Centrale des marchés
fourniture de gaz médicaux et prestations permettant leur mise en oeuvre au CH Henri Mondor d'Aurillac AO pour la fourniture de GAZ MEDICAUX et prestations permettant leur mise en oeuvre tel : (+33) -04-71-46-56-56 adresse : 50 avenue de la République BP229 cp : 15002 contact : Direction f...
CH Henri Mondor d'Aurillac 15002Aurillac 04 71 46 56 14
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Fourniture de gaz médicaux et prestations permettant leur mise en oeuvre au CH Henri Mondor d'Aurillac

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1659449

Date de clôture estimée : 15/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/09/15)
309485-2015
BOAMP (31/08/15)
15-133462
Département(s) de publication : 15
Annonce No 15-133462 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


CH Henri Mondor d'Aurillac, 50 avenue de la République Bp229, Contact : direction, à l'attention de M. Tarrisson Pascal, F-15002 Aurillac. Tél. (+33) 04 71 46 56 56. Fax (+33) 04 71 46 56 14.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


CH Henri Mondor d'Aurillac, 50 avenue de la république - bp229, Contact : pharmacie, à l'attention de Mme Amalric Catherine, F-15002 Aurillac. Tél. (+33) 04 71 46 47 39. E-mail : pharmacie@ch-aurillac.fr. Fax (+33) 04 71 46 56 30.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


CH Henri Mondor d'Aurillac, 50 avenue de la république - B.P. 229, Contact : pharmacie, à l'attention de Mme Amalric Catherine, F-15002 Aurillac. Tél. (+33) 04 71 46 47 39. E-mail : pharmacie@ch-aurillac.fr. Fax (+33) 04 71 46 56 30. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_1viVCzD6M4.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


CH Henri Mondor d'Aurillac, 50 avenue de la république - bp229, Contact : pharmacie, à l'attention de Mme Amalric Catherine, F-15002 Aurillac. Tél. (+33) 04 71 46 47 39. E-mail : pharmacie@ch-aurillac.fr. Fax (+33) 04 71 46 56 30.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autre.
I.3)

Activité principale :


Santé.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ch Henri Mondor, 15002 Aurillac.
 
 
Code NUTS |FR722|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
ao pour la fourniture de gaz medicaux et prestations permettant leur mise en oeuvre.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
24111500.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
A compter du : 1.e.r janvier 2016. Jusqu'au : 31 décembre 2018.

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : AIR MEDICAL
 
1)
Description succincte
 
 
AIR MEDICAL
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 2 intitulé : AZOTE MEDICAL
 
1)
Description succincte
 
 
AZOTE MEDICAL
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 3 intitulé : DIOXYDE DE CARBONE
 
1)
Description succincte
 
 
DIOXYDE DE CARBONE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 4 intitulé : OXYGENE en bouteille sans manodétendeur
 
1)
Description succincte
 
 
OXYGENE en bouteille sans manodétendeur
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 5 intitulé : OXYGENE en bouteille avec manodétendeur
 
1)
Description succincte
 
 
OXYGENE en bouteille avec manodétendeur
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 6 intitulé : PROTOXYDE D'AZOTE
 
1)
Description succincte
 
 
PROTOXYDE D'AZOTE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 7 intitulé : MELANGE pour CULTURE CELLULAIRE
 
1)
Description succincte
 
 
MELANGE pour CULTURE CELLULAIRE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 8 intitulé : MELANGE pour EXPLORATION FONCTIONNELLE
 
1)
Description succincte
 
 
MELANGE pour EXPLORATION FONCTIONNELLE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 9 intitulé : MELANGE EQUIMOLECULAIRE 50/50
 
1)
Description succincte
 
 
MELANGE EQUIMOLECULAIRE 50/50 (oxygène / protoxyde d'azote)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 10 intitulé : MELANGE GAZEUX pour EPREUVE D'EFFORT CARDIAQUE
 
1)
Description succincte
 
 
MELANGE GAZEUX pour EPREUVE D'EFFORT CARDIAQUE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 11 intitulé : ARGON 5.5 MEDICAL CHIRURGICAL
 
1)
Description succincte
 
 
ARGON 5.5 MEDICAL CHIRURGICAL
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 12 intitulé : HELIUM
 
1)
Description succincte
 
 
HELIUM
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 13 intitulé : OXYGENE VRAC LIQUIDE
 
