1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GHT RANCE EMERAUDE - CH SAINT MALO
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits de complémentation nutritionnelle orale, alimentation infantile et nutrition entérale
Description: Fourniture de produits de complémentation nutritionnelle orale, alimentation infantile et nutrition entérale
Identifiant de la procédure: 4de29138-937f-48bf-85f9-849230e8b04e
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Produits de complémentation nutritionnelle orale, alimentation infantile et nutrition entérale (Le détail des lots figure dans les documents de la consultation)
Description: Le détail des lots figure dans les documents de la consultation
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Département: Hôtel de Bizien
Adresse postale: 3 CONTOUR DE LA MOTTE
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France
Téléphone: 0223212828
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GHT RANCE EMERAUDE - CH SAINT MALO
Numéro d’enregistrement: 26350005000012
Département: Direction des Achats
Adresse postale: 1 rue de la Marne
Ville: Saint malo
Code postal: 35400
Pays: France
Téléphone: 0299212237
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8fe01e33-b15d-42c3-9bf1-31bd346be890 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 11/04/2024 18:46:44 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 222042-2024
Numéro de publication au JO S: 74/2024
Date de publication: 15/04/2024
