A proximité de Paris La Défense 92079 Hauts De Seine
Acheteur : Enedis
Tour Enedis, 34 Place des Corolles
92079 PARIS LA DEFENSE
Tel : +33 626842894
3 Lots
Lot 1
Lot : Alsace
Lot 2
lot : Franche Comté Nord
Lot 3
Franche Comté Sud
Secteurs d'activité
Études techniques.

Le marché concerne des prestations d’études réseau en souterrain et en aérien sur le Territoire de la Direction Régionale Alsace Franche-Comté

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/01/2023
JOUE - 047445-2023

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Enedis
Adresse postale: Tour Enedis 34 Place des Corolles
Ville: Paris la Défense
Code NUTS: FR France
Code postal: 92079
Pays: France
Point(s) de contact: ENEDIS – Direction des achats - Plateforme Achat Lyon - Nancy
Courriel: Philippe.genin@enedis.fr
Téléphone: +33 83678574
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.enedis.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://portail-achats.enedis.fr
I.6)Activité principale
Électricité

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Le marché concerne des prestations d’études réseau en souterrain et en aérien sur le Territoire de la Direction Régionale Alsace Franche-Comté

II.1.2)Code CPV principal
71335000 Études techniques
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le marché concerne des prestations d’études réseau en souterrain et en aérien sur le Territoire de la Direction Régionale Alsace Franche-Comté. Se joignent également des prestations de détections dans le contexte IC/OL, ainsi que des instructions de Non Conformités Réseau.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 5 750 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot : Alsace

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71335000 Études techniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Le marché concerne des prestations d’études réseau en souterrain et en aérien sur le Territoire de la Direction Régionale Alsace Franche-Comté. Se joignent également des prestations de détections dans le contexte IC/OL, ainsi que des instructions de Non Conformités Réseau.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend deux options d'une durée totale de 24 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prorogeable 2 fois pour une période de 12 mois par option.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant indiqué au II.2.6 du présent lot constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot sur la durée maximale du marché option de durée comprise. Le montant du lot est en effet estimé entre 1 324 800 € HT et 2 760 000 € HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot : Franche Comté Nord

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71335000 Études techniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC2 Franche-Comté
Lieu principal d'exécution:

Nord du Doubs, Haute Saône et territoire de Belfort.

II.2.4)Description des prestations:

Le marché concerne des prestations d’études réseau en souterrain et en aérien sur le Territoire de la Direction Régionale Alsace Franche-Comté. Se joignent également des prestations de détections dans le contexte IC/OL, ainsi que des instructions de Non Conformités Réseau.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend deux options d'une durée totale de 24 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prorogeable 2 fois pour une période de 12 mois par option.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant indiqué au II.2.6 du présent lot constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot sur la durée maximale du marché option de durée comprise. Le montant du lot est en effet estimé entre 854 400 € HT et 1 780 000 € HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Franche Comté Sud

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71335000 Études techniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC2 Franche-Comté
Lieu principal d'exécution:

Sud du Doubs et Jura.

II.2.4)Description des prestations:

Le marché concerne des prestations d’études réseau en souterrain et en aérien sur le Territoire de la Direction Régionale Alsace Franche-Comté. Se joignent également des prestations de détections dans le contexte IC/OL, ainsi que des instructions de Non Conformités Réseau.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend deux options d'une durée totale de 24 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prorogeable 2 fois pour une période de 12 mois par option.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant indiqué au II.2.6 du présent lot constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot sur la durée maximale du marché option de durée comprise. Le montant du lot est en effet estimé entre 580 800 € HT et 1 210 000 € HT.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 085-231278
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: EC3CJC2400
Lot nº: 1
Intitulé:

Lot : Alsace

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: EC3CJC2410
Lot nº: 1
Intitulé:

Lot : Alsace

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: EC3CJC2420
Lot nº: 1
Intitulé:

Lot : Alsace

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: EC3CJC2430
Lot nº: 1
Intitulé:

Lot : Alsace

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: EC3CJC2440
Lot nº: 2
Intitulé:

Lot Franche Comté Nord

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: EC3CJC2450
Lot nº: 2
Intitulé:

Lot Franche Comté Nord

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: EC3CJC2460
Lot nº: 2
Intitulé:

Lot Franche Comté Nord

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: EC3CJC2470
Lot nº: 2
Intitulé:

Lot Franche Comté Nord

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: EC3CJC2480
Lot nº: 3
Intitulé:

Lot Franche Comté Sud

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: EC3CJC2490
Lot nº: 3
Intitulé:

Lot Franche Comté Sud

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 290 400.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 290 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: EC3CJC2500
Lot nº: 3
Intitulé:

Lot Franche Comté Sud

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les entreprises intéressées sont invitées à remettre leur candidature directement au travers du portail achats d'Enedis en accédant au formulaire de réponse à avis de marché JOUE : RFx_112708.

Pour y accéder, merci de :

se connecter au portail achats d'Enedis : https://portail-achats.enedis.fr,

depuis la page d'accueil, cliquer sur " Mes RFQ/RFx publics " pour accéder à la liste des formulaires de réponses (RFi) et au dossier : RFx_112708,

après examen et acceptation des dossiers de candidatures, un dossier de consultation sera adressé aux candidats répondant aux critères d'exigence d'aptitude Enedis,

ATTENTION : pour vous porter candidat, vous devez impérativement être enregistré ou vous enregistrer sur le portail achats d'Enedis. L'opération est gratuite et prend quelques minutes.

Pour tout renseignement et aide en cas de difficulté à vous enregistrer sur le portail achats d'Enedis, veuillez prendre contact avec la hotline :

par téléphone : +33 (0)1 84 77 [Appeler : +33 (0)1 84 77] 00 26 - du lundi au vendredi de 08h à 18h - heure française

par courriel : support_edfgroup@ivalua.com

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Ville: NANTERRE
Code postal: 92020
Pays: France
Adresse internet: http://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie NANTERRE
Ville: NANTERRE
Code postal: 92020
Pays: France
Téléphone: +33 140971010
Adresse internet: http://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/01/2023
Source de l'annonce : https://portail-achats.enedis.fr