Centrale des marchés
ORGANISATION DE SEJOURS VACANCES A DESTINATION DES SENIORS DE LA VILLE D’AULNAY-SOUS-BOIS – ANNEE 2021 ORGANISATION DE SEJOURS VACANCES A DESTINATION DES SENIORS DE LA VILLE D’AULNAY-SOUS-BOIS – ANNEE 2021 mel : marches-publics@aulnay-sous-bois.com adresse : 1 Place de l'hôtel de Ville, Rez-De-...
Ville d'Aulnay-sous-Bois 93602Aulnay-sous-bois marches-publics@aulnay-sous-bois.com
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ORGANISATION DE SEJOURS VACANCES A DESTINATION DES SENIORS DE LA VILLE D’AULNAY-SOUS-BOIS – ANNEE 2021

Marché public ou privé
Référence du marché : 6061059

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (07/05/21)
21-41597

Département(s) de publication : 93
Annonce No 21-41597
I.II.IV.V.VI.

AVIS EN CAS DE TRANSPARENCE EX ANTE VOLONTAIRE

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville d'Aulnay-sous-Bois, 1 Place de l'hôtel de Ville, Rez-De-Chaussée bas - B.P. 56, Point(s) de contact : Monsieur Bruno BESCHIZZA, 93602, Aulnay-sous-bois, F, Téléphone : (+33) 01 58 03 93 04, Courriel : marches-publics@aulnay-sous-bois.com, Code NUTS : FR106
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://aulnay-sous-bois.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/index.jsp
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : ORGANISATION DE SEJOURS VACANCES A DESTINATION DES SENIORS DE LA VILLE D’AULNAY-SOUS-BOIS – ANNEE 2021
Numéro de référence : ANG 20-01
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 63500000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : ORGANISATION DE SEJOURS VACANCES A DESTINATION DES SENIORS DE LA VILLE D’AULNAY-SOUS-BOIS – ANNEE 2021
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur : 250 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : ORGANISATION DE SEJOURS VACANCES A DESTINATION DES SENIORS DE LA VILLE D’AULNAY-SOUS-BOIS – ANNEE 2021
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SEJOUR DANS LE LANGUEDOC ROUSSILLON AVEC EXCURSIONS
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 63500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : SEJOUR DANS LE LANGUEDOC ROUSSILLON AVEC EXCURSIONS
II.2.4)Description des prestations : SEJOUR DANS LE LANGUEDOC ROUSSILLON AVEC EXCURSIONS
II.2.5)Critères d'attribution
(Directive 2014/24/UE / Directive 2014/25/UE)
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 75
Prix :
     1. Prix / Pondération : 25
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SEJOUR DANS LE BORDELAIS AVEC EXCURSIONS
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 63500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SEJOUR DANS LE BORDELAIS AVEC EXCURSIONS
II.2.5)Critères d'attribution
(Directive 2014/24/UE / Directive 2014/25/UE)
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 75
Prix :
     1. Prix / Pondération : 25
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SEJOUR DANS LE PERIGORD AVEC EXCURSIONS
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 63500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SEJOUR DANS LE PERIGORD AVEC EXCURSIONS
II.2.5)Critères d'attribution
(Directive 2014/24/UE / Directive 2014/25/UE)
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 75
Prix :
     1. Prix / Pondération : 25
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : COMBINE EN CORSE NORD/SUD AVEC EXCURSIONS
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 63500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : COMBINE EN CORSE NORD/SUD AVEC EXCURSIONS
II.2.5)Critères d'attribution
(Directive 2014/24/UE / Directive 2014/25/UE)
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 75
Prix :
     1. Prix / Pondération : 25
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de mise en concurrence au Journal officiel de l'Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l'Union européenne
Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication : Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :

Section V : Attribution du marché/ de la concession

Marché nº : ANG 21-01
Lot nº : 2
Intitulé : SEJOUR DANS LE BORDELAIS AVEC EXCURSIONS
V.2) Attribution du marché / de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession : 29 mars 2021
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
LOIRE OCEAN VOYAGES, Numéro national d'identification : 323 268 268 00022, 42 RUE DE VERDUN – BP 31, 85001, LA ROCHE SUR YON, F, Téléphone : (+33) 02 51 36 36 81, Courriel : groupes@loireoceanvoyages.com, Code NUTS : FRG0
Le titulaire/ concessionnaire sera une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot/ de la concession
Valeur initiale totale estimée du marché/ du lot/ de la concession : H.T
Valeur totale du marché/du lot/ de la concession :
ou
Offre la plus basse : 70 000 / Offre la plus élevée : 250 000 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : ANG 21-01
Lot nº : 3
Intitulé : SEJOUR DANS LE PERIGORD AVEC EXCURSIONS
V.2) Attribution du marché / de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession : 23 mars 2021
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
FVH INTERNATIONAL TRAVEL, Numéro national d'identification : 38010425700098, 15 RUE JEAN ROISIN , 59800, LILLE, F, Code NUTS : FRE1
Le titulaire/ concessionnaire sera une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot/ de la concession
Valeur initiale totale estimée du marché/ du lot/ de la concession : H.T
Valeur totale du marché/du lot/ de la concession :
ou
Offre la plus basse : 70 000 / Offre la plus élevée : 250 000 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : ANG 21-01
Lot nº : 4
Intitulé : COMBINE EN CORSE NORD/SUD AVEC EXCURSIONS
V.2) Attribution du marché / de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession : 29 mars 2021
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
SAVAC VOYAGES, Numéro national d'identification : 33291038900011, 39 RUE DE DAMPIERRE, 78460, CHEVREUSE, F, Code NUTS : FR10
Le titulaire/ concessionnaire sera une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot/ de la concession
Valeur initiale totale estimée du marché/ du lot/ de la concession : H.T
Valeur totale du marché/du lot/ de la concession :
ou
Offre la plus basse : 70 000 / Offre la plus élevée : 250 000 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le présent accord-cadre est passé en procédure adaptée selon lesdispositions de l'article L.2123-1 et R2123-1 alinéa 3 et suivants du code de la commande publique. L'accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons decommande mono-attributaire avec minimum et maximum exprimés en nombre de participants et précisés pour chaque lot à l'article 1.4 du Règlement de la consultation. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance des besoins. Cet accord-cadre concerne une prestation de service. Par conséquent, il est soumis aux dispositions du ccag fcs. Les prestations sont réparties en 4 lots désignés ci dessous : Lot no1 sejour dans le languedoc roussillon avec excursions, Lot no2 sejour dans le bordelais avec excursions Lot no3 sejour dans le perigord avec excursions, Lot no4 combine en corse nord/sud avec excursions. Le marché est conclu pour l'année 2021, à compter de sa notification. Il ne sera pas reconduit. Pour le lot no3, les durées de séjour sont de 8 à 10 jours, pour le lot no2 de 8 jours, pour le lot no4 de 10 à 12 jours. Concernant le lot no1 a été déclaré sans suite
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Montreuil, 7 rue catherine Puig, 93558, Montreuil Cedex , F, Téléphone : (+33) 01 49 20 20 00, Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr, Adresse internet : http://montreuil.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Mairie d'Aulnay-sous-Bois - Direction des Affaires Juridiques et de la commande publique BP 56 RDC bas, 1 Place de l'hôtel de Ville, Rez-De-Chaussée bas - B.P. 56, 93602, Aulnay-sous-bois, F, Téléphone : (+33) 01 58 03 93 04, Courriel : marches-publics@aulnay-sous-bois.com, Adresse internet : http://aulnay-sous-bois.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
5 mai 2021
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