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organisation de séjours vacances au profit des aulnaysiens, âgés de 10 à 15 ans révolus pour les vacances été de la zone C, année 2015, à Aulnay-sous-Bois ORGANISATION DE SEJOURS VACANCES AU PROFIT DES AULNAYSIENS AGES DE 10 A 15 ANS REVOLUS POUR LES VACANCES ETE DE LA ZONE C - ANNEE 2015. adresse : Direction de la Commande Publique Place de l'hôt...
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Organisation de séjours vacances au profit des aulnaysiens, âgés de 10 à 15 ans révolus pour les vacances été de la zone C, année 2015, à Aulnay-sous-Bois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491531

Date de clôture estimée : 26/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/05/15)
15-68874
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 93 Annonce No 15-68874 Services - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Aulnay-sous-Bois. Correspondant : M. Bruno Beschizza, Maire d'aulnay-sous-bois, Conseiller Régional Ile de France, direction de la Commande Publique Place de l'hôtel de Ville, rdc bas B.P. 56 93602 Aulnay-sous-Bois Cedex. Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp . Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : organisation de sejours vacances au profit des aulnaysiens ages de 10 A 15 ans revolus pour les vacances ete de la zone c - aNNEE 2015 . Catégorie de services : 26. CPV - Objet principal : 92000000. Lieu d'exécution : aulnay-Sous-Bois, 93600 Aulnay-sous-Bois. Code NUTS : |FR106|. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : Refus des variantes . Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement sous 30 jours à compter de la réception des factures. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Toutefois, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités. Situation juridique - références requises : lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1) ; Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1 rubrique : Attestations sur l'honneur). Capacité économique et financière - références requises : pour les sociétés : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; pour les associations : Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. Les attestations d'assurance, dont la date de validité court jusqu'au 31 décembre 2015, portant sur : > la responsabilité civile pour toutes les activités, couvrant les dommages corporels, matériels et immatériels dans le cadre de la prestation et des activités, étendue aux frais de recherche, décès et infirmité faisant apparaître la nature et les plafonds des garanties par sinistre (notamment pour ce qui concerne les dommages dentaires et les yeux). > l'assurance rapatriement quel que soit le type de séjour, > l'assurance couvrant les différentes structures d'accueil au plus tard 1 mois après réception de la notification Référence professionnelle et capacité technique - références requises : la liste des références en matière de séjours vacances organisés au cours des 3 dernières années indiquant les Villes, les années de référence et les montants. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - qualité des activités : 40 %; - qualité des sites : 30 %; - prix journalier du séjour/enfant : 30 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 26 mai 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : SJV1501. Renseignements complémentaires : la présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 30 du Code des marchés publics. cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum, définis sur la base des effectifs. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. ce marché comporte deux lots. Le détail de ces lots est disponible en dernière rubrique du présent AAPC ou dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec tous les candidats ayant remis une candidature admissible et une offre. Le détail du jugement des offres ( sous-critères) est disponible dans le règlement de la consultation. les modalités de tramission sont détaillées dans le règlement de la consultation, toutetois, le pouvoir adjudicateur préconise la transmissiondes documents par voie électronique à l'adresse suivante : www.aulnay-sous-bois.com Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible : l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. Le pouvoir adjudicateur accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la conidentialié et la date de récéption. Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 mai 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville d'Aulnay-sous-Bois. Correspondant : M. Bruno Beschizza ( Maire d'aulnay-sous-bois, Conseiller régional d'ile de France),  direction de la Commande Publique rdc bas - bp56,  93602 Aulnay-sous-Bois Cedex. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Correspondant : M. Steven MARTINEZ,  direction de la Commande Publique Place de l'hotel de Ville rdc bas - bp56,  93602 Aulnay-sous-Bois Cedex, , tél. : 01-48-79-63-92, , courriel : smartinez@aulnay-sous-bois.com. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Correspondant : Mme Catherine HUSSON,  direction de la Commande Publique Place de l'hôtel de Ville rdc bas - bp56,  93602 Aulnay-sous-Bois Cedex, , tél. : 01-48-79-66-43, , télécopieur : 01-48-79-64-81, , courriel : mp-caosecretariat@aulnay-sous-bois.com,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_BMgmi53Dpc . Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig 93100 Montreuil, tél. : 01-49-20-20-00, courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr, télécopieur : 01-49-20-20-99. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de MOntreuil 7 rue Catherine Puig 93100 Montreuil, tél. : 01-49-20-20-00, courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr, télécopieur : 01-49-20-20-99. Renseignements relatifs aux lots : Lot(s) 1. - lot 1 " Séjour multi activités en bord de mer - 1ère quinzaine d'aout - espagne". Lot 1 " Séjour multi activités en bord de mer - 1ère quinzaine d'aout - espagne" Informations complémentaires : il s'agit d'un marché à bon de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum, définis sur la base des effectifs. C.P.V. - Objet principal : 92000000. Lot(s) 2. - lot 2 " Séjour multi activités en bord de mer - 2 e quinzaine d'aout - espagne". Lot 2 " Séjour multi activités en bord de mer - 2 e quinzaine d'aout - espagne" Informations complémentaires : il s'agit d'un marché à bon de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum, définis sur la base des effectifs. C.P.V. - Objet principal : 92000000
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