Centrale des marchés
maîtrise d'oeuvre pour travaux d'extensions, renforcements et renouvellements des réseaux AEP et pour les travaux d'extensions, de sécurisation et réhabilitations avec ou sans tranchée des réseaux EU Maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'extensions, renforcements et renouvellements des réseaux d'alimentation en eau potable ainsi que pour les travaux d'extensions, de sécurisation et réhabilitatio...
Auray Quiberon Terre Atlantique 56404Auray Cedex marches.publics@auray-quiberon.fr 02 97 29 18 68
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Maîtrise d'oeuvre pour travaux d'extensions, renforcements et renouvellements des réseaux AEP et pour les travaux d'extensions, de sécurisation et réhabilitations avec ou sans tranchée des réseaux EU

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4550589

Date de clôture estimée : 06/06/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (06/05/19)
19-70964
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 56
Annonce No 19-70964
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Auray Quiberon Terre Atlantique.
 Correspondant : M. le président, communauté de communes - espace tertiaire Porte Océane, Rue du Danemark, B.P. 70447 - 56404 Auray Cedex, tél. : (+33)2-97-29-18-69, télécopieur : (+33)2-97-29-18-68, courriel : marches.publics@auray-quiberon.fr adresse internet : http://www.auray-quiberon.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.megalisbretagne.org.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) de l'entité adjucatrice : Eau.

Objet du marché : maîtrise d'œuvre pour les travaux d'extensions, renforcements et renouvellements des réseaux d'alimentation en eau potable ainsi que pour les travaux d'extensions, de sécurisation et réhabilitations avec ou sans tranchée des réseaux d'assainissement.
Catégorie de services : 12.
CPV - Objet principal : 71300000
Objets supplémentaires : 71520000
71311300.
Lieu d'exécution : sur le périmètre géographique de la Communauté de Communes Auray Quiberon Terre Atlantique.
Code NUTS : FRH04.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 36 mois.
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : le marché est considéré, au sens des dispositions des articles R2162-7 et R2162-9 du Code de la commande publique, comme un accord cadre mono-attributaire s'exécutant au moyen de la conclusion de marchés subséquents auprès du titulaire, au fur et à mesure de l'apparition des besoins.

Caractéristiques principales : 

le présent accord-cadre à marchés subséquents portent sur des missions de maîtrise d'œuvre pour des travaux sur les réseaux du territoire de la Communauté de communes :
- sont concernés, en ce qui concerne l'eau potable, les réseaux d'eau potable dont l'extension, le renforcement ou le renouvellement seront à envisager, sans restriction de diamètres. Les travaux pourront intégrer la mise en œuvre d'ouvrages connexes aux réseaux (comptage, surpression), mais en aucun cas des ouvrages de traitement.
- sont concernés, en ce qui concerne l'assainissement, les réseaux dont l'extension, la sécurisation et la réhabilitation, avec ou sans tranchée, seront à envisager, sans restriction de diamètres. Les travaux pourront intégrer la mise en œuvre d'ouvrages connexes aux réseaux (postes de refoulement, bâche de stockage), mais en aucun cas des ouvrages de traitement
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : l'accord-cadre est conclu pour une période de 36 mois, à compter de sa notification. Il ne pourra pas être reconduit.

Les prestations sont susceptibles de varier, sur la durée de l'accord-cadre, dans les limites suivantes :
Lot 1 : Secteur Est
- montant minimum : Pas de montant minimum,
- montant maximum : 222 000,00 euros (H.T.).

Lot 2 : Secteur Ouest
- montant minimum : Pas de montant minimum,
- montant maximum : 220 000,00 euros (H.T.).
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : le titulaire de l'accord-cadre devra produire, s'il ne refuse pas le versement de l'avance pour chaque marché subséquent, une garantie à première demande garantissant le remboursement de l'avance en cas de versement de celle-ci. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prix sont révisables selon les dispositions du CCAP de l'accord-cadre.
Les paiements seront réalisés par virement administratif. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la Commande publique.
Le défaut de paiement dans le délai indiqué à l'article précédent fait courir de plein droit et sans autre formalité des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
L'Entité adjudicatrice sera également redevable d'une indemnité forfaitaire de 40 euros, conformément aux dispositions de l'article D2192-35 du Code de la commande publique.
Financement public : les prestations seront payées sur le budget annexe de l'eau potable ou assainissement collectif de la Communauté de Communes, qui pourra bénéficier éventuellement de subventions de différents organismes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats pourront se présenter en candidat unique ou en groupement.

