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Réalisation des travaux d’assainissement non collectif dans le cadre de la compétence réhabilitation du SPANC sur les 22 communes continentales Réalisation des travaux d’assainissement non collectif dans le cadre de la compétence réhabilitation du SPANC sur les 22 communes continentales de la Communauté de communes Auray Quiberon Terre A...
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique 56404Auray cedex 02 97 29 18 68
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Réalisation des travaux d’assainissement non collectif dans le cadre de la compétence réhabilitation du SPANC sur les 22 communes continentales

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3963786

Date de clôture estimée : 12/10/18
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (17/09/18)
7186413201
BOAMP (12/09/18)
18-126087

Réalisation des travaux d’assainissement non collectif dans le cadre de la compétence réhabilitation du SPANC sur les 22 communes continentales de la Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique - Filières agréées.
Procédure adaptée
Nom et adresse du pouvoir adjudicateur : communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique, espace tertiaire Porte Océane, rue du Danemark, BP 70447, 56404 Auray cedex, téléphone 02 97 29 18 69, fax 02.97.29.18.68.
Adresse internet du profil d’acheteur (URL) : www.megalisbretagne.org
Publicité supplémentaire en complément de l’avis à titre principal effectué au BOAMP annonce n° 18-126087.
Objet du marché : réalisation des travaux d’assainissement non collectif dans le cadre de la compétence réhabilitation du SPANC sur les 22 communes continentales de la communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique - Filières
agréées.
Mots descripteurs : assainissement.
Procédure de passation : accord-cadre mono-attributaire de travaux s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande passé selon une procédure adaptée en application des articles 27, 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Allotissement : les travaux sont répartis en 2 lots :
Lot 1 : filtres compacts.
Lot 2 : filtres plantés nécessitant un agrément pour leur mise en oeuvre.
Accord-cadres d’une durée de 36 mois à compter leurs notifications, non reconductibles. Montant maximal sur 36 mois du lot 1 : 500 000 euros HT, lot 2 : 200 000 euros HT (pas de montant minimal). Refus des variantes.
Mode d'obtention des documents gratuitement : envoi de la version papier sur demande écrite (courrier postal, télécopie), ou retrait direct (sauf jours fériés) de 8 h 30 à 12 h 00 et de 13 h 30 à 17 h 30 du lundi au jeudi et de 8 h 30 à 12 h 00 et de 13 h 30 à 16 h 30 le vendredi : communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique, espace tertiaire Porte Océane, rue du Danemark, 56404 Auray cedex ou retrait sur la plateforme de dématérialisation accessible sur :
www.megalisbretagne.org
Critères d’attribution : prix des travaux sur 50 points, valeur technique sur 30 points, pertinence des moyens humains affectés à la réalisation des travaux du/des chantier(s)-type(s) (détaillé au détail quantitatif estimatif (DQE)) sur 20 points.
Date limite de remise des offres : 12 octobre 2018 à 12 h 00.
Justifications à produire au titre de la candidature : voir article 3.2 du règlement particulier de la consultation.
Date de l’envoi de l’avis à la publication : 12 septembre 2018.
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