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A proximité de La Roche-sur-Yon 85923 Vendee
Acheteur : Département de la Vendée
40,·rue du Maréchal-Foch
85923 La Roche-sur-Yon·9
Tel : 0228858384
3 Lots
Lot 1
lot no1 : Articles textiles
Lot 2
lot no2 : Articles de signalétique en matière souple
Lot 3
lot no3 : Drapeaux
Secteurs d'activité
Drapeaux.
Produits d'information et de promotion.
Autocollants et bandes publicitaires.
Articles textiles.

achat d'articles répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/01/2024
JOUE - 002582-2024

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: département de la Vendée
Numéro national d'identification: 22850001300658
Adresse postale: 40 rue du Maréchal Foch
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85923
Pays: France
Courriel: marchespublics@vendee.fr
Téléphone: +33 228858384
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://vendee.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.vendee.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

achat d'articles répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel

Numéro de référence: 2023cg-A0059
II.1.2)Code CPV principal
39294100 Produits d'information et de promotion
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

il s'agit d'accords-cadres à bons de commande ayant pour objet l'achat d'articles textiles, de signalétique en matière souple et de drapeaux répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel.Chaque année, le Département de la Vendée est sollicité par plusieurs milliers d'associations pour doter, notamment en articles textiles, de signalétique en matière souple et de drapeaux, les différentes manifestations qu'elles organisent. Les articles fournis par le Département contribuent ainsi à promouvoir l'image du Département dans les manifestations sportives ou culturelles : équipements des bénévoles aux couleurs des manifestations, constitution de lots pour les jeux style loto, tombola?ces articles peuvent également, à l'occasion de manifestations thématiques à caractère promotionnel, être distribués à titre exceptionnel.Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : fin octobre 2023

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no1 : Articles textiles

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39500000 Articles textiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

il s'agit de la fourniture d'articles textiles répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Transparence et traçabilité de la chaine d'approvisionnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre avec un montant minimum annuel de 40 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no2 : Articles de signalétique en matière souple

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22459100 Autocollants et bandes publicitaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

il s'agit de la fourniture de supports de communication en matière souple (banderoles, bâches imprimées...) répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre avec un montant minimum annuel de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no3 : Drapeaux

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35821000 Drapeaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

il s'agit de la fourniture de drapeaux répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Transparence et traçabilité de la chaine d'approvisionnement / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre avec un montant minimum annuel de 10 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) (H.T.).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 120-380873
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023230362
Lot nº: 1
Intitulé:

lot no1 : Articles textiles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vendredi 13
Adresse postale: rue de la Garrigue
Ville: Lavaur
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 800 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

lot no2 : Articles de signalétique en matière souple

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

lot no3 : Drapeaux

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

les lots 2 et 3 ont été déclarés sans suite et feront l'objet d'une relance.Le marché public peut être consulté à l'adresse suivante : Département de la Vendée - service Commande Publique - 40 rue Maréchal Foch - 85923 La Roche sur Yon cedex 9. Merci de prendre préalablement rendez-vous en appelant au 02.28.85.83.84

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: médiation des entreprises : Dreets Pays de la Loire
Adresse postale: 22, Mail Pablo Picasso, Bp 24209
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
Courriel: yann.quere@dreets.gouv.fr
Téléphone: +33 609082745
Adresse internet: http://www.mediateur-des-entreprises.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/12/2023
Source de l'annonce : http://marchespublics.vendee.fr