Forme imposée pour l'attribution :
L'Entité adjudicatrice n'impose aucune condition en ce qui concerne la composition des éventuels groupements.

Conformément à l'article R2142-4 du Code de la commande publique, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché.
En application de l'article R2142-23 du Code de la commande publique, un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

En application de l'article R2142-21 du Code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- une lettre de candidature avec identification du candidat (formulaire Dc1 ou forme libre)
En cas de groupement, les candidatures seront présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché.
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ; cas visés dans le formulaire Dc1 édité par la direction des affaires juridiques du ministère de l'économie et des finances accessible sur le site internet à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Toutefois, conformément à l'article R2144-4 du Code de la commande publique, l'entité adjudicatrice n'exigera que du seul candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché public qu'il justifie ne pas relever d'un motif d'exclusion de la procédure de passation du marché.
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité économique et financière - références requises : dans la mesure où ils sont nécessaires à l'appréciation de la capacité économique et financière des candidats, l'entité adjudicatrice exige les renseignements ou documents justificatifs suivants :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessus, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'entité adjudicatrice
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : dans la mesure où ils sont nécessaires à l'appréciation des capacités techniques et professionnelles des candidats, l'entité adjudicatrice exige les renseignements ou documents suivants :
- une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.

La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 70 %;
     - prix des prestations : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 juin 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 240 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : AQTA_mapa_2019_015.

Renseignements complémentaires : accord-Cadre mono-attributaire de maitrise d'œuvre s'exécutant au moyen de marchés subséquents engagé selon la procédure adaptée dans le cadre des articles L2123-1, R2123-1 1°, L2430-1 et suivants, R2172-1, R2431-24 à R2431-31, L2125-1-1°, R2162-2 alinéa 1, R2162-7 et R2162-9 du code de la commande publique (ccp).

Les prestations pouvant être réalisées au titre de cet accord-cadre sont définies dans le CCTP de l'accord-cadre.
L'Accord-Cadre établit les termes régissant les marchés conclus sur son fondement, dits "marchés subséquents".
Les marchés subséquents ont vocation à être conclus au fur et à mesure de la survenance des besoins. Les dispositions générales sont fixées dans l'accord-cadre et les dispositions particulières à chaque opération seront indiquées dans chaque marché subséquent.
Des documents écrits relatifs aux marchés subséquents précisent les caractéristiques et les modalités d'exécution de la prestation demandée qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre.
Les éléments de missions de maîtrise d'œuvre qui pourront être confiés au titre des marchés subséquents sont les suivants :
Pour les extensions :
- etude préliminaire,
- avant-Projet,
- projet,
- assistance pour la passation des contrats de travaux,
- visa,
- direction de l'exécution des Contrats de travaux,
- assistance au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement.

Pour les renforcements, renouvellements, sécurisations, réhabilitations :
- diagnostic,
- avant-Projet,
- projet,
- assistance pour la passation des contrats de travaux,
- visa,
- direction de l'exécution des Contrats de travaux,
- assistance au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement.

Le contenu de ces éléments de mission est conforme aux articles R2431-24 à R2431-31 du Code de la commande publique.
Le contenu de chaque élément est celui qui figure à l'annexe III de l'arrêté du 22 mars 2019 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'œuvre confiés par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé.
Le prestataire ou groupement de prestataires devra disposer des compétences nécessaires à la réalisation des prestations, à savoir des compétences en :
- conception des réseaux d'assainissement et d'eau potable et d'ouvrages connexes (études, études de conception et suivi des travaux)
- urbanisme
- environnement
- droit de la propriété privée
Seront également appréciées des compétences particulières pouvant apporter une plus-value sur certaines opérations (hydrauliciens, spécialistes génie-civil, spécialistes pompage).