1)
Description succincte
 
 
OXYGENE VRAC LIQUIDE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 14 intitulé : AIR MEDICAL PAR COMPRESSION
 
1)
Description succincte
 
 
AIR MEDICAL PAR COMPRESSION
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
PAGAZ.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
15 octobre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Le DCE est disponible sur le site achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 août 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours sablon, F-63000 Clermont Ferrand.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
31 août 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


CH Henri Mondor d'Aurillac, 50 avenue de la République Bp229, Contact : direction, à l'attention de M. Tarrisson Pascal, F-15002 Aurillac. Tél. (+33) 04 71 46 56 56. Fax (+33) 04 71 46 56 14.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


CH Henri Mondor d'Aurillac, 50 avenue de la république - bp229, Contact : pharmacie, à l'attention de Mme Amalric Catherine, F-15002 Aurillac. Tél. (+33) 04 71 46 47 39. E-mail : pharmacie@ch-aurillac.fr. Fax (+33) 04 71 46 56 30.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


CH Henri Mondor d'Aurillac, 50 avenue de la république - B.P. 229, Contact : pharmacie, à l'attention de Mme Amalric Catherine, F-15002 Aurillac. Tél. (+33) 04 71 46 47 39. E-mail : pharmacie@ch-aurillac.fr. Fax (+33) 04 71 46 56 30. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_1viVCzD6M4.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


CH Henri Mondor d'Aurillac, 50 avenue de la république - bp229, Contact : pharmacie, à l'attention de Mme Amalric Catherine, F-15002 Aurillac. Tél. (+33) 04 71 46 47 39. E-mail : pharmacie@ch-aurillac.fr. Fax (+33) 04 71 46 56 30.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autre.
I.3)

Activité principale :


Santé.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ch Henri Mondor, 15002 Aurillac.
 
 
Code NUTS |FR722|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
ao pour la fourniture de gaz medicaux et prestations permettant leur mise en oeuvre.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
24111500.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
A compter du : 1.e.r janvier 2016. Jusqu'au : 31 décembre 2018.

LOT no 1 intitulé : AIR MEDICAL
 
1)
Description succincte
 
 
AIR MEDICAL
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 2 intitulé : AZOTE MEDICAL
 
1)
Description succincte
 
 
AZOTE MEDICAL
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 3 intitulé : DIOXYDE DE CARBONE
 
1)
Description succincte
 
 
DIOXYDE DE CARBONE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 4 intitulé : OXYGENE en bouteille sans manodétendeur
 
1)
Description succincte
 
 
OXYGENE en bouteille sans manodétendeur
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 5 intitulé : OXYGENE en bouteille avec manodétendeur
 
1)
Description succincte
 
 
OXYGENE en bouteille avec manodétendeur
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 6 intitulé : PROTOXYDE D'AZOTE
 
1)
Description succincte
 
 
PROTOXYDE D'AZOTE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 7 intitulé : MELANGE pour CULTURE CELLULAIRE
 
1)
Description succincte
 
 
MELANGE pour CULTURE CELLULAIRE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 8 intitulé : MELANGE pour EXPLORATION FONCTIONNELLE
 
1)
Description succincte
 
 
MELANGE pour EXPLORATION FONCTIONNELLE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 9 intitulé : MELANGE EQUIMOLECULAIRE 50/50
 
1)
Description succincte
 
 
MELANGE EQUIMOLECULAIRE 50/50 (oxygène / protoxyde d'azote)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 10 intitulé : MELANGE GAZEUX pour EPREUVE D'EFFORT CARDIAQUE
 
1)
Description succincte
 
 
MELANGE GAZEUX pour EPREUVE D'EFFORT CARDIAQUE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 11 intitulé : ARGON 5.5 MEDICAL CHIRURGICAL
 
1)
Description succincte
 
 
ARGON 5.5 MEDICAL CHIRURGICAL
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 12 intitulé : HELIUM
 
1)
Description succincte
 
 
HELIUM
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 13 intitulé : OXYGENE VRAC LIQUIDE
 
1)
Description succincte
 
 
OXYGENE VRAC LIQUIDE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

LOT no 14 intitulé : AIR MEDICAL PAR COMPRESSION
 
1)
Description succincte
 
 
AIR MEDICAL PAR COMPRESSION
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
24111500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Voir détail du lot sur DCE

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
PAGAZ.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
15 octobre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Le DCE est disponible sur le site achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 août 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours sablon, F-63000 Clermont Ferrand.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
31 août 2015.
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