville: Aurillac
Code postal: 15005
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Président
Adresse électronique: marches@caba.fr
Téléphone: 0471468630
Adresse internet: https://www.caba.fr/
Profil de l’acheteur: https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 5C80541A-A8EB-8CB9-19588ACD7B77A30A
Adresse postale: 6 cours Sablon  
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: TEIL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1549892-1-1-1
Adresse postale: 970 avenue Jean Ferrat  
Ville: Arpajon sur cere
Code postal: 15130
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Adresse électronique: m.fontanel@teil-recyclage.com
Téléphone: 0471634282
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TEIL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1549892-1-2-1
Adresse postale: 970 avenue Jean Ferrat  
Ville: Arpajon sur cere
Code postal: 15130
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Adresse électronique: m.fontanel@teil-recyclage.com
Téléphone: 0471634282
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 54656e22-100c-4c9e-bce8-83648223d82a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 06/01/2025 17:29:32 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 10347-2025
Numéro de publication au JO S: 5/2025
Date de publication: 08/01/2025