Limitation du nombre de lot attribué par candidat :
Conformément aux dispositions de l'article R2113-1 du Code de la Commande publique, les candidats sont informés qu'un même candidat ne pourra se voir attribuer qu'au maximum un lot selon la règle définie à l'article 2.1.7 du règlement particulier de la consultation.

Négociation :
Les candidats sont invités à remettre d'emblée leur meilleure proposition. Toutefois, compte tenu des offres reçues et de leur analyse détaillée par l'entité adjudicatrice, celle-ci se réserve la possibilité d'engager une phase de négociation.
Conformément à la spécificité de la procédure adaptée, la négociation au titre du présent marché demeure facultative.
En application de l'article R2123-5 du Code de la commande publique, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation (cf. Article 4.1.2 du règlement particulier de la consultation).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Envoi de la version papier sur demande écrite (courrier postal, télécopie), ou retrait direct (sauf jours fériés et vendredi 31 mai 2019) de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30 du lundi au jeudi et de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30 le vendredi : Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique, Espace tertiaire Porte Océane, 56 404 Auray Cedex
Ou retrait sur la plateforme de dématérialisation accessible de la manière suivante:
Url : www.megalisbretagne.org
Documents payants : non.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
conformément aux dispositions de l'article R2132-7 du Code de la commande publique, l'entité adjudicatrice impose l'envoi des offres par voie électronique sur la plateforme : https://www.megalisbretagne.org
(Cf. Article 5 du règlement particulier de la consultation).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 mai 2019.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes - 3 contour de la Motte, CS 44416 - 35044 Rennes Cedex, tél. : (+33) 2-23-21-28-28, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, télécopieur : (+33) 2-99-63-56-84 adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des différends conformément à l'article R2197-1 du Code de la commande publique, 22 mail pablo picasso - B.P. 24209, 44042 Nantes Cedex, tél. : (+33)2-53-46-49-83, télécopieur : (+33)2-53-46-79-79.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes - 3 contour de la Motte, CS 44416 - 35044 Rennes Cedex, tél. : (+33) 2-23-21-28-28, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, télécopieur : (+33) 2-99-63-56-84 adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - secteur Est.
Le présent accord-cadre à marchés subséquents portent sur des missions de maîtrise d'œuvre pour des travaux sur les réseaux sur les communes de Auray, Brec'H, Pluneret, Sainte Anne d' Auray, Crac'H, Camors, Pluvigner, Plumergat, Saint Philibert, Locmariaquer, île de Houat et île de Hoëdic
Durée :  36 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : l'accord-cadre est conclu pour une période de 36 mois, à compter de sa notification. Il ne pourra pas être reconduit.

Pour le lot 1, les prestations sont susceptibles de varier, sur la durée de l'accord-cadre, dans les limites suivantes :
- montant minimum : Pas de montant minimum,
- montant maximum : 222 000,00 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 71300000
Objets supplémentaires : 71520000
71311300.
Mots descripteurs : Maîtrise d'œuvre

Lot(s) 2. - secteur Ouest.
Le présent accord-cadre à marchés subséquents portent sur des missions de maîtrise d'œuvre pour des travaux sur les réseaux des communes de Carnac, La Trinité sur Mer, Ploemel, Plouharnel, Belz, Erdeven, Etel, Quiberon, Saint-Pierre Quiberon, Landaul, Landévant et Locoal-Mendon
Durée :  36 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : l'accord-cadre est conclu pour une période de 36 mois, à compter de sa notification. Il ne pourra pas être reconduit.

Pour le lot 2, les prestations sont susceptibles de varier, sur la durée de l'accord-cadre, dans les limites suivantes :
- montant minimum : Pas de montant minimum,
- montant maximum : 220 000,00 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 71300000
Objets supplémentaires : 71520000
71311300.
Mots descripteurs : Maîtrise d'œuvre